Le 12 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Simnick
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Geoker

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Simnick, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa, d’avoir commis un acte de constitution d'une lance non autorisée.
Vous n'avez pas en effet, à la date du 8 mai de cette année, jugez bon de réguler la situation de votre lance,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img397.imageshack.us/img397/1103/gardedu06061456se9.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelé à la barre Sieur Geoker

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Simnick s,avanca devant le juge et se présenta.

M'sieur le juge, M'sieur le procureur.

Laissé moi trouver l'accusation perplexe.
1- Je ne suis brigand a ce que je sache.
2- Je ne suis pas étranger au comte de Toulouse, j'habite Albi depuis le commencement comme vous tous
3- Je n'ai pas de casier judiciaire,

Hors il va de soit que cette article ne s'applique pas.

Rétablissons les faits .

Je suis partit pour Marmande ayant demandé autorisation a la guyenne et a toulouse. J'ai reçu la permission de séjour en Guyenne, qui soit dites en passant, était sous le coup de la loi martial, donc je n'était que peu dangereux pour eux.

Durant les 10 jours de mon voyage, je n'ai jamais reçu aucune directive contraire de dissoudre ma lance, pas même pour m'expliquer la durée que je pouvais la garder. Donc n,ayant pas détruit ma lance pendant mon voyage, je n'est pas crut bon de redemande puisque c'était la même lance.

Je demande a Castelreng de bien vouloir venir a barre pour prouver qu'il a bien reçu mon courrier.

Et je demanderais aussi a geoker de bien éclaircir pourquoi je n'ai pas reçu d,avis contraire puisque les courriers des douanes on changer d'endroit, je me demande même si il n'aurais pas atterrit sur son bureau. Parce qu'il y a changement au niveau de la gestion des douanes pendant se temps. Il aurais du savoir que j'avais demandé autorisation

Je demande donc la clémence du juge, pour n,avoir pas reçu de contre directive de la part de Toulouse, étant toulousain, n'ayant aucun antécédent avec la justice. Et qu'il soit revu le mode de fonctionnement des courrier, du moins qu'il indique au demandeur la durée de possession de sa lance.

* Simnick retourna a sa place et attendit la suite des evenements

*lamis se leva et débuta son réquisitoire*

- Votre Honneur, Messieux les agents Castelreng, Geoker, Messire Connétable, Messire Simnick.

Nous sommes céans, non pour juger si la loy doit être changée ou non, mais bien pour juger une affaire de Trouble à l'ordre publique puisque ledit Simnick n'a point obtenu autorisation pour sa lance.

Le décret s'appliquant sur l'ensemble des corps d'arme et lance qu'ils soient Toulousains ou non, je puis dire que je ne comprend point la défense du prévenu icilieu.
Néanmoins, le prévenu n'ayant aucunement recu de missive du connétable de l'époque.

Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Simnick à 50 écus d'amende.

Je vous remercie,

*lamis alla se rassoire*

*Simnick se leva a son tour et s'approcha de la barre.

Je reviens encore sur ma premier plaidoirie. N'étant pas étranger au Duché je me vois mal comment je pourrais être accusé.

A la missive reçue par le tribunal, Castelreng se présenta à la cour. Quand son tour fut venu de parler,il alla à la barre et dit

Messire Juge, Messire Procureur, le Bon Jour !

Dans l'affaire qui vous intéresse, comme vient de le dire le Lieutenant Geoker, au moment des faits, nous nous chargions nous, la maréchaussée, de surveiller les groupes et lances en ville et transmettions les demandes pour l'EM.

En ce soir du 26 mai, jour où j'ai reçu la demande de Sieur Simnick, ici présent, j'ai fait comme à mon habitude, parvenir le courrier à qui de droit.L'organisation de cela venant de changer, on me demanda de transmettre directement au Connétable, ce qui fut fait. J'ai d'ailleurs, a titre personnel,fait une demande de former une lance pour partir le lendemain.

Pour ce qui est de la réponse que lui aurait donné l'EM, je n'en ai aucune idée du fait que nous n'avons jamais reçu de note nous disant qui était ou non autorisé à voyager de la sorte. Une chose est certaine, c'est que le soir même, je recevais un pigeon au château m'interdisant la formation d'une lance. Je suppose donc que le Connétable, puisque c'est de lui que me vient ma réponse, à dut faire de même avec Messire Simnick. Je pense d'ailleurs qu'il serait sans doute bon que la cour l'entende à ce sujet.
C'est tout ce que je puis vous dire sur cette affaire Messires.

*Le lieutenant se présente en uniforme à la cour*

Bonjour à la Cour.

Comme vous le savez depuis quelques temps déjà, il faut une autorisation de l'Etat-Major pour former lances, corps d'armes, armées, en d'autres termes des groupes armés sur le territoire du Comté de Toulouse.
Egalement, il est d'usage de donner un court délai aux personnes constituées en groupes armés de détruire leur faction car l'on suppose qu'ils ignorent nos lois, à la manière des règlements à l'amiable pour les escroqueries mineures ou les cas d'esclavagisme que vous connaissez trop bien.

La maréchaussée était d'abord responsable de faire appliquer la loi sur les groupes armés, puis, la douane sensée les remplacer. Mais face au total mutisme du Connétable, responsable des douaniers, Senhèr Toultoutim de Talensac, il fut décidé que les soldats, sous la responsabilité des officiers, s'acquittent provisoirement de cette tâche.

Suite à ces changements, on se doute que certains dossiers ont pu s'égarer, se perdre.

Mais revenons à l'affaire qui nous occupe :

Il y a quelques jours, j'ai pu lire dans le rapport de garde la constitution d'une lance comportant le prévenu et d'autres personnes. Or le prévenu Simnick a déjà par le passé été meneur de lance. L'une comme l'autre n'ayant reçu aucun autorisation ou aucun aval. Si chacun a fait correctement son travail, chaque personne a été prévenue : il semble que ce ne soit pas réellement le cas.

Toutefois, le Sieur Simnick était bel et bien au courant des restrictions sur les groupes armés vu qu'il a fait la demande d'une autorisation pour constituer sa lance, dans ce cas il n'avait nullement besoin d'être mis au courant par qui que ce soit.
A-t-il reçu cette autorisation ?
Non. Du moins, c'est ce que je lis, ou plutôt ne lit pas au conseil de Sécurité Intérieure : sa lance ne fait pas partie des lances autorisées et approuvées par l'Etat-Major.

Demander une autorisation ne signifie pas la recevoir. Une demande n'a pas d'effet suspensif, sinon vous imaginez... une troupe de brigands demande à constituer une armée et profite de l'absence de réponse pour se donner cette autorisation et derrière ne reçoivent aucun châtiment ?

Je ne remets pas en cause l'honnêteté ou les intentions de l'accusé, je ne connais pas son implication à ce poste ou son efficacité, mais après tout il est ambassadeur ce qui suppose l'envie de participer aux affaires du Comté de manière positive. Mais, nous ne pouvons tolérer que des personnes agissent de la même manière par la suite.

En tant que lieutenant de la COCT, et donc en tant qu'agent pour la sécurité de ce comté, je sais que mon travail sera rudement plus compliqué si on laisse passer ce genre d'agissements.

Maintenant, si le Sieur Simnick a effectivement reçu une autorisation, je lui ferai mes plus sincères excuses pour la dureté de mes paroles.

Messieurs bonjour,

Tout d'abord, j'aimerais rappeler au lieutenant Geoker que le mutisme ne m'a pas encore atteint et je l'invite à se renseigner sur les raisons de ma longue absence et de mon impossibilité à gérer les douanes comme ma fonction de Connétable. Si le capitaine Guilhem de Treviers ne vous a pas mis au courant mon brave, je n'y puis rien.

Pour en revenir à nos moutons, je n'ai fourni aucune autorisation à l'accusé et abonde dans le sens du lieutenant Geoker : une lance ou un groupe armé est interdit tant qu'autorisation n'a pas été délivrée. Je n'ai pas connaissance qu'une autorisation ait été fournie par quiconque, c'est pourquoi l'accusé est coupable d'avoir anticipé une réponse qui n'est jamais venue. Il aurait du réiterer sa demande et non conserver sa lance.

Pour finir, j'avoue que je ne comprends pas bien pourquoi je suis ici, il semble qu'il y ait erreur sur le connétable... Les faits remontent au 8 mai apparemment, et à cette date, je n'étais pas connétable ni conseiller comtal. C'est pourquoi je n'ai reçu aucune demande de quiconque, ni Simnick, ni Castelreng...

Cela dit, je suis certain que Messire Simnick est une personne honnête dépourvue de mauvaises intentions et je pense que la clémence serait de bon ton dans ce procès.

*Armé de son verdict, le juge s'installa devant son pupitre*

Tout d'abord, comte Geoker et vicomte de Talensac, ne réglez pas vos comptes dans mon tribunal, ce n'est pas le lieu propice à cela.
Maintenant, ce problème vient de deux choses, un manque de communication dans les douanes d'une part et un empressement d'un voyageur de l'autre.
Cependant, une absence de réponse ne veut pas dire une autorisation comme un témoin l'a dit précédemment et vu que personne ne parle du serment que vous auriez pu faire, nous déduisons tout de suite que votre lance n'était pas autorisée.

Ayant entendu les différentes interventions de l'accusation, de la défense et des témoins, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, condamnons l'accusé à 50 écus d'amende.

Force reste à la loi!
Fait le 05/07/1456