Le 4 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Fanny_62
Victime : La communautée d'Albi
Témoins de l’accusation : Saradhinatra

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Lamis, entra dans la salle... *

« Fanny_62, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte de non respect de la grille des prix de votre ville. Vous avez en effet, à la date du 28 mai de cette année, vendu à un habitant d'Albi 1 sac de maïs à 5 écus alors que le décret susnommé prévoit un prix maximum de 3.7 écus.
Cet habitant en a ensuite référé aux agents de la prévoté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img87.imageshack.us/my.php?image=clipimage002fc8.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Saradhinatra, membre de la prévôté d’Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, la prévenue n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire d'escroquerie. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre chere amie n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'elle se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusée à délibérément vendu un sac de maïs à 5 écus alors que la grille prévoit 3.7 écus. Par ce fait elle enfrein l'article n°1 du décret municipale de sa ville. De plus elle ne vient point se défendre, est-ce une preuve de sa culpabilité ?

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que la prévenue soit condamnée à une amende de 5 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le juge consulta son verdict et se lança*

La cour déclare l'accusée coupable d'escroquerie, elle sera donc condamné à 5 écus d'amende. Aucune circonstance atténuante ne lui sera accordée au vu de son absence à ce procès.
Force reste à la loi!
Fait le 3/07/1456