Procès ayant opposé merot au Comté de Toulouse
merot était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cricri de Lazenay
Nom du juge : Louisnapoleon
Date du verdict : 17/01/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Pris son troisième et dernier dossier, l'ouvrit
Voici votre honneur la mise en accusation concernant le dernier de la bande
En ce 7eme jour du mois de Janvier de l'An Mille Quatre cent Soixante et un
Moi, Cricriultras Dame de Lazenay de Noncesse Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation Trouble à l'ordre public pour Brigandage contre le dénommé MEROT qui, avec ses complices NIKITTA et ANIA
ont brigandé le dénommé Wilfred
Voici donc le dossier de mise en accusation
Comté contre : MEROT - ANIA - NIKITTA
date : 01/01/1461
chef d'accusation : TOP Brigandage - racket
Suspect : MEROT
casier judiciaire : néant en Toulouse
dossier instruit par : Nini89 Sergent du Barri d'Albi
Victime : Wilfred
Lieu de l'agression : entre villefranche de rouergue et albi noeud 1119
en terre Toulousaine
Voici les faits votre honneur:
en date du 01/01/1461, le dénommé MEROT aidée de ses complices Nikitta et Ania qui sont mises également en accusation, ont agressé Wilfred sur le noeud 1119 entre Villefranche de rouergue et Alb, noeud se trouvant en terre Toulousaine.
Ils se sont mis à trois pour racketter un pauvre homme sans défense pour lui voler quoi ? un pain et 15 écus pas de quoi faire fortune, mais dramatique pour
la victime qui n'avait que cela pour vivre deux jours et finir son voyage.
je constate que rien n'arrête cette vermine, mais justice il y a car aprés s'être cachés pendant plusieurs jours les voilà qui passent les portes de la ville de Castres, la douane les ayant repérés de par leur signalement, ce dernier chef de file du groupe essayant de se camoufler,les deux autres ont été reconnus.
Voici les pièces jointes au dossier :
plainte déposé par la victime auprés de la maréchaussée d'Albi
"Bonjour j'arrive de villefranche et sur le noeud 1119 je me suis fais racketté
pour 15 écus ils m'ont
attaqué ils étaient trois contre un pauvre bougre.
en plus ils se sont même pas caché ils s'appelaient par leur nom et si ma
mémoire me fait pas défaut j'ai entendu ania et puis mero et nikita
ils n'ont pas hote de s'en prendre à de pauvres vagabonds comme moi
je dépose plainte"
Aprés renseignements demandés par la maréchaussée, un complément a été
adressé par la victime en voici la teneur
"Expéditeur : Wilfred
Date d'envoi : 01/01/1461 - 22:43:45
Titre : Re: preuve
bonsoir dame
voici
01/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ania
de Merot et de Nikitta
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Max_yann et un groupe composé
de Ania de Merot et de Nikitta.
je vous remercie et vous souhaite une bonne soirée
cordialement
Wilfred"
Le soldat de garde cette nuit là n'a rien vu de suspect, ce qui est normal
puisque l'attaque c'est faite en dehors de la ville.
Je vous rappelle nos lois et coutûmes
je cite
"Décret Comtal: Du Coutumier : Livre premier -
Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de
marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force
ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus
d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.
Tend son dossier au Juge, voici votre honneur.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
Elle quitta la barre afin d'aller s'asseoir pour attendre la suite.
Merot listened to the Prosecutor and said:
Your Honor,
At the beginning I wanted to say I am sorry that I do not speak french. I count on your understanding, Your Honor.
Well, that is right. I confest. I robbed Mr Wilfred. I stole 15 ecus. I know that was wrong and I want to say sorry to him. The only thing which I ask is the mild sentence, Your Honor.
I also wanted to add that I feel offended by the words of esteemed Prosecutor. He called us the vermins... These are not the words worthy of this position. These words should not be used. I am not guilty right now. I am accused.
Thank You all for listened me, my Friends!
TRADUCTION
Votre Honneur,
Au début, je voulais dire que je suis désolé que je ne parle pas français. Je compte sur votre compréhension, Votre Honneur.
Eh bien, c'est vrai. Je confest. J'ai dépouillé M. Wilfred. J'ai volé 15 écus. Je sais que c'était une erreur et je veux dire désolé pour lui. La seule chose que je demande, c'est la phrase doux, Votre Honneur.
Je voulais aussi ajouter que je me sens offensé par les paroles du procureur estimé. Il nous a appelés les vermines ... Ce ne sont pas les mots dignes de cette position. Ces mots ne doivent pas être utilisés. Je ne suis pas coupable dès maintenant. Je suis accusé.
Merci à vous tous de m'avoir écouté, mes amis!
elle écouta l'accusé venu à la barre. Ne parlant pas la même langue, elle prit note de ce qu'il disait et traduisait
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Votre Honneur,
Au début, je voulais dire que je suis désolé que je ne parle pas français. Je compte sur votre compréhension, Votre Honneur.
Eh bien, c'est vrai. Je confest. J'ai dépouillé M. Wilfred. J'ai volé 15 écus. Je sais que c'était une erreur et je veux dire désolé pour lui. La seule chose que je demande, c'est la phrase doux, Votre Honneur.
Je voulais aussi ajouter que je me sens offensé par les paroles du procureur estimé. Il nous a appelés les vermines ... Ce ne sont pas les mots dignes de cette position. Ces mots ne doivent pas être utilisés. Je ne suis pas coupable dès maintenant. Je suis accusé.
Merci à vous tous de m'avoir écouté, mes amis!
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Lorsqu'il eu fini, elle se leva et alla à la barre.
MEROT il ne faut pas vous traiter de vermine alors que vous reconnaissez les faits, vous dites " je confesse j'ai dépouillé M. Wilfred "dans ce cas vous êtes accusé et coupable.
Et vos complices elles se cachent, elles n'ont pas voulu venir s'expliquer, elles vous ont envoyé.
Trouvez vous normal de vous mettrent à trois pour prendre 15 écus à un pauvre voyageur sans défense.
cela s'appelle comment ?
Vous venez sur nos routes, vous permettez tout et bien étrangers ou pas vous n'êtes pas sans ignorer les lois qui sont les mêmes partout.
Décret Comtal: Du Coutumier : Livre premier -
Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.
je ne serai pas indulgente.
Moi Cricriultras Dame de Lazenay et Noncesse Procureur du Comté de Toulouse, demande la peine suivante
2 jours de prison une amende de 100 écus si l'accusé n'est pas solvable et que l'amende ne peut être payée je demande 3 j de prison.
Ainsi que restitution à la victime de ses 15 écus si important pour lui.
Je n'ai rien d'autre à ajouter
elle ferma son dossier et en rouvrit un autre pour les complices.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Il était convoqué au tribunal, ces agresseurs avaient été trouvés
c'est d'un pas léger qu'il s'y rendit, heureux que justice soit faite
c'est en haillons muni de son baton qu'il entra dans la salle, montra le parchemin reçu au garde à l'entrée qui lui indiqua où aller
Il regardait partout, ne sachant pas quoi faire,on lui montra un objet en bois lui disant de se mettre derriere de dire son nom et raconté ce qui lui était arrivé.
il s'y rendit, bjour je suis wilfred c'est moi qces bougres ont attaqué tout ça pour me prendre 15 écus et un pain.
Je comprenais pas ce qu'ils disaient parlaient pas note langue, j'ai juste entendu les noms les femmes on appelé l'homme miro et lui a dit je sais pas quoi des mots plein
de wzac wza de wszy zec et nikita ania gna gna gna ....
il était bizare leur parlé pas dchez nous eux,sais pas d'où qu'ils viennent d'un pays étrange jvou ldit moi msieu ljuge.
moi jfinissai mon voyage, jviens chez vous vais m'installer à toulouse j'ai un ami qui m'attend pour aller travailler dans vote mine.
msieur jpeu dire merci à la dame, une ben jolie dame d'ailleurs, qui m'a aidé quand suis arrivé à Albi elle m'a donné à manger, m'a achté mon baton, elle s'appelle tiskelle un nom comme ça me rappelle plus trop, faut la féliciter d'aider les pauve gens et la dame de la maréchaussée aussi bien gentille.
sont jolies vos dames ici
suis content dvenir habiter ici moi
j'ai travaillé dans vte mine pour avoir quelques écus, j'ai récupéré mon baton.
jmen va vers toulouse on m'attend
et ceux là ils vont me rendre ce qu'ils m'ont pris c'est une ptite somme mais grande pour moi.
voilà jvous ai tout dit moi, jpeux partir.
On lui dit d'aller s'asseoir, ce qu'il fit sans rien dire.
17 JANVIER 1461
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 70 écus.
*Louis entra dans la salle pour le procès de trois brigands. Premiers cas de brigandage à traiter pour le juge. Il s'assit, et donne la parole à son amie procureur :*
Madame la Procureur, vous pouvez y aller, nous vous écoutons.
*Puis Cricri se mit à lire tous les réquisitoires d'accusation un à un. Ce fut assez long, mais c'était nécessaire pour bien comprendre les faits. Il écouta également le témoignage de la victime, qui gardait l'humour malgré ce qu'il avait subit, et il écouta aussi l'un des accusés s'exprimer en anglois. Heureusement qu'il comprenait parfaitement, comment aurait-il fait sinon ?
Apparemment la procureur comprenait aussi : le travail en était facilité.
Une fois fini, Louis suspend la séance :*
La séance est suspendue, nous allons préparer notre jugement.
*Une fois les dossiers traités et les différents cas évalués, Louis revint dans la salle.*
Accusés, levez vous. Voici la décision de la cour !
*Puis il lit l'arrêt de l'accusé concerné*
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Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Juge, Maire et Lieutenant de Toulouse, Seigneur de Doazit et Ecuyer de la croix de Gascogne,
Au nom du Peuple Toulousain;
Au nom de la Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse;
Vu l'article 121-5 du Grand livre des lois du Comté de Toulouse relatif au brigandage;
Vu l'article 223-2 du même livre relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu les finances actuelles de l'accusé;
Vu les pièces du dossier, les témoignages et le réquisitoire de l'accusation;
Vu les plaidoiries de la défense;
Considérant que l'accusé a été formellement reconnu par la victime,
Considérant que l'accusé a un accent étranger fort prononcé et facilement identifiable qui permet d'apporter du crédit à la victime lorsqu'elle affirme le reconnaitre,
Considérant que l'accusé a reconnu les faits,
Considérant que l'accusé a fait l'effort de se présenter devant le tribunal à l'inverse de ses complices,
Considérant que l'accusé a fui hors du comté, ce qui empêche tout remboursement de la victime,
PAR CES MOTIFS, LA COUR :
Reconnait Merot coupable de brigandage,
Reconnait une circonstance aggravante, du fait que le coupable s'est mise en groupe pour attaquer sa victime, et une circonstance atténuante, du fait que le coupable s'est présenté devant le tribunal à l'inverse de ses complices,
Condamne le coupable à effectuer 3 jours de prison,
Condamne le coupable à payer 70 écus d'amende,
Informe le coupable qu'il peut faire appel de ce jugement auprès de la Cour d'Appel en y déposant un dossier dans un délai de 15 jours.
Le non respect du jugement sera poursuivit devant les tribunaux.
Qu'il en soyt ainsi, heureusement. Donné à Toulouse le 17, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-et-un.
Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach
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*Comme le coupable avait fait l'effort de se présenter au tribunal, Louis lui adressa quelques mots.*
Mister Merot, our laws are very clear : you are considerate as a guilty until you prove innocent. So, keep your lessons of law for you : we are magistrates, you are a delinquent.
And you're not allowed to call us "friends". We are the peoples who put men like you in jail. That's not very friendly. Don't you agree ?
*Puis il leva l'audience d'une manière un peu originale, pour une fois :*
The hearing is finished !
La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus et à 3 jours de prison ferme