Procès ayant opposé Azrel au Comté de Toulouse
Azrel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Heliorphee
Nom du juge : Juliendetolosa
Date du verdict : 10/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le procureur entre dans le tribunal.
"Aujourd'hui, le 18eme jour de mai 1461, comparait devant la Cour de Justice toulousaine, Messire Azrel, accusé d'avoir lâchement attaqué et dépouillé la sénéchal Fofinha D'enrager, Dame de Rieumajou, dans la nuit du 16 au 17 mai 1461.
Votre honneur, plainte a été déposée contre ce messire et sa complice pour cet acte.
Qu'il soit su que ces derniers n'ont aucun casier judiciaire à Toulouse.
Qu'il soit su que les lois toulousaines disent ceci:
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Qu'il soit su que la victime pense les reconnaitre à leur voix, au cours d'une confrontation.
Aussi, nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, en notre qualité de procureur du Comté de Toulouse, demandons à la barre Messire Azrel, et appelons la plaignante, Dona Fofinha d'Enrager, Dame de Rieumajou à la barre pour attester des faits.
Qu'il soit su que chaque partie peut faire appel à un avocat reconnu à Toulouse.
La parole est à la défense."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le procureur était sans voix:
"Voila, le silence pour réponse, le silence de la culpabilité. Qui ne dit mot consent, voila l'adage et je l'applique ici même. Je demande donc à ce que ces criminels fassent trois jours de prison et reçoivent 300 écus d'amende. Vu que le restitution sera impossible, je demande que ces brigands soient listés par les armées comtales et qu'ils reçoivent châtiment lors de leur passage."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Il avait attendu que le témoin prenne la parole, mais cela n'arriva jamais, tout comme pour l'accusé d'ailleurs. Du coup, après délibération, le Juge trancha devant tous.*
Bien !
Les actes vous étant reprochés messire Azrel, sont d'une certaine gravité. Il serait tant de vous ranger si je peux vous donner conseil.
Étant donné la faiblesse de votre défense, Moi Julien, Juge de Tolosa, vous condamne donc messire Azrel à 300 écus d'amende et 3 jours de prison conformément à la requête du procureur.
En ce 10 Juillet 1461, Justice est faite ! Et brigand paie !
Gardes ! Prévenez nos geôliers qu'ils auront un invité dès ce soir. Et profitez en pour vider les poches de ce malfrat, qui sait, il possède peut être deux trois trucs de valeur sur lui !
*d'un air espiègle, le juge frappa de son marteau, achevant ainsi la séance.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme