Ce jour, trentième du mois de juillet 1460, nous, Sebelia Querini, en notre qualité de Maire de Castres, intentons un procès contre la dame Ophy_lyam pour Escroquerie par Déstabilisation du Marché en vertu :

1) De l'Arrêté municipal : Article 2 De la vente et des achats sur le marché

Toute personne étrangère à la ville de Castres, en plus d'avoir la possibilité de prendre un repas en taverne, peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en obtenir l'autorisation écrite par le maire.
.../...
Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.

2) Du Coutumier : 5. De la Justice

5.2 - Des infractions pénales
5.2.2 - Des délits

Sont considérées comme délits, les infractions graves portant une atteinte morale ou économique au Comtat, aux mairies, ainsi qu'aux sujets du Coms de Tolosa. Cela comprend :

Le trouble à l'ordre public se définit comme le fait de chercher à déstabiliser les institutions du Comtat ou tout autre organe de la vie civique.

L'escroquerie se définit par l'achat ou la vente de marchandises réservées par arrêtés municipaux ou comtaux, ainsi que le fait de tromper autrui sur des marchandises vendues. L'escroquerie est punissable par un jour d'emprisonnement et par le versement de la lèse-financière déclarée et reconnue.

La déstabilisation des marchés par :
- L'achat ou la vente massive de produits visant à créer une pénurie,
- Une saturation propre à empêcher une loyale concurrence,
- Une spéculation abusive et renouvelée pour le seul profit personnel et au détriment de la communauté.
La déstabilisation des marchés est punissable par deux jours d'emprisonnement et une amende de 200 écus maximum. Dans l'impossibilité d'établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire ne pouvant aller au-delà de 1 000 écus pourra être prononcée.

Si fait d'après les reçus de vente de Mèstre Guillhem, boulanger vous avez acheté massivement sur le marché castrais miches de pain et sacs de mais en date du 26 juillet 1460.

*Sebelia agite missive sous le nez d'Ophy_lyam*

"Expéditeur : Guillhem
Date d'envoi : 26/07/1460 - 15:59:13
Titre : attention tout de même
J'ai croisé des gens sympas sur le marché. Ils m'ont acheté quelques vivres mais ils m'ont l'air assez peu soucieux.

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26/07/1460 10:30 : Vous avez vendu à Ophy_lyam 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26/07/1460 10:01 : Vous avez vendu à Ophy_lyam 6 miches de pain pour 6,50 écus.

Alors ça fait un peu plus que ce qui est autorisé hein. Cependant à votre place je n'engagerais pas de plainte. Par contre j'enverrais un coursier avenant mais ferme si vous avez ça en stock...
.../...

Bonne soirée"

Missive vous fut doncques adressée le 26 juillet 1460 à 18h00.

"Bonjour dame Ophy_lyam,

Permettez moi tout d'abord de me présenter, Sebelia Querini, lieutenant de prévosté au barri de Castres. Il apparait dans les registres de vente du sieur Guillhem que vous avez acheté 10 sacs de maïs et 6 miches de pain sur le marché de Castres. Je dois malheureusement vous rappeler les décrets en cours pour la belle ville de Castres que visiblement vous n'avez point consultés sur le panneau d'affichage de la mairie.

Citation:
*Article 2 De la vente et des achats sur le marché

Toute personne étrangère à la ville de Castres, en plus d�avoir la possibilité de prendre un repas en taverne, peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en obtenir l�autorisation écrite par le maire.

.../...

Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.


Je vous demande doncques de remettre 9 sacs de maïs et 5 miches de pain au prix d'achat, il va s'en dire, sur le marché et de garder une preuve de leur rachat que vous me transmettrez.

Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.
Sachez qu'ensuite, je serai dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie.

Courtoisement

Querini, lieutenant de prévosté au barri de Castres.

Faict à Castres, le 26 juillet 1460"

Réponse vous me fustes alors

"Expéditeur : Ophy_lyam d'Arbre de Soi
Date d'envoi : 26/07/1460 - 18:28:40
* Titre : Re: Achat massif de pain et de maïs

* Damened!

Entre vos taxes et votre perte de temps à poursuivre les gens, estimez-vous heureux(se) que j'achète vos denrées à prix fort pour nourrir une armée.

Je ne suis que de passage et je n'ai pas le temps de demander l�aumône.

Et puis vos papiers copiés-collés, je les emmène pour les semer à tout vent!

Ophy Dame pressée d'aller au.....

Entrant dans la plaidoirie, s'éventant d'un papier de première fraicheur, elle le colla sous le nez du Proc.

26/07/1460 18:30 : Vous avez vendu à Atthenais 9 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26/07/1460 19:01 : Vous avez vendu à Leckna 5 miches de pain pour 6,50 écus.

ça sent bon? comme vous voulez?

J'ai rien d'autre à rajouter, je ne vous citerai pas les noms de ceux de votre ville qui vendent sous chemise à bas mots, pour se remplir les fouilles!

Sur ce je ne m'incline pas devant votre justice, venez donc visiter celle d'Helvétie et ses marchés comme elle, libre!

*Du bout des doigts Querini attrapa le vélin, un reçu, en parcourut vistement les quelques lignes calligraphiés, froncement de sourcils à peine perceptible.*

Vous ne pouvez comparer que ce qui est comparable mesme si Genève ne fait point la Confédération Helvétique.

Combien de villageois peuplent Genève ?

Combien de boulangers ont échoppe à Genève ?

Castres compte moins de 50 villageois dont deux boulangers. Les étals de notre marché ne disposent que d'une petite quantité de miches de pain � dix tout au plus par jour � et vous vous arrivez avec vos gros sabots pour en acheter la moitié qui plus est pour remplir la panse des soudards d'une armée ? Si votre marché est si florissant pourquoi ne point avoir acheter nourriture de bouche avant votre départ ?

Vos pas vous conduiraient-ils vers la Catalogne ?

Pourquoi ne point citer le nom des castrais qui se remplissent les fouilles comme vous dites ?

Pourquoi attendre d'estre convoquée au tribunal pour montrer ce reçu de vente ?

Mais revenons à nos moutons où plutost à notre affaire Dame Ophy_liam voulez vous ?

*sourire carnassier*

La damoiselle Leckna est arrivée en bonne santé à Castres le 18 juillet 1460 déclarant aux officiers de la douane une bourse de 71 écus.
Le 23 juillet médicastre fut appelé au chevet d'une fuxeenne très affaiblie nommée Leckna. Déclaration fut faite aux autorités en vue de prévenir épidémie. La bourse de la jeune femme se montait alors à 94 écus.
Depuis, la damoiselle est restée alitée et son état de santé se détériore de jour en jour. Le 26 juillet sa richesse était toujours estimée à 94 écus, le 27 également...

Alors je me pose la question suivante dame Ophy_lyam.
Comment une mourante a pu vous acheter 5 miches de pain pour 6,50 sans que ces écus ne soient décomptés de sa bourse ?

Hum... hum !
Hume l'air ambiant d'un village de mourants, contaminé par une épidémie de désertification.

Hem... vous passez donc votre temps à quoi ici bas?
A faire fuir l'heureux passant qui passe?
A compter vos miches?
A décompter les écus?
A raconter vos états bas?

Pour répondre à vos questions j'irai au plus simple des esprits,
je ne suis pas en Catalogne je suis ici haut!
je vends aux morts en faisant des échanges oui, ça s'appelle un miracle!
par contre je ne sais pas si je vous invite au pays des vaches mauves, vue votre épidémie faudrait pas contaminer le lait, ni la vache à traire.

Pourquoi, pourquoi, toujours pourquoi? Finissons on en, je vous propose mon jugement final.

J'ai tout rendu...j'ai rien à vomir de plus, vous voulez un don de moi? Un écu rond symbolique ?

*S'en retourne libre avec poulaines vers la Loraine*

* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.

Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Dame Ophy_lyam, contre la mairie de Castres

Attendu que la culpabilité de l'accusée ne fait aucun doute et n'est aucunement niée par la prévenue.
Attendu que ledit délit a été formellement reconnu par l�accusation par différents témoignages et preuves présenter à la cour.

Reconnais l�accusé coupable d'Escroquerie par déstabilisation de marché
Au vu de la trésorerie actuelle de l�accusé,

En conséquence, la Cour le condamne à 3 jours de prison.

Si l�accusée ne respecte pas les points mentionnés ci-dessus, il est averti qu�il sera mis en procès pour non respect de décision de justice.

Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !

La Cour a prononcé, ce troisieme (03) jour du mois d'Aout 1460,

La Cour clos le dossier en première instance.

L�audience est levée !

*Le juge frappa de son marteau pour levée la séance et sorti.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.