Procès ayant opposé Merluche au Comté de Toulouse
Merluche était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 05/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Le 26 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Dame Merluche
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Saradhinatra, Sergent d'Albi et Mimeline, Sergent d'Albi.
*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Dame Merluche, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 24 juin de cette année, vendu 3 sacs de blé à 13.25 écus et 3 demi-quintaux de carcasses pour 16.5 écus. Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 13.2 écus pour le blé et 16 écus pour les carcasses de cochon.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.
Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
- http://img237.imageshack.us/img237/3671/merluchebm6.png
- http://www.casimages.com/img.php?i=0806240507403801839.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Sera appelée à la barre la dame Saradhinatra et Mimeline, membre de la prévôté de Albi à l’époque des faits.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
votre seigneurie ,
je dois avouer que j'aie par mégarde mis des quinteaux de viande et des sacs de mais a un prix trop élever mais quand on m'a aviser de ce méfait j'aie tout de suite annuler ces vente et racheter celle que la mairie avais acheter alors je crois avoir tout fait pour remédier a cette erreur
bien a vous
Merluche
*Lamis se leva et entreprit de faire son réquisitoire*
- Votre honneur, Madame le Maire, Dame Merluche
J'ai écouté attentivement les précédentes interventions et je dois bien dire que je suis enchanté de voir que vous avez réglé cette affaire.
Je demande donc à Juge la relaxe mais demande à ce que ladite Marluche soit remise en rpocès si elle n'a pas réacheté les carcasses encore en vente.
Je vous remercie
*lamis alla se rassoire*
M.Le juge
j'aie déja tout régler je n'aie plus de carecasse a vendre sur le marché j'aie tout racheter
je n'aie plus rien a rajouter pour me défendre je crois avoir fait le tout dans le plus bref délai afin de remédier a ce contre temps
*Lady s'avança vers la barre*
Votre honneur, messire le Procureur.
Dame Merluche a effectivement mis en vente du blé et des carcasses de cochon à un prix trop élevé, prix que j'avais rappelés dans la dépêche hebdomaire du 15 juin 1456, voyant le nombre de produits trop cher augmenter.
De plus ces prix sont affichés à la mairie depuis que l'arrêté a été validé par le conseil Comtal, ainsi que sur la halle.
*elle s'arrêta et tendit au juge une copie de la dépêche en question
http://img246.imageshack.us/img246/3560/dpchewq2.jpg *
J'ai servi d'intermédiaire entre le sergent Saradhinatra qui ne pouvait nous rejoindre en taverne et dame Merluche qui y était avec moi.
Dame Merluche a bien retiré du marché ses produits qui étaient encore en vente.
Elle devait racheter également les sacs de blé et les carcasses de cochon qui avaient été saisie comme preuve par la maréchaussée.
Seulement, elle n'a racheté que le blé. Les carcasses de cochon sont encore sur le marché. Je pense qu'il s'agit plus d'un oubli de sa part, car elle a quitté la taverne précipitamment.
Voilà tout ce que je peux vous dire.
*Lady retourna à sa place*
Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Mes salutations.
Moi, Saradhinatra, Sergent à Albi, atteste avoir vu 23 carcasses de cochon à 16,50 écus, sur le marché. J'en ai acheté pour 3 pour identifier le vendeur.
C'est bien le nom de Dona Merluche qui est mentionné sur le registre de vente.
Suite à mon courrier, cette dernière a retiré aussitôt les carcasses en question. Les 3 carcasses en possession de la maréchaussée n'ont été reprises que 2 jours plus tard.
Je confirme aussi les faits que Dona Lady Passion, notre maire, a mentionné.
Quand à l'autre affaire avec les sacs de blés, je laisse la place à mon estimée collègue, le sergent Mimeline.
Messire le Juge, Messire le Procureur, je vous remercie de m'avoir entendue.
*Mimeline avança devant la cour*
Bonjorn,
Messire le Juge,
Messire le Procureur,
En date du 24 juin de cette année, l'accusée, à mis en vente des sacs de blé à 13,25 écus, ce qui est au dessus du prix autorisé à Albi. Suite à mon courrier, la Dona à retirer les sacs du marché et à racheter seulement le lendemain, les 3 sacs que j'avais remis sur le marché pour elle.
Cependant ce n'est pas la 1ére fois que l'accusé à vendue au prix au dessus du prix autorisé, je pense donc qu'elle savais ce qu'elle faisait.
Je vous remercie de m'avoir écouter.
*elle retourna s'assoir à sa place*
*Droit derrière son pupitre, le juge se lança*
La cour est satisfaite de voir que cette affaire s'est réglée à l'amiable, même si selon les dires du témoin Saradhinatra cette transaction s'est faite en retard.
La cour déclare donc l'accusée relaxée pour cause de règlement à l'amiable.
Le prévenu a été relaxé.