Le 26 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Messire Tagix
Victime : La Communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Kiwi2

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Tagix, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon Arrêté municipal n° 3 concernant les prix de vente sur le marché de Castres, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 9 et 10 juin de cette année, vendu 2 sacs de blé à 18 écus. Or, la grille des prix de Castres prévoit un prix maximum de 13.2 écus pour le blé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 3 du 31 mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché de Castres

Article 1 :Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.90
Blé 13.20
légumes/fruits 11.50
Lait 11.00
Viande 18.30
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.60
Pain 6.55

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Fait à Castres le 31 de mai MCDLVI

Diane Maire de Cstres

validé par le Conseil de Régence

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img441.imageshack.us/img441/3541/tagixim6.png
http://img118.imageshack.us/img118/3026/tagix2lj9.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre Kiwi2, membre de la prévôté de Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Excusez-moi c'est mon ami qui a envoyé toutes ces insultes alors que j'étais dans mon sallon je vous en prie me bannissez pas car je vous jure que je n'ai pas insulté

*Encore un accusé qui n'avait point écouté l'acte d'accusation... C'était fort fréquent ces derniers temps*

- Votre honneur, Messire Tagix

Je souhaiterai ressituer l'affaire car il semblerait que le prévenu n'a point saisi le sens des faits qui lui sont repprochés...
Icilieu, lui sont repprochés seulement la vente de 2 sacs de blé à 18 écus alors que la grille des prix de castres prévoit un prix maximum de 13.2 écus.

Nous ne parlons nullement d'insultes... Mais vous n'avez point répondu aux courriers de la marréchaussée ce qui pourrait sembler être un acte d'impolitesse au minimum.

*Lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Attendu que le prévenu ne se prononce point sur l'affaire actuelle;
Attendu que ledit Tagix n'a point répondu aux courriers des agents de police,
Attendu que l'accusé à vendu 2 sac de blé à 18 écus.

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation pure et simple dudit Tagix à une amende de 20 écus d'amende.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Messires,

Permettz momi tout d'abord de m'etonner de l'axe que la défense à décidé d'utiliser, pour moi il s'agit simplement d'une affaire de vente au dessus du prix maxi. L'accusé ici présent a vendu en deux jours deux sac d eblés à 18,00 alors que le prix maxi est de 13,20, je ne considère pas ceci comme une erreur mais bien comme une volonté de faire des profits illégaux.
De plus cette personne n'a jamais répondu à un courrier tout en restant présent dans les rues du village.
Je vous demande donc de condamner cette personne comme il se doit, afin que d'autres ne prennent pa sexemple sur lui.

*Le juge avait cette fois le jugement bien en main, il en fit donc lecture*

La cour a eu bien du mal à suivre la défense du prévenu, il est en effet étrange d'entendre parler d'insultes alors qu'il s'agit d'un cas d'escroquerie. Peut être l'accusé n'a t-il pas la conscience tranquille.
Quoiqu'il en soit, la cour reconnait l'accusé coupable et le condamne à une peine de 20 écus d'amende, en espérant qu'il aura retenu la leçon.

Force reste à la loi!
Fait le 4/07/1456