En ce jour du 28 juillet 1460 nous sommes ici réunis pour statuer sur une affaire de Haute Trahison.

Votre Honneur, Membres de la Cour, nous sommes réunis ici pour faire comparaitre par devant Vous, le dénommé Logann accusé de Haute Trahison pour s�être révolté contre le conseil légitime:

=> En s�autoproclamant régent sans allégeance ni reconnaissance royale,
=>En usurpant des en têtes officiels comtaux dans des annonces personnelles non légitimes, Pour En s�opposant publiquement à la Comtesse Amellyne légitimement élue et reconnue par la Couronne.
=>En menaçant officiellement de la création d'une armée illégale dans le but avoué de renverser le pouvoir légitime.
=> En attaquant par lui-même et avec son armée, notre capitale : Toulouse, dans la nuit du 13 au 14 avril 1459, sans qu�il y ait nécessité pour cela.
=> En gaspillant honteusement, voir également en s�emparant de quantité de biens et de valeurs appartenant au Comté de Toulouse, notamment des armes de l�armurerie comtal.
=> D�avoir mis le Comté en danger en invitant dans ses armées nombre de brigands notoires fichés et dangereux pour les toulousains.
=> En nommant la veille de l�élection une brigande célèbre en la personne de Crusty Jeni qui n�a pas manqué de piller les stocks de matériaux des mines et achetant diverses denrées inutilisables comme 400 boules de neige dans le but manifeste de nuire au Comté avec l�aval de l�accusé.
- En se révoltant contre la mairie de Toulouse en ayant préalablement levé pavillon avec une armée illégale sur sol toulousain le 27 juillet 1460 prouvé par dépêche AAP
- Selon le souhait du Roy de par Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise, Vicomte de l�Aubusson, Baron du Dorat, Seigneur de l�Agonac comme de Ste Anne, Imperator Res Militaris du Sud de Grande France qui fait autorité en toutes provinces vassales du royaume qui exige la mise à mort de l�accusé déclaré traite à son Comté et traitre à son Roy.

Votre Honneur, voici qu�une courte liste des méfaits perpétrés par le vilain. Nous avons comme preuves les diverses annonces placardées au travers du Comté de Toulouse, ainsi que les témoins ayant assistés aux différents événements, de même nous avons déjà des données chiffrées et suffisamment précises concernant les pertes.

Je vous fais pour le moment la lecture de nos premières preuves affichées par l�accusé Logann lui-même aux yeux de tous en Gargote toulousaine:

[quote="Logann"]De nous Logann Activuis ,
A tout Toulousain
Encore une fois le parti AVENIR bafoue nos lois, encore une fois AVENIR décide de faire fît des Toulousains ne les suivant pas dans le chaos. Ils font fît de nos lois pour passer une charte n'ayant pas atteins le quota pour être validé.
Nous ne pouvons plus toléré qu'une bande de vaurien omnibullé par le pouvoir continue à bafoué nos lois .C'est le c�ur lourd que j'annonce la création de l'Eissaure en la capitale pour rendre le pouvoir au peuple.
Après les procès abusifs , après la mise la non prise en compte des membre phoénix le dernier pied de nez aurait été de trop .Nous ne pouvons laissez des personnes dirigé selon leurs propre intérêt et non pour les Toulousains [/quote]

Par voie de dépêche AAP :
27-07-2012 Révolte à Toulouse ! Logann prend le pouvoir
Révolte à Toulouse ! Logann prend le pouvoir.
Par affichage public en gargotte:
[quote] [list][list][list][list][img]http://i40.servimg.com/u/f40/11/10/84/49/comtat10.png[/img][/list][/list][/list][/list]
[b]Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Logann activuis régent de Tolosa, venons à vous pour annoncer le nouveau Conseil comtal.[/b]
Le régent a procédé à la répartition des postes, sous réserve de présence effective et de résultat au travail :
[i][b]Monseuh Kaos64[/b][/i] est nommé [b]Capitaine [/b]
[i][b]Donà Kachina[/b][/i] est nommé [b]Connétable[/b]
[i][b]Monseuh Tonic[/b][/i] est nommé [b]Procureur[/b]
[i][b]Donà Celia.[/b][/i] est nommée [b]Juge[/b]
[i][b]Donà Thea_[/b][/i] est nommé [b]Prévôt des Maréchaux[/b]
[i][b]Donà Thémis[/b][/i] est nommée [b]Bailli [/b]
[i][b]Donà Katjea[/b][/i] est nommée [b]Commissaire au commerce[/b]
[i][b]Donà Pelagie[/b][/i] est nommé [b]Commissaire aux mines[/b]
[i][b]DonàTsuyu[/b][/i] est nommée [b]Porte-parole[/b]
[i][b]Donà Nyxx[/b][/i] est [b]Conseillère sans poste[/b]
[i][b]Monseuh Yassin34[/b][/i] est [b]Conseiller sans poste[/b]
Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Logann activuis de Tolosa,
Lo 1 Mai de la annada MCDLIX
[b][i]Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/i][/b][/quote][/quote][/spoiler]

[center][img]http://i48.servimg.com/u/f48/17/58/21/00/screen10.gif[/img]

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[img]http://i48.servimg.com/u/f48/17/58/21/00/screen10.gif[/img]

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Et enfin Sa Majesté la Roy de France :
«[quote][list][list]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A vous, Namaycush Salmo Salar,
Prince de Pontoise,
Capitaine Carmin du Roy.[/b]
[i][b] [size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.

Notre bien aymée Province de Toulouse subit assauts et violences.
Le Sud Ouest du Royaume est en proie à moult séditions et pillages.
Nous vous confions nouvelle mission de pacification.

Vous écraserez la vermine ou qu'elle se trouve par tous moyens que vous jugerez adéquat et rétablirez dans son droit nostre loyal vassal le Comte de Toulouse.
Vous ferez poursuivre par les justices locales ou Royale tous ceux qui s'échapperaient en des provinces voisines.
Vous avez droit de recrutement de tout volontaire désireux de servir la Couronne de France.
Sed lex Dura Lex, que vostre main soit sans pitié.

Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le trente et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b] [/i]
[quote="Namaycush"][quote][i][b]A Sa Grandeur Amellyne d'Angemont
A Son Conseil

En Toulouse

De Nous Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise, Vicomte de l�Aubusson, Baron du Dorat, Seigneur de l�Agonac comme de Ste Anne, Imperator Res Militaris du Sud de Grande France.[/b]


En Vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par Sa Majesté le Roi en personne, suite à l�appel du Comté de Toulouse, nous exigeons que ledit Logann soit jugé expéditivement, puis pendu haut et court. Ses agissement démontrent une personne de peu de foi envers les charges qui lui ont été confiées par le Comté. Ses exactions font preuve de la plus grande trahison envers la terre qu�il est censé défendre.

Ainsi rédigé le XXVIIIème de juillet 1460 en Chef-Lieu de Toulouse.


[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/namayc11.png[/img]


[b]Carmin.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list][/quote]
[/quote][/quote]»

Voici ce qu�en dises nos lois :

« Extrait de la grande Charte:
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
La sorcellerie par ubiquité pour tout enrichissement ou appui politique ou militaire. Elle est punissable par la mort sur le bucher (éradication).
La trahison se définit comme tout acte d'opposition aux représentants légitimement élus du Comtat et ce :
- [b]Par acte de rébellion illégitime contre le Comté ou une Mairie[/b],
- Par acte d'espionnage ou toute recherche d'information visant à nuire au Comté ou aux Mairies,
- [b]Par toute aide aux armées reconnues comme ennemies et présentes sur le sol du Comtat.[/b]
La trahison est punissable par six jours d'emprisonnement et par une amende de 400 écus maximum. Ces peines pourront être assorties du bannissement du Comté pour une période d'un mois maximum.

La haute trahison est un acte de trahison avec circonstance(s) aggravante(s) et commis par un membre du Conseil comtal ou de l'Etat-major militaire, par un Capitoul ou par toute personne ayant prêté serment au Comté. Elle est punissable par six jours d'emprisonnement, une amende de 400 écus maximum et le bannissement du Comté pour une période de trois mois effectif.

L�accusé tombe sous le coup également de circonstance aggravante selon le choix du Roy et la multiplicité des actes de trahison et de haute trahison.

5.2.3 - Des circonstances aggravantes

La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.
Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.


Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense si la honte vous enlève tous vos moyens.

Sachez que la peine capitale par pendaison jusqu'à que mort s�ensuive est requise contre vous, votre corps sera exposé en place publique durant 3 jours afin que tous sache comment finissent les traitres de Toulouse.

neant

*Aldin de Thau attendis en vain la prise de parole de défense de l'accusé. Apres avoir longuement réfléchi, il s'avança à nouveau à la barre.*

Logann! Tu reste coi devant les faits et cela prouve ta culpabilité, la honte t�empêche surement de laisser sortir des mots de ta bouche. Tes actes sont criminels et punis par les loys toulousaines!
Même après 1 courrier de relance de convocation à témoigner que tu as reçu et répondu, tu as décidé de te taire.

Je déplore ton manque de courage d'assumer tes actes devant ce tribunal et sache que je n'aurai aucune commisération envers un justiciable qui tente laschement de se soustraire à la Justice!

Logann sache que tu seras punie pour cela! Tu vas devoir affronter ton destin

*Le Procureur pris la mine grave repoussa une mèche et se tourna vers le juge.*

Votre honneur! Conformément au souhait de sa Majesté le Roy Vonafred de France, conformément aux souhaits des toulousains, contre le traitre ici présent, je requiers la peine capitale par pendaison jusqu'à ce que mort s�ensuive.

Pour s�assurer que son âme quitte définitivement son enveloppe charnelle, sa tête sera séparée de son corps et exposée durant 3 jours en place de Greve afin que tous les toulousains et les ennemis du Comté sache le prix de la trahison.

*Le procureur de Balma retourna s�assoir dans le coin de l�atornat en attente de la fin de l�audience*

neant

Votre Honneur,

Je suis Eric Aymercah, habitant de longue date du Comté toulousain, maintes fois Conseiller comtal et Maire d'Albi, actuellement Conseiller Comtal et précédemment Comte de Toulouse.

Je viens présentement témoigner en faveur de l'accusation contre ce dangereux individu, le sieur Logann.

Il est hélas bien connu pour de nombreux actes qui ont porté préjudice au Comté de Toulouse, par le passé, puisqu'il fut déjà déclaré traitre au comté en cette cour il y a moins d'un an.

Le procureur a rappelé une bonne partie des méfaits de cet homme: Rebellion, prise de mairie, prise de château, utilisation frauduleuse des sceaux comtaux, pillage des biens du Comté avec l'aide de ceux qu'il a placé près de lui lors de sa pseudo-régence... Par son attitude belliqueuse, il n'a eu de cesse de s'opposer tant au précédent Comte que je fus qu'à la Comtesse légitime actuelle, mais également, il a eu l'outrecuidance de s'opposer à son Roi, puisqu'il a ouvertement défié Son autorité en poursuivant ses méfaits alors que Sa Majesté, par le biais du Prince Namaycush, lui offrait une porte de sortie.

Logann a toujours eu l'affront de se poser en victime pour justifier ses exactions, s'arrogeant le soutien fantasque d'une majorité de toulousain, alors qu'à aucune élection que ce soit, cette majorité ne l'a rallié, soutenu ou élu.

Mais qui est la victime dans tout cela ? Un homme qui se complaît dans les méfaits, dans la guerre stérile, dans la colère et l'oprobe, ou bien le peuple toulousain, qui pâtit des blocages conséquents à la folie de Logann ?

En tant que prévôt, et simplement en tant que toulousain, j'ai pu voir et entendre les grondements du peuple qui en a assez de voir Logann se prétendre sauveur de ce peuple, alors qu'il ne cesse de l'étouffer et de lui faire subir les contrecoups de ses actes malsains.

Les preuves sont là et les corrobore sur mon honneur. D'ailleurs, le sieur Logann ne s'est jamais caché de tout cela, si fier de ses actes qui font plonger le Comté qu'il prétend aimer et vouloir protéger dans le chaos et le malheur.

Le Comté de Toulouse, le peuple toulousain réclament réparations et justice: Logann doit enfin assumer ses actes, une fois pour toutes, et que Justice soit enfin faite, à la grâce du Très Haut !

Merci.

Votre Honneur,

Il est rare que le Comte régnant soit appelé à témoigner au tribunal, mais à situation exceptionnelle, réponse exceptionnelle. Si je me présente à vous ce jour, c'est pour appuyer les dires de notre Procureur et de notre Prévôt.

Depuis le début de notre mandat, Logann n'a eu de cesse de freiner volontairement toute action comtale. Il a été irrespectueux envers les autres Conseillers et moi-même, toujours à dénigrer, à médire, à insulter... Pourtant, nous avons tout tenté pour lui faire comprendre qu'il était là pour le Comté et que nous acceptions l'opposition. Mais une opposition constructive et courtoise, ce qu'elle n'a jamais été avec Logann à sa tête.

Tous les méfaits cités sont avérés puisqu'il s'en est maintes fois vanté publiquement. Il n'a jamais caché sa volonté de détruire le Comté, plutôt que de le laisser aux mains de ceux qu'il considère comme nuisibles. En agissant ainsi, il a complètement perdu de vue que tous les Conseillers et moi-même ont été élus en toute légalité par le peuple toulousain, malgré ses divagations sur des pseudo- tricheries. Logann n'a pas accepté de perdre les élections comtales et de perdre la main-mise sur la capitale. C�est ainsi qu�il a décidé de se venger par tous les moyens, préférant détruire ce à quoi il prétendait tenir...

Il a pris de force la ville de Toulouse parce qu'il n'a pas accepté la destitution de la bourgmestre Katjea, son amie qui elle aussi s'était opposée au Comté. Avec l'aide du Prince, nous avons mis à la tête de la capitale, Messire Robin_Longshanks, qui a donné toute satisfaction durant ses quelques jours de mandat. Il l�a fait en réglant notamment la dette de la capitale à l'égard du Comté, ce qui avait été refusé jusque-là par Logann et consorts.

Quand il a pris le château de force, il s'est présenté au Roy sous des airs de soumission, alors qu'il lui crachait dessus sitôt qu'il pouvait. Mais son naturel est revenu bien vite puisque par ses derniers actes de rébellion, non seulement Logann défie le Comté, mais le Roy en personne également !

A présent, Toulouse en a assez de devoir supporter les frasques d'un homme qui se réclame de tous les Toulousains. Pour autant, ses agissements et ses paroles démontrent bien qu�il n'oeuvre que pour lui-même, sans penser à ses concitoyens qui souffrent à cause de lui.

En tant que Comtesse, garante du bien-être de chacun des Toulousains et soucieuse de leur sécurité, je demande à ce que Logann soit puni de manière exemplaire, que tout un chacun comprenne que bafouer les lois, bafouer le Comté, bafouer le Roi, ne peut mener qu'à sa perte.

Je vous remercie Votre Honneur.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.

*Il s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d'enregistrer le verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Cyrillius de Thoisy, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Amellyne d�Angemont, Comtesse de Tolosa et sous autorité royale, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Logann ici présent contre le Comté de Toulouse.


Attendu que l�accusé a bien commis tous les actes comme démontré par la Procure,

Attendu que nul ne peut nier les paroles prononcées, les affichages publiques, les actes de sédition envers le Coms en exercice Amellyne d�Angemont et que de plus il est certifié que Logann lui-même a présenté à multiples reprises les preuves de ces actes odieux reconnaissant intrinsèquement sa culpabilité,

Attendu que l�accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés au vu des preuves fournis par l�accusation, et qu�il fait preuve de mutisme malgré le délai supplémentaire accordé au prévenu pour sa défense et accordé par la Cour dans sa grande mansuétude. Cet état n�a que trop duré, le prévenu se joue de cette Cour. Nous ne serions le tolérer plus avant.

Attendu que le Roy de France Vonafred souhaite que la peine capitale soit appliquée à l�accusé au motif de tous les actes de trahison commis envers le Comté de Toulouse, la couronne et l�armée royale stationnée sur sol toulousain;

Reconnait la circonstance aggravante liée au statut de l�accusé qui était conseiller comtal ainsi que la position de la personne visée représentant le Comté de Toulouse à la plus haute fonction comtale et suzerain légitime de surcroit et pour multi-récidives avérées.

En conséquence, la Cour condamne l�accusé Logann selon les articles 5.2.1 relatif à la haute trahison et l�article 5.2.3 relatif aux circonstances aggravantes, à la peine capitale par pendaison jusqu'à ce que mort s�ensuive.

L�exécuteur du comté vous conduira au gibet en place de Greve immédiatement et fera son office aux vus et au sus de tous les toulousains.

La tête de l�accusé sera tranchée et exposée en place de Greve durant 3 jours afin que les traitres et les brigands comprennent ce qu�il en coute de commettre des actes gravissimes en province toulousaine.

Qu'exécutée soit la sentence !!

La Cour a prononcé, ce neuvième (9) jour du mois d'Aout de l'an grâce 1460,


*le Juge se leva et montra l�accusé, d�un regard dur*

Logann, qu�Aristote est pitié de vous !

L'audience est levée ! Que cela soit dit, su et écrit !

Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.