Procès ayant opposé Vril au Comté de Toulouse
Vril était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Willyam de Foix
Nom du juge : Louise
Date du verdict : 21/03/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le Procureur se rendit au Tribunal avec une pile de dossier sous la main.
Il avait pris soin de prendre du café avec lui car il savait qu�il allait passer quelques temps en ces murs.
Votre Honneur, Dames & Sieurs,
En ce 28ème jour du mois de Février 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre le dénommé Vril qui a brigandé le dénommé Malchus d'Albi, avec ses complices Arcturus, Giuliano_, Ritagiro77 et Vril !
Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :
Comté contre : Arcturus - Giuliano_ - Kiburi - Ritagiro77 - Vril
Date des faits : Le 21 Férvrier 1461
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public. Qualification : Brigandage
Suspect : Vril
Casier judiciaire : Néant.
Dossier instruit par : Nini89 Sergent du Barri d'Albi
Victime : Malchus d'Albi
Lieu de l'agression : Entre Villefranche de Rouergue et Albi de Toulouse Noeud 1119 sous le contrôle des troupes du Comté de Toulouse, Terre Toulousaine.
Voici les faits votre Honneur :
Le 21 Février 1461, le dénommé Vril appuyé de ses complices Arcturus, Giuliano_, Ritagiro77 et Kiburi, qui vont également faire l'objet d'un acte d'accusation, ont agressé Malchus d'Albi sur le noeud 1119 entre
Villefranche de Rouergue et Albi, en terre Toulousaine.
Ces individus ont fait preuve d'une grossière lâcheté pour s'en prendre à un pauvre passant infortuné. Celui-ci a vu 5, oui je dis bien 5 hommes lui tomber dessus pour lui dérober toutes ses possessions. Bien évidemment, cela fut un jeu d'enfant pour ces vulgaires personnages !
La victime n'a pas pu se défendre bien longtemps, vous l'avez compris, aussi émérite et courageuse qu'elle est ma foi !
Ces malfrats se sont terrés votre Honneur !
Mais après des recherches sans relâche, nos fidèles Toulousains les ont repérés!
Ils sont actuellement dans nos murs, à Foix, en date du 28 Février 1461 !
La Justice va pouvoir enfin se faire !
Permettez-moi de vous présenter les pièces du dossier :
Plainte déposée par la victime
" Chère procureur,
Alors que je me rendais à VF pour le compte de la mairie d'Albi, j'ai été victime de brigands sur la route.
Néanmoins par chance j'ai pu reconnaitre mes agresseurs. En effet deux groupes se tenaient sur la route et échangèrent des paroles amicales. j'ai donc, comme a mon habitude tendu l'oreille et appris leurs noms.
Un peu plus tard dans la journée, un groupe m'a agressé et j'ai donc pu les reconnaitre aisément.
voici donc leur description :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
je suis désolé de ne pas vous avoir joint plus tôt, les agresseurs sont déjà peut être partis.
Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Malchus"
Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :
Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I � Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s�en emparant contre le gré d�une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.
Voici les éléments apportés par la victime :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
Le Procureur tend le dossier au Juge.
Nous appellerons bien évidemment Malchus d'Albi, en qualité de victime, à venir apporter son témoignage à la barre !
Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.
Willyam, d'un coup de cape, retournait chercher son cinquième dossier.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le Procureur attendait paisiblement, pas un bruit ne traversait le tribunal...
Son tour arriva, il sursauta.
Votre Honneur !
Pensez vous donc que la défense daigne se présenter devant nous ?
Elle a peut être mieux à faire sur les chemins à brigander nos valeureux toulousains ! Les bougres !
Malchus, la victime, a été malmené et détroussé par des voleurs sans scrupules ! Sans parler du fait que ce sont les biens de la ville d'Albi qui ont été volés ! Nom d'une pipe !
Ces actes ne peuvent pas rester impunis sur nos terres !
Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :
De retenir la qualification des faits de brigandage, aggravé par association en surnombre des malfaiteurs contre la victime,
De considérer la non présentation de la défense comme facteur aggravant,
De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusé,
De fait,
Je requiers contre l'accusé 1 jour de prison ferme assorti de 350 écus d'amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !
Le Procureur, reprenant son souffle, attendait le verdict.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors que je me rendais à Villefranche mandaté par la mairie d' Albi.
j'ai repéré deux groupes sur la route qui discutaient entres.
J'ai pu ainsi écouter les noms qu'ils échangèrent, tout en surveillant ma petite charrette.
Quelques heures plus tard, un des deux groupes m'a brigandé, n'ayant pas prit de risques compte tenu de leur nombre, je n'ai pas résisté bien longtemps.
J'ai pu reconnaitre les personnes suivantes : Arcturus, Giuliano_, Kiburi, Ritagiro77 et Vril.
Dès mon arrivée à VF j'ai tout consigné ici même :
http://devos.clement.free.fr/rr/21fev.jpg
De ce qu'ils ont pris, le mandat intégral de la mairie soit pour une valeur d'environ 1000 écus plus quelques effets personnel :
un ou deux bons pour panoplie, quelques boites de foie gras, des écus et quelques rations et simples.
Je dois dire qu'avec ma qualité de marchand j'ai pu garder quelques ressources m'évitant des problèmes de rationnements.
*** Reky avait reçu les convocations pour les procès a l'encontre des malandrins qui avait attaqué son conseillé et ami sur les routes entre Albi et VF alors qu'elle l'avait mandaté pour la ville. elle s'y rendit pour apporter les informations que le tribunal lui demandé et pour soutenir le sieur Malchus
Bonjour Messires Donas
Je viens a vous en ma qualité d'ancien Maire d'Alb, je reconnais que le sieur Malchus était parti pour ville franche en possession d'un mandat de marchandise pour la ville d'Albi
Malheureusement il m'a écris pour me dire qu'il avait été brigandé et avait perdu nos marchandises,
le contenue de mandat était le suivant :
10 écus
30 pains 183 écus
40 maïs 130 écus
12 farine 162 écus
10 viandes 175 écus
20 poissons 360 écus
Messire Malchus habitué des routes a pu reconnaitre les malandrins qui l'ont attaqué et j�espère que ceux ci ne seront jugé comme il se doit
si vous avez d'autre question , je reste a votre disposition .
** la jeune femme partie s�assoir sur un banc attendant la suite du procès
*Las d'attendre une utopique plaidoirie de la défense, Louise fait signe au greffier de prendre note*
Accusé, levez vous!
Nous, Louise, Juge de Tolosa, représentante du comté et de sa grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa, allons rendre le verdict.
Attendu que nous fondons nostre jugement sur le droit en vigueur;
Attendu que le fait délictueux, nommé Vol par l'article 121-5 du Grand Livre des Lois du comté de Toulouse, s'est déroulé endéans des terres du comtat de Tolosa;
Attendu que l'acte de vol a été commis en groupe contre un sujet seul mandaté par la mairie d'Albi;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné répondre des chefs d'accusation pour lesquels il comparait;
Attendu le dossier vierge de l'accusé;
Après considération du droit,
La cour reconnait sieur Vril coupable de vol sur le brave Malchus d'Albi;
Ainsi, la Cour condamne le coupable a une peine d'emprisonnement de 2 jours et a une amende de 150 écus;
La Cour condamne le coupable au payement de 5 écus par don au comté pour frais de la procédure judiciaire;
La Cour ordonne au coupable de rendre la totalité des biens dérobés.
Que la sentence soit mise à exécution, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel sous 15 jours.
La cour a décidé,
La cour a clos le dossier en première instance ce vingt-et-unième jour du mois de mars de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un.
L'audience est levée !
*Louise le signale d'un grand coup de marteau - Tchac ! - avant de s'en retourner*
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 2 jours de prison ferme