*Arrivée du Procureur Nyxx, regard froid, lancer procès envers lâche malandrin l'exaspérait au plus haut point .. s'adressant à l'assemblée*

Nous sommes ici en ce jour du 19 aout 1461 pour instruire procés à l'encontre de Gabriel_belmont .. triste sire ayant commis attaque sournoise sur messire Ruteboeuf_ de Foix .. dont voici les pièces du dossier monté par le Lieutenant Sebelia Querini ..

Le Comté contre : Gabriel_belmont
Date : 15.08.1461
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect : Gabriel_belmont
Casier judicaire : Vierge
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Ruteboeuf_
Lieu de l'agression : entre Foix et Castelnaudary
Témoins : Ruteboeuf_, bucheron fuxéen
Preuves : 14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Gabriel_belmont et de Mortacius .

Témoignage de la victime : Recueilli le 15.08.1460 par missive.

Bonjour madame le lieutenant de la prévôté.

Suite aux conseils de dame Xena qui m'a bien prise en charge dés qu'elle a su ce qu'il m'était arrivé.
J'ai quitté Foix le 10 je me suis arrêté sur le nœud entre Foix et Castel le 11 au soir je suis arrivé à Castel le 12 au matin j'ai constaté que j'avais gardé dans mon inventaire la hache que m'avait confié la mairie pour ma précédente mission, je suis allé du coup bucheronné pendant que j'y étais, le lendemain la hache été émoussée.J'ai envoyé un pigeon à mon bourgmestre qui cherchait une solution pour envoyer quelqu'un récupérer cet outil, n'en n'ayant trouvé aucune , j'ai prit la décision de revenir en arrière.Après avoir travaillé à la mine j'ai prit la route le 13 au soir et c'est dans la nuit du 13 au 14 que deux hommes m'ont agressé, me prenant toute ma nourriture, la hache et un caillou de la mairie et mes 150 (142.41) écus environ ainsi que quatre stère de bois.

Un des hommes portait une tenue toute bleue et une épée, son camarade lui portait une chemise rouge, des braies marron tout comme ses bottes et une pelle à la main.Il m'a semblé les entendre s’appeler par leur prénom Gabriel et Mortacius. Je voudrais porter plainte pour le préjudice subit, car en plus j'avais deux objets que la mairie m'avait confié en plus de la nourriture en compensation pour mon déplacement.Je tiens çà dire qu'avant de partir de Foix je mangeais en taverne pour ne pas prendre sur la nourriture prévue pour mon voyage.
Je vous mets ci joint mes évènements et les décomptes de mes ventes pour prouver le montant que j'avais en poche.

Événements récents :

15/08/1461 08:19 : La ville de Foix vous a versé un subside de 10 écu(s). Êtes-vous sûr de l'avoir vraiment mérité ?
15/08/1461 06:40 : Vous avez été embauché chez Ranz .
15/08/1461 04:17 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
14/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Gabriel_belmont et de Mortacius

Je vous rappelle que nos lois sur notre comté sont strictes concernant ce type de méfaits ..

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse
[spoiler]
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.[/spoiler]

Vous pouvez si vous le désirez faire appel à un avocat mais pour l'heure, qu'avez vous à répondre de cela ?? ..

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La procureur Nyxx secoua la tête devant tant de lâcheté*

Ainsi Mortacius vous avez fait le choix de rester silencieux .. sans doute est ce la honte mêlée à au laxisme qui vous musèle de la sorte ..

Soit ! mais ne dit on pas "qui garde silence, consent" ? ..

Votre honneur, je n'ai absolument rien d'autre à ajouter, les preuves et les témoignages, je pense, sont suffisamment accablants de la sorte ..

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Xena ayant été convoqué afin de témoigner pour l'affaire de brigandage sur Ruteboeuf.
Son nom étant prononcé, elle s'avance à la barre salue le juge et le procureur.
Bonjour Dame Nyxx Bonjour Messire Aldin
Je suis Xena de Thoisy Maire de Foix, je viens témoigner pour le dossier de messire Ruteboeuf.
La mairie de Foix ayant depuis peu mit en place des contrats de bucheron/ pêcheur, Messire Ruteboeuf est un de nos trois bucherons/pécheurs.
Pour cela la mairie met à disposition des haches à prix 140 écus et une barque (même principe que pour le contrat cueillette). La nourriture pour le temps du déplacement est fournit à prix mini.Souvent la personne a un peu d'argent sur elle, afin d'acheter si l'opportunité se présente des denrées revendues ensuite à la mairie.
Messire Ruteboeuf est employé exemplaire, il est honnête et droit.
Ce qui lui à valu sa malheureuse mésaventure, car en effet s'étant aperçu qu'il avait gardé sa hache à voulut la rapporter sachant qu'elle pouvait servir à un autre des bucherons, n'étant pas loin de Foix.
Parti le 10 Aout s'étant arrêté sur le nœud entre Foix et Castel ceci l'a fait arrivé à Castel le 12 au matin c'est là qu'il constate son oubli et prend la décision de revenir en arrière.
Après avoir travaillé à la mine, il reprend la route le 13 au soir et c'est dans la nuit du 13 au 14 que deux hommes l'ont agressé, lui prenant toute sa nourriture, la hache et un caillou appartenant à la mairie, ses 150 (142.41) écus environ ainsi que quatre stères de bois.Il s'est retrouvé sans rien et affaiblit en rentrant à Foix de ce fait, la mairie lui ai fait un don de 10 écus, car il venait de prendre un emploi dès son arrivée.
Voilà je confirme donc tout ce que messire Ruteboeuf avait en sa possession à son départ de Foix.

Voici son témoignage :
Ruteboeuf avance à la barre salue le procureur ainsi que le juge puis s'exprime au sujet de son agression

Bonjour messieurs, dames!

Comme je l'ai écrit j'ai quitté Foix en direction de Toulouse pour aller pécher, le 10 Aout et je me suis arrêté sur le nœud entre Foix et Castel le 11 au soir je suis arrivé à Castel le 12 au matin j'ai constaté que j'avais gardé dans mon inventaire la hache que m'avait confié la mairie pour ma précédente mission, je suis allé du coup bucheronné pendant que j'y étais, le lendemain la hache était émoussée. N'étant pas loin j'ai prit la décision de revenir en arrière.
Après avoir travaillé à la mine j'ai donc prit la route le 13 au soir et c'est dans la nuit du 13 au 14 que deux hommes m'ont agressé, me prenant toute ma nourriture, la hache et un caillou de la mairie et mes 150 (142.41) écus environ ainsi que quatre stères de bois.Je me suis retrouvé sans rien et je suis rentré à Foix affaiblit.Dame Xena m'a fait un don de 10 écus pour que je puisse me sustenter venant de prendre emploi dès mon arrivée!
Je peux vous dire que un des hommes portait une tenue toute bleue et une épée, son camarade lui portait une chemise rouge, des braies marron tout comme ses bottes et une pelle à la main.
Il m'a semblé les entendre s’appeler par leur prénom Gabriel et Mortacius.
Voilà le récit de ma mésaventure.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric, XXXème Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Mortacius contre le Comté de Toulouse.

Vu l’Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

Vu l’Article 223-2 : Des circonstances atténuantes et aggravantes
Vu l’Article 223-9 : Du casier judiciaire et bannissement
Vu l’Article 223-10 : Du coût de la procédure judiciaire

Attendu que l'accusée Mortacius, s’est bien livré à l’acte répréhensible du brigandage en attaquant le 11 Aout de l’an de grâce 1461, le sieur Ruteboeuf_, paisible voyageur sur la route entre Foix et Castelnaudary pour lui dérober ses biens.

Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment les témoignages et les rapports des maréchaux et de la victime.

Attendu que l’accusé n’a pas daigné se présenter devant la cours pour sa défense malgré délai accordé et convocation en bon et du forme,

Reconnait l'accusée coupable de brigandage (TOP).

Reconnaît les circonstances aggravantes pour brigandage sur personne seule, coups et blessures, vol en réunion et non présentation à la convocation devant la Cour de justice,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à trois (3) jours de prison et une amende de 505 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement ainsi que la restitution de tous les biens dérobés.

Le tout sera majoré d’un jour (1) de prison supplémentaire pour circonstances aggravantes.

Cette peine est assortie d’un bannissement d’un mois à compter du jour de la sortie de prison.

L’Exécuteur du Comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement et ensuite vous conduira à la frontière le temps d’incarcération accompli par le biais de la charrette du condamné au vu et au sus du peuple qui ne manquera pas de vous faire connaitre leur colère par leur crachats et fruits pourris.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice selon l’Article 1221-5.

Le juge conseille vivement à l’accusé de ne point reparaître devant la justice du Comté Toulousain pour la pratique du brigandage car la prochaine fois ce sera l’éventration, l’écartèlement et la bastonnade jusqu'à que mort s’ensuive sur la place de Grêve devant le peuple.

Accusé Mortacius, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l’affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt-cinquième (27) jour du mois d’Aoùt de l'an grâce 1461,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 505 écus.