Procès ayant opposé Lantfeust au Comté de Toulouse
Lantfeust était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nyxx
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 27/08/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*La Procureur Nyxx se rendit au Tribunal l'air grave .. comme un sentiment de ras le bol .. encore un brigandage sur les chemins du Comté et l'armée en place restait impassible malgré un certain effectif rémunéré à rien faire ..
Elle remarqua que le juge Aldin était déjà présent et lui fit un signe de tête pour le saluer ..
Enfin, elle déposa sur sa table un dossier qu'elle tenait fermement, elle l'ouvrit en s'adressant à la Cour ..*
Votre Honneur, Gentes Dames et Sieurs,
En ce 22ième jour du mois d'aout 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Nyxx, Procureur du Comté de Toulouse, dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre la dénommé Lantfeust qui a brigandé Clemence_isaure habitante de Toulouse ..
Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :
Le Comté contre : Lantfeust
Date : 21.08.1461
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect : Lantfeust
Casier judicaire : Vierge
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Clemence_isaure
Lieu de l'agression : entre Castelnaudary et Toulouse
Témoins : Clemence_isaure, résidant à Toulouse
Preuves : Croquis établi suivant la description qu'il m'a été faite par missive le 20 aoust 1461, cloufiché à la Galerie des Offices, en gargote et halle. Reconnu lors d'un controsle d'identité à Castelnaudary par le Sergent Leyoun, au petit matin du 21 aoust 1461.
Citation:
20/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lantfeust et de Stea .
Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Du Coutumier : 5. De la Justice
[spoiler]
5.1 - Principes généraux
Peut porter plainte, toute personne en Comtat de Tolosa s'estimant victime d'un délit ou d'un crime commis dans le Comté.
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci. [/spoiler]
Suivi du dossier :
Témoignage de la victime : Recueilli le 20,08,1461 par missive
La victime déclare...
« Expéditeur : Clemence_isaure
Date d'envoi : 20/08/1461 - 09:08:34
Titre : racket
bonjour
je me suis fait attaqué hier entre castelnaudary et toulouse:
20/08/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lantfeust et de Stea .
j'ai perdu près de 300 écus et une vingtaine de miches de pain :s
je veux porter plainte contre ces malfrats ! L'homme était vêtu d'un mantel noir et de bottes rouges il portait également un bandana noir. Il m'a semblé apercevoir une cotte de maille sous le mantel. La femme était blonde avec des bas, une ceinture et un col de couleur bleu. Ses jambes étaient nues sous la chemise courte noire assortie à ses bottes. L'un était armé d'une épée l'autre d'une hache.
merci, clemence_isaure»
Lantfeust qu'avez vous à répondre à cela ? ..
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*La Procureur entrain de somnoler se releva en sursautant ..*
Heu .. bon ..bon .. votre Honneur, le suspect ne prend même pas la peine de venir se présenter face ses victimes .. c'est une honte et un manque de courage ..
Non seulement le suspect s'est emparé des biens de nos victimes, il s'est associé à un complice pour parvenir à ses fins et donner encore moins de chance d'issues favorables à nos victimes, mais celui-ci ajoute à ses mauvais comportements une non présentation sur convocation officielle .. Les victimes se sont fait dépouillées de tous leurs bien !! ..
Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :
De retenir la qualification des faits de brigandage,
De prendre en compte la non-présentation de la défense comme facteur aggravant ..
De ce fait, je requiers contre l'accusé 5 jours de prison ferme et 100 écus d'amende .. ainsi que la restitution de tous les biens volés ..
*Après cette longue tirade ponctuée de grands gestes, Nyxx reprend son souffle, fait claquer son dossier en le refermant et retourne à sa place en attendant le verdict ..*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
bonjour, votre honneur,
j'ai effectivement été racketté par cette personne qui comparait ce jour et que je reconnais fort bien, car vu d'assez près malgré la nuit tombée
il faut dire que même éclairée a la lueur de mon flambeau, menaçant, il est aisé de garder en mémoire pareil souvenir de visage
je n'ai pas cherché a me défendre face a mes deux aggresseurs et je leur ai abandonné mes biens, a savoir près de 300 écus et une vingtaine de pain
ils m'ont laissé la vie sauve mais sans un sou
fort heureusement je rentrais en ma ville de toulouse ou j'ai pu me remettre de ma frayeur et j'ai pu contacté la prévoté pour porter plainte
je sais que je ne retrouverais jamais mes biens mais si la justice empéche ces malandrins de racketter de nouveau, j'en serais contente
merci de m'avoir écouté
Voici son témoignage :
*Aerdan arriva a la barre pour témoigner de ce qu'il lui était arrivé la matin même *
Bonjour monsieur le juge , Dauna la procureur
je vient ici , a la barre pour vous raconter les fait qui me sont arrivé cette nuit . Alors que je voyageais depuis Castelnaudary pour me rendre a Castres , avec mon ami Fabent de nivellus , nous avons été détrousser par deux marauds , qui nous ont volé tout ce que nous possédions cet a dire : 323 écu et quelque deniers, ainsi qu'une miche de pain pour ma part , et 168 écu et des deniers, 2 fruits et 1 miche de pain pour mon ami . les deux brigands , on par mégarde laissé échapper leur nom lors de l'attaque , ils se nommais Lantfeust et Stea , nous sommes donc ensuite arrivé a Castres sans le sous , et sans rien pour nous nourrir , c'est la que j'ai avertit madame le procureur de cette attaque et qui m'as donc demander de venir icelieu .
Voila , je vient ici en esperant que justice soit fait , et que des gens aussi malfaisant que ces personne ne puisse plus détroussé d'honnete gens souhaitant voyagé tranquillement et sereinement .
Merci de l'attention porté a ce temoignage
( preuve du racket : 22/08/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lantfeust et de Stea .)
*aerdan retourna s'assoir sur le banc des témoin en attendant la suite des évenement *
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric, XXXème Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Lantfeust contre le Comté de Toulouse.
Vu l’Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s’en emparant contre le gré d’une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Vu l’Article 223-2 : Des circonstances atténuantes et aggravantes
Vu l’Article 223-9 : Du casier judiciaire et bannissement
Vu l’Article 223-10 : Du coût de la procédure judiciaire
Attendu que l'accusé Lantfeust, s’est bien livré à l’acte répréhensible du brigandage en attaquant dans la nuit du 20 Aout de l’an de grâce 1461, dona Clemence_isaure, paisible voyageuse sur la route entre Toulouse et Castelnaudary pour lui dérober ses biens.
Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment les témoignages, les rapports des maréchaux, croquis indiqués par la victime.
Attendu que l’accusé n’a pas daigné se présenter devant la cours pour sa défense malgré délai accordé et convocation en bon et du forme,
Reconnait l'accusée coupable de brigandage (TOP).
Reconnaît les circonstances aggravantes pour brigandage sur personne seule, coups et blessures, vol en réunion et non présentation à la convocation devant la Cour de justice,
Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à trois (3) jours de prison et une amende de 245 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement ainsi que la restitution de tous les biens dérobés.
Le tout sera majoré d’un jour (1) de prison supplémentaire pour circonstances aggravantes plus 1 jour pour insolvabilité, l'accusé ayant pris soin de cacher son larçin. La cour lui prendra les 27 ecus que l'on a retrouvé sur lui
Cette peine est assortie d’un bannissement d’un mois à compter du jour de la sortie de prison.
L’Exécuteur du Comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement et ensuite vous conduira à la frontière le temps d’incarcération accompli par le biais de la charrette du condamné au vu et au sus du peuple qui ne manquera pas de vous faire connaitre leur colère par leur crachats et fruits pourris.
Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice selon l’Article 1221-5.
Le juge conseille vivement à l’accusé de ne point reparaître devant la justice du Comté Toulousain pour la pratique du brigandage car la prochaine fois ce sera l’éventration, l’écartèlement et la bastonnade jusqu'à que mort s’ensuive sur la place de Grêve devant le peuple.
Accusé Lantfeust, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l’affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-cinquième (27) jour du mois d’Aoùt de l'an grâce 1461,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 27 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 27 écus et à 5 jours de prison ferme et à 1 mois de bannissement