Procès ayant opposé Ritagiro77 au Comté de Toulouse
Ritagiro77 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Willyam de Foix
Nom du juge : Louise
Date du verdict : 10/03/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Kiburi, Arcturus et Vril, qui ont également fait l'objet d'un acte d'accusation, ont agressé Malchus d'Albi sur le noeud 1119 entre
Villefranche de Rouergue et Albi, en terre Toulousaine.
Ces individus ont fait preuve d'une grossière lâcheté pour s'en prendre à un pauvre passant infortuné. Celui-ci a vu 5, oui je dis bien 5 hommes lui tomber dessus pour lui dérober toutes ses possessions. Bien évidemment, cela fut un jeu d'enfant pour ces vulgaires personnages !
La victime n'a pas pu se défendre bien longtemps, vous l'avez compris, aussi émérite et courageuse qu'elle est ma foi !
Ces malfrats se sont terrés votre Honneur !
Mais après des recherches sans relâche, nos fidèles Toulousains les ont repérés!
Ils sont actuellement dans nos murs, à Foix, en date du 28 Février 1461 !
La Justice va pouvoir enfin se faire !
Permettez-moi de vous présenter les pièces du dossier :
Plainte déposée par la victime
" Chère procureur,
Alors que je me rendais à VF pour le compte de la mairie d'Albi, j'ai été victime de brigands sur la route.
Néanmoins par chance j'ai pu reconnaitre mes agresseurs. En effet deux groupes se tenaient sur la route et échangèrent des paroles amicales. j'ai donc, comme a mon habitude tendu l'oreille et appris leurs noms.
Un peu plus tard dans la journée, un groupe m'a agressé et j'ai donc pu les reconnaitre aisément.
voici donc leur description :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
je suis désolé de ne pas vous avoir joint plus tôt, les agresseurs sont déjà peut être partis.
Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Malchus"
Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :
Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.
Voici les éléments apportés par la victime :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
Le Procureur tend le dossier au Juge.
Nous appellerons bien évidemment Malchus d'Albi, en qualité de victime, à venir apporter son témoignage à la barre !
Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.
Willyam, d'un coup de cape, retournait appeler la victime à la barre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le Procureur jouait avec un petit bout de bois pour tuer le temps...
Enfin tuer... Tout est relatif...
Son tour arriva, enfin !
Votre Honneur !!
Je bouillonnais par le manque de considération de la défense qui n'a même pas la correction de venir se présenter devant nous.
Et pourtant, ce n'est pas faute de lui avoir rappeler son devoir !
Notre victime, Malchus, a été détroussé par des vilains qui lui tendaient un piège ! Un piège oui! Mais pas à n'importe qui ! A un mandaté municipal d'Albi !! Tout ce qu'il transportait a été pris, arraché à la ville !
Nous ne pouvons tolérer de tels faits !
Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :
De retenir la qualification des faits de brigandage, aggravé par association en surnombre des malfaiteurs contre la victime,
De considérer la non présentation de la défense comme facteur aggravant,
De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusé,
De fait,
Je requiers contre l'accusé 2 jour de prison ferme assortis de 70 écus d'amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !
Le Procureur, ayant fini sa parabole, retournait s'asseoir.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors que je me rendais à Villefranche mandaté par la mairie d' Albi.
j'ai repéré deux groupes sur la route qui discutaient entres.
J'ai pu ainsi écouter les noms qu'ils échangèrent, tout en surveillant ma petite charrette.
Quelques heures plus tard, un des deux groupes m'a brigandé, n'ayant pas prit de risques compte tenu de leur nombre, je n'ai pas résisté bien longtemps.
J'ai pu reconnaitre les personnes suivantes : Arcturus, Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril.
Dès mon arrivée à VF j'ai tout consigné ici même :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
De ce qu'ils ont pris, le mandat intégral de la mairie soit pour une valeur d'environ 1000 écus plus quelques effets personnel :
un ou deux bons pour panoplie, quelques boites de foie gras, des écus et quelques rations et simples.
Je dois dire qu'avec ma qualité de marchand j'ai pu garder quelques ressources m'évitant des problèmes de rationnements.
*** Reky avait reçu les convocations pour les procès a l'encontre des malandrins qui avait attaqué son conseillé et ami sur les routes entre Albi et VF alors qu'elle l'avait mandaté pour la ville. elle s'y rendit pour apporter les informations que le tribunal lui demandé et pour soutenir le sieur Malchus
Bonjour Messires Donas
Je viens a vous en ma qualité d'ancien Maire d'Alb, je reconnais que le sieur Malchus était parti pour ville franche en possession d'un mandat de marchandise pour la ville d'Albi
Malheureusement il m'a écris pour me dire qu'il avait été brigandé et avait perdu nos marchandises,
le contenue de mandat était le suivant :
10 écus
30 pains 183 écus
40 maïs 130 écus
12 farine 162 écus
10 viandes 175 écus
20 poissons 360 écus
Messire Malchus habitué des routes a pu reconnaitre les malandrins qui l'ont attaqué et j�espère que ceux ci ne seront jugé comme il se doit
si vous avez d'autre question , je reste a votre disposition .
** la jeune femme partie s�assoir sur un banc attendant la suite du procès
*Fourbue par les quatres précédents procès, Louise entre dans le prétoire et fait signe au greffier de prendre note*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Louise, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans des terres du Comtat de Tolosa pour le compte de sa grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict.
La Cour,
Vu les articles 121-5, 223-2 et 223-10 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse;
Considérant au regard des témoignages de l'accusation que l'acte de vol est attesté ;
Considérant le mépris affiché par l'accusé en refusant de venir répondre devant la Cour de ses forfaits ;
Par ces motifs ;
Reconnait donà Ritagiro77 coupable de vol sur la personne de Malchus d'Albi, le vingt-huitième jour de février;
Reconnait au coupable les circonstances aggravantes le fait que l'accusé a agit en groupe et n'a daigné se présenter au prétoire;
Reconnait comme la circonstance atténuante le casier vierge de donà Ritagiro77 ;
En conséquence, condamne la dénommée Rigagiro77 a une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 25 écus;
Condamne la coupable au versement de 5 écus par don au comté au titre de coût de la procédure judiciaire;
Ordonne à la coupable de rendre la totalité des biens volés;
Qu�exécutée soit la sentence, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi, soit 15 jours à compter d'aujourd'hui !
Faict le dixième jour du mois de mars de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un .
*Louise frappe d'un coup de marteau la fin du procès en première instance*
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 3 jours de prison ferme