Le 5 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Sieur Mandragone
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Mammylou et Esme

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Mandragone, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit, d’avoir commis un acte de spéculation. Vous avez en effet, à la date du 29 avril de cette année, acheté à la mairie de Foix la quantité de 5 fruits à 9,50 écus, et fût surpris le 3 mai à vendre 7 fruits à 10,50 écus sur le marché de Foix.
Or, de votre propre aveu, vous ne pouviez point être au verger pendant cette période, car vous étiez à l’université.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit :

À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.

Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Vente des fruits par la mairie
2008-04-29 10:20:11 : Vous avez vendu 5 fruits pour 9,50 écus à Mandragone.
Avec appui par témoignage de la mairesse de Foix, dame Mammylou.

Achat des Fruits sur le marché
http://i48.servimg.com/u/f48/11/68/23/99/preuve14.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre la dame Esme, membre de la prévôté de Foix à l’époque des faits, ainsi que la dame Mammylou, mairesse de Foix.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Hier, après avoir pris connaissance de sa mise en procès au tribunal du comté, Mandragone avait cherché toute la journée un avocat pour le défendre, n'ayant toujours pas trouvé celui-ci, il s'y présenta seul afin de s'y défendre.
Il entra dans la salle d'audience et prit place sur le banc des accusés.
Le Procureur commença la lecture de l'acte d'accusation, qu'il suivi avec attention jusqu'à là fin.*

Bonjour Messire le Procureur,

Après vous avoir écouté vous et les deux témoins, je fais amende honorable, mon comportement était inadéquat!!! Pour combler le manque à gagner de mairie : Je lui propose de racheter les sept fruits au prix d'achat de celle ci

*réfléchit un moment...*

Voila ce que j'avais à dire pour ma défense en espérant que vous serez clément, je vous remercie de m'avoir écouté, Messire le Procureur.

*fait une révérence et prit place sur le banc des accusés en attendant le verdict*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Mandragone se leva et pris la parole*

Messire le Procureur,

En l'absence de réquisitoire de l'accusation, je demande l'acquittement.

* s'assit en attendant la fin du procès*

*

Voici son témoignage :
*Son aide apporté à son village était de faire en sorte que la vie soit paisible et que personne n’abuse de la nécessité que d’autres puissent avoir besoin.
Avec les moyens en sa possession, oubliant ses propres désirs, sans que cela soit personnel envers quiconque, Esme veillait au grain.
Toute à ses pensées personnelles, elle arriva au tribunal et en avançant, son regard croisa celui de l’accusé, esquissa un sourire qu’elle souhaitait désolé.
Travaillant en étroite collaboration avec le maire afin que justice soit faite, Esme avait pût voir les écritures des ventes et achat frauduleusement fait par l’accusé.
Il était temps de détourner le regard et de faire son devoir.
Chassant ses dernières pensées, elle s’adressa à la cour enfin.*

Messires, aujourd’hui nous avons un cas de spéculation, comme le dossier sous vos yeux le démontre.
Messire Mandragone, ici présent en place d’accusé, érudit de son état, étudiant à l’université, s’est apporté acquéreur de quelques marchandises en se fournissant à la mairie.
Notre maire, dame Mammylou m’a contacté dans la mesure où l’accusé, présentant bonne facture et bourse bien plus que pleine au moment du paiement des marchandises, me fit part de son doute.
Quelle ne fut pas sa surprise quand quelques jours après, n’oublions pas qu’il est étudiant, quand il revend les fruits et sans attendre notre maire les lui rachète.
Je vous rassure, les fruits étaient bien mûrs.
Elle lui fit part de son mécontentement mais quant à la suite, elle sera mieux vous apporter son témoignage à ce sujet.
Hier, je fis une visite à notre maire pour savoir si la pomme était tombée dans le panier.

*Un léger sourire en coin pour faire amende honorable, elle s’excusa avant de reprendre son témoignage.*

Désolée, je n’ai pas pu m’empêcher…
Donc, je disais qu’au cours de ma visite à la mairie, Dame Mammylou me donna enfin les écritures de ses achats faits à l’accusé.
Il a revendu les fruits 1 écu plus cher qu’il ne les lui avait acheté.
Si cela est sa façon d’aider le village, j’en reste perplexe.

*Se tournant vers l’accusé, elle lui adressa quelques mots.*

Désolée, mais je reste impartiale au nom de la justice pour le bien de nos villageois.

*N’ayant rien de plus à rajouter, elle s’apprêta à laisser la place au maire et salua l’assemblée présente avant d’adresser un sourire à Dame Mammylou et jeter un dernier regard à l’accusé.*

Messire, dames, j’en ai fini de mon témoignage. Si vous permettez, je me retire.

*Et de se mettre non loin de la barre, dans un coin pour écouter la suite du procès.*

Je suis Mammylou dict Malou Maire de Foix

Je viens aujourd’hui vous faire part de l’événement suivant qui c’est produit à mes premiers jours à la mairie de Foix. Je décide de mettre quelques produits en vente sur le marché pour aider les citoyens qui sont moins fortunés et qui n’ont point assez de forces et charisme. Donc quelle ne fût pas ma surprise en voyant qui avait acheté les dits produits. Un Messire qui à ma connaissance n’a nul besoin de ceux-ci. J’ai fait part de tout ceci au Lieutenant Esme de la ville de Foix et c’est ce qui m’amène aujourd’hui.

2008-04-29 10:20:11 : Vous avez vendu 5 fruits pour 9,50 écus à Mandragone.
2008-04-29 10:10:11 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,90 écus à Mandragone.

J’ai tenté de parler avec lui et de lui demandé la raison de son geste en lui donnant les raisons pourquoi j’avais mis ces articles en vente. Il m’a dit ne pas savoir au moment de l’achat qu’il s’agissait de produits de la mairie. Mais Il l’a bien vu par la suite et il n’est point venu me voir il a fallut que je lui écrive une lettre et que je le rencontre en taverne. Mais il n’y eu aucune remise ni des produits ni remords non plus.

Voilà ce que j’ai à dire aujourd’hui je vous laisse juger par vous-même. Ceci est la fin de mon témoignage.

* Le juge faillit s'endormir, sur son pupitre, attendant des preuves complémentaires.
Il nota juste le nom de l'accusée dans son calepin. *

Bon l'accusé est relaxé pour vice de procédure.

* Il frappa son marteau 3 fois sur le pupitre *

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