20 septembre 1461, encore un triste jour, encore une triste affaire, encore un triste type.

Kelen. après une longue enquête a été reconnu et convaincu d'être le responsable d'une attaque contre Barramir.
C'est un récidiviste fier de l'être, il nous appartient de réagir en conséquence.

Voici copie du dossier que la maréchaussée a montée contre lui :
Le Comté contre : Kelen.
Date : 20.09.1461
Chef d'accusation : Escroquerie/Spéculation
Suspect : Kelen.
Casier judicaire : Vierge
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Ville de Foix
Témoins : Xena de Thoisy, maire fuxéenne
Preuves : Différents reçus d'achats et de ventes et copie du registre du marché fuxéen.

Reçus de vente du sieur Tarod.


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Reçus d'achat de la mairie et état du marché fuxéen en dates des 11 et 12 septembre 1461


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Le sieur Kelen. a acheté au prix de 13,50 écus l'unité 24 sacs de farine à Tarod, meunier espagnol en date du 9 septembre 1461. Sacs de farine qu'il écoulait dès le lendemain sur les étals du marché fuxéen à 14 écus l'unité et que la mairie a rachetés.

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre II – Des délits
Article 1222-1 : De l'escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Article 1222-3 : De la spéculation

La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.

La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.

La spéculation est punissable de trois jours d'emprisonnement et d’une amende laissée à l’appréciation du juge, selon la gravité des faits reprochés.

En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille écus peut être prononcée.





Kelen., vous êtes amené ici à comparaître afin de répondre de vos méfaits.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

encore un triste jour, encore une triste affaire, encore un triste type !! Quelle imagination Dame Procureur, on dirait un perroquet.

Je demande l'annulation de ce procès pour vice de procédure et pas seulement, dans la négative, je serai contraint à mon tour de déposer plainte en haute cour de justice contre le Comté toulousain.

Je m'explique, dame Procureur, vous m'accusez d'être récidiviste, je suis choqué, de ma vie, jamais je n"ai rencontré soucis avec la justice et pour cause je n'ai jamais baffoué nos lois ! Vous m'accusez d'attaque ???????? de ma vie je n'ai jamais intenté attaque contre quiconque, je ne connais même pas l'homme dont vous citez le nom, Barramir. Etes vous certaine de votre enqûete ?? Soit il y a erreur, soit diffamation, et cela je ne laisserai pas passer cela !

Ensuite, je ne reconnais pas du tout les documents que vous me présentez, ils sont faux, falsifiés par une tierce personne, ou sont issus de l'oeuvre du diable, je suis outragé de tant de manigances !!

Oui j'ai acheté de la farine au sieur espagnol, je m'en suis expliqué lors d'une réunion en taverne avec la maire de Foix.

J'ai acheté cette farine en raison de la pénurie sur notre marché et cela dans le but de rendre service quand j'ai su que le sir espagnol devait reprendre route dés le jour même, j'ai sauté sur l'occasion de servir mon village.

J'ai utilisé mes économies pour cela, ensuite j'ai aussitôt remis la marchandise sur le marché pour rendre service aux boulangers, moi même ne possédant pas d'échoppe, et rien d'étonnant c'est la mairie qui a racheté tout le stock .

Mais cela nous en avons l'habitude sur Foix, la mairesse n'arrête pas de vider le marché pour ensuite revendre selon la tête du client.

NON, je n'ai jamais spéculé sur cette marchandise, cela est faux !!! ces documents ont étés falsifiés. Spéculer de 50 deniers sur un sac de farine de plus ne rime à rien, c'est vraiment d'un risible.

Ainsi dame Procureur, vous accusez sans preuves, ou sans même vérifié les preuves présentées, c'est scandaleux, soit c'est du travail baclé, soit vous êtes complice de la cabale lancée à mon encontre dans ce village pour le simple fait que je dénonce les magouilles de xéna de thoisy.

D'ailleurs, sur un marché soumis à la dictature de la mairesse, cela ne choque personne qu'un étranger dépose ce qu'il veut sur les étals ?

Cela ne choque personne que xéna dethoisy, sous son propre compte et certainement pas sous celui de la mairie, cette dernière se permet de vendre de tout sur le marché, pour preuve le maïs que j'ai acheté récemment pour me nourrir alors qu'elle ne possède même pas de culture de maïs comme en témoigne le relevé de cadastre que j'ai pu consulté ?

Et pour terminer, dernier vice de forme, vous ne me laissez même pas la possibilité de faire appel à un avocat, cela est contraire à la justice toulousaine,je saurais en faire part à qui de droit.

Pour conclure je dirai qu'il est temps que le Comte se penche sur la ville de Foix ou xéna dethoisy profite de son poste de maire pour faire fructifier sa propre richesse en spéculant sur les marchandises vendues à prix modeste par les fuxéens.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, ce procés, est le procés de la honte sur le sol toulousain !

Je suis innocent, je suis victime d'un complot monté de toute piéce par cette folle et manipulatrice de maire qu'est xéna dethoisy !!

La Procureur se leva, quelque peu embarrassée,

Madame le Juge, Messieurs les Jurés, Messire Kelen, mon prédécesseur a effectivement confondu deux affaires au début de l'acte d'accusation. C'est bien de spéculation qu'il est accusé et non point de brigandage. Cependant, au vu des circonstances, c'est à dire l'achat de marchandises à un voyageur de passage et la revente à la mairie avec un bénéfice de 50 deniers, et compte tenu des vices de forme constatés, je ne saurais requérir qu'une peine minima pour ce délit.

Marion se rassit et attendit la réaction du Juge.

Dame Procureur Delorme, merci d'avoir rectifier la bévue de votre collègue, je ne relèverai pas le fait que ce fut offense envers ma personne mais ne dit on pas l'erreur est une humaine, alors passons.

Mais je tiens à revenir sur l'acte d'accusation que je refuse et réfute !!

NON, je n'ai jamais spéculé sur ces sacs de farine, ces documents sont faut et montés de toute pièce par la maire ripou de Foix !!!

J'informe aussi que j'ai fait appel à un avocat du Dragon, Maître Maiwen sera parmi nous dans quelques jours, ainsi vous apprendrez la véritable signification du mot justice.

Ensuite je déposerai plainte contre xena de thoisy, pour ses mensonges avérés, pour ces agrissements frauduleux dans la ville de Foix où je réside tant bien que mal malgré la sale réputation que cette dernière a montée contre moi.

Dame la juge, je ne fais pas appel à votre clémence, je fais appel à votre bon sens, à votre intégrité, à votre clairvoyance dans cette affaire où je ne suis coupable en rien, seulement d'être la victime d'un complot monté de toute pièce par l'hypocrite maire de Foix, xena dethoisy.

Merci de m'avoir écouté.

Le prévenu a été relaxé.
Le 29 septembre 1461 ,

Nous Logann Activuis juge en la cour toulousaine .

Dans l'affaire opposant messer Kelen au comté de Toulouse décrétons la relaxe pure et simple du sire .

En effet l'acte d'accusation est remplie de vice de forme , en effet cet homme sans avoir de casier fus accusé d'être récidiviste .

Cet homme a crût bien faire en aidant une ville ou il manquait de la farine et en plus j'aime bien sa bouille .

*bam* le marteau retentit signalant la fin de procédure