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Procès ayant opposé Aristide à la mairie de Castres.
Aristide était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldin de Thau de Balma
Nom du juge : Cyrillius de Thoisy
Date du verdict : 03/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Ce jour, trentième du mois de juillet 1460, nous, Sebelia Querini, en notre qualité de Maire de Castres, intentons un procès contre le sieur Aristide pour Escroquerie par Déstabilisation du Marché en vertu :
1) De l'Arrêté municipal : Article 2 De la vente et des achats sur le marché
Toute personne étrangère à la ville de Castres, en plus d�avoir la possibilité de prendre un repas en taverne, peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en obtenir l�autorisation écrite par le maire.
.../...
Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.
2) Du Coutumier : 5. De la Justice
5.2 - Des infractions pénales
5.2.2 - Des délits
Sont considérées comme délits, les infractions graves portant une atteinte morale ou économique au Comtat, aux mairies, ainsi qu'aux sujets du Coms de Tolosa. Cela comprend :
Le trouble à l'ordre public se définit comme le fait de chercher à déstabiliser les institutions du Comtat ou tout autre organe de la vie civique.
L'escroquerie se définit par l'achat ou la vente de marchandises réservées par arrêtés municipaux ou comtaux, ainsi que le fait de tromper autrui sur des marchandises vendues. L'escroquerie est punissable par un jour d'emprisonnement et par le versement de la lèse-financière déclarée et reconnue.
La déstabilisation des marchés par :
- L'achat ou la vente massive de produits visant à créer une pénurie,
- Une saturation propre à empêcher une loyale concurrence,
- Une spéculation abusive et renouvelée pour le seul profit personnel et au détriment de la communauté.
La déstabilisation des marchés est punissable par deux jours d'emprisonnement et une amende de 200 écus maximum. Dans l'impossibilité d'établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire ne pouvant aller au-delà de 1 000 écus pourra être prononcée.
Si fait d'après les reçus de vente de Mèstre Guillhem, boulanger vous avez acheté massivement sur le marché castrais miches de pain et sacs de mais en date du 26 juillet 1460.
*Sebelia agite une première missive sous le nez d'Aristide*
"Expéditeur : Guillhem
Date d'envoi : 26/07/1460 - 15:59:13
Titre : attention tout de même
J'ai croisé des gens sympas sur le marché. Ils m'ont acheté quelques vivres mais ils m'ont l'air assez peu soucieux.
.../...
26/07/1460 15:20 : Vous avez vendu à Aristide 4 sacs de maïs pour 3,40 écus.
26/07/1460 15:20 : Vous avez vendu à Aristide 4 sacs de maïs pour 3,40 écus.
Alors ça fait un peu plus que ce qui est autorisé hein. Cependant à votre place je n'engagerais pas de plainte. Par contre j'enverrais un coursier avenant mais ferme si vous avez ça en stock...
.../...
Bonne soirée"
Missive vous fut doncques adressée le 26 juillet 1460 à 18h00.
"Bonjour sieur Aristide,
Permettez moi tout d'abord de me présenter, Sebelia Querini, lieutenant de prévosté au barri de Castres. Il apparait dans les registres de vente du sieur Guillhem que vous avez acheté 8 sacs de maïs sur le marché de Castres. Je dois malheureusement vous rappeler les décrets en cours pour la belle ville de Castres que visiblement vous n'avez point consultés sur le panneau d'affichage de la mairie.
Citation:
*Article 2 De la vente et des achats sur le marché
Toute personne étrangère à la ville de Castres, en plus d�avoir la possibilité de prendre un repas en taverne, peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en obtenir l�autorisation écrite par le maire.
.../...
Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.
Je vous demande doncques de remettre 5 sacs de maïs sur le marché et de garder une preuve de leur rachat que vous me transmettrez.
Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.
Sachez qu'ensuite, je serai dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie.
Courtoisement
Querini, lieutenant de prévosté au barri de Castres.
Faict à Castres, le 26 juillet 1460"
Non seulement vous n'avez point répondu à ma demande mais vous avez de nouveau acheté en grande quantité de la mangeaille le jour mesme sur le marché castrais à Mèstre Guillhem et Mèstra Audie tous deux boulangers.
*Sebelia agite deux autres missives sous le nez d'Aristide*
"Expéditeur : Audie
Date d'envoi : 26/07/1460 - 22:33:35
Titre : Re: Clés
.../...
Pour renforcer encore... :
26/07/1460 19:01 : Vous avez vendu à Aristide 7 miches de pain pour 6,20 écus.
Je vous souhaite une excellente nuit, Madame la Maire !
Audie"
"Expéditeur : Guillhem
Date d'envoi : 27/07/1460 - 02:16:38
Titre : Re: Re: Ah, Castras
J ai depuis vendu a un certain type se faisant appeller Aristide 35 sacs de maïs.../... "
En observant la persistance et mesme la fierté que vous avez à faire infraction à la loi, nous demandons la peine maximale pour ce délit.
neant
*Querini attendait sous l'orme. Le sieur Aristide n'avait daigné se présenter en salle d'audience. Étonnant nenni ?*
Mon sieur le juge,
J'ai bien peur que notre homme ne se soit carapaté vers d'autres horizons. A s'teure il doit probablement se trouver en Languedoc car j'ai l'intime conviction qu'il convoie vers les terres de Catalogne avec sa compagne de voyage dame Ophy_lyam. Sans doute lieu de villégiature de l'instant présent. La catalogne... ses petits ports de pesche... ses caraques de guerre.
Changement d'herbage réjouit les veaux !
Il suffit à présent ! Attendu que l'homme ne s'est manifesté en aucune façon, je maintiens ma demande de peine maximale à l'encontre du sieur Aristide.
neant
* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.
Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Dame Aristide, contre la mairie de Castres
Attendu que la culpabilité de l'accusée ne fait aucun doute et n'est aucunement niée par la prévenue.
Attendu que ledit délit a été formellement reconnu par l�accusation par différents témoignages et preuves présenter à la cour.
Reconnais l�accusé coupable d'Escroquerie par destabilisation de marché
Au vu de la trésorerie actuelle de l�accusé,
En conséquence, la Cour le condamne à 3 jours de prison.
Si l�accusée ne respecte pas les points mentionnés ci-dessus, il est averti qu�il sera mis en procès pour non respect de décision de justice.
Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !
La Cour a prononcé, ce troisieme (03) jour du mois d'Aout 1460,
La Cour clos le dossier en première instance.
L�audience est levée !
*Le juge frappa de son marteau pour levée la séance et sorti.*
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme