Nous Marion Delorme, Procureur de Toulouse, agissant au nom du Comté représenté par sa Grandeur Jean De Cetzes, accusons ce jour le sieur Pierrot13 de haute trahison pour s'être révolté dans la nuit du 24 au 25 septembre 1461 et avoir tenté de prendre d'assaut la mairie de Toulouse.
Nous portons à la connaissance de la cour le témoignage de Dona Catherines qui fut témoin des faits.


Accusé :Pierrot13,
Victime la Ville de Toulouse , le comté de Toulouse
Accusation Trahison
Faits Tentative de révolte à Toulouse dans la nuit du 24 au 25 septembre 1461

Bonjour à vous Dame Procureur en effectuant ma garde cette nuit sur les remparts de Toulouse j'ai surpris le Sieur Pierrot13 entrain de se révolter contre la mairie de Toulouse
Si mes souvenirs sont bons cet homme faisait parti il y a quelques jours de la prévôté

Toulouse nuit du 24 au 25 septembre 1461



Mémoire et vision
Citation:
25/09/1461 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Pierrot13, parmi les assaillants.

L'individu en question a mis son champ en vente à Toulouse voulant sans doute prendre la fuite après sa vile tentative
Citation:
Pierrot13 vend un champ pour 400 écus.
je vend car je quitte toulouse URGENT

[RP] Lois du Comté de Toulouse au 06 août 1460
Citation:
Corpus législatif du Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I – Des crimes
Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :
•L'acte de rébellion se définit comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge, l'accusé ne s'est pas présenté pour plaider sa cause, et il y a une bonne raison à cela : il s'est enfui sitôt sa tentative faite pour le Languedoc.

L'enquête menée par dona Catherines ainsi que son témoignage, établissent clairement la culpabilté du sieur Pierrot 13 .

Article 121-3 : De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au Roy, au Comte et aux représentants légitimement élus du Comté (membres du Conseil comtal et Maires). Il s'agit de :
*L'acte de rébellion se définit comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une Mairie. Pour être légitime, l'attaque contre une mairie doit avoir été approuvée par le Conseil comtal.
Pour être légitime, l'attaque contre le Comté doit avoir été validée par l'Etat-major, en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comté.

*L'acte d’espionnage se définit comme la recherche d’informations stratégiques, dans le but de nuire au Comté de Toulouse ou aux villes qui le constituent.

*L'aide à une armée, reconnue ennemie et présente sur le sol du Comté de Toulouse, se définit comme le soutien militaire ou logistique, fourni par tout sujet toulousain à une armée non reconnue par le Comté ou qui ne lui est pas alliée.
Cette aide peut prendre notamment la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à un prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois. Cette peine pourra être assortie d'une mesure d'inéligibilité temporaire de trois mois maximum.


Article 121-4 : De la haute trahison

Est considérée comme haute trahison, tout acte de trahison énoncé à l'article 121-3 du Corpus législatif du Comté de Toulouse, s'il est commis par un membre du Conseil comtal, un Maire régulièrement élu, un Capitoul siégeant au Grand consistoire ou toute personne ayant prêté serment au Comté.

La haute trahison est punissable de dix jours d'emprisonnement et de mille écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté pour une durée maximum de trois mois.

Dans les cas les plus graves, la peine de mort pourra être prononcée.

Je demande à la Cour de reconnaitre Pierrot 13 coupable de trahison, mais de lui accorder des circonstances atténuantes. Et donc je ne requiers que 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/

Voici son témoignage :
Votre Honneur , Dame Procureur bonjour
Je suis Catherines et me trouvais sur le chemin de ronde en cette triste nuit

Voilà une bien triste affaire , je me suis trouvée nez à nez avec le Sieur Pierrot13 encore membre de la maréchaussée de toulouse , je n'ai pas trouvé l'annonce officielle du Le Prévôt des maréchaux Eric.mrk révoquant ce dernier, sur les remparts de Toulouse dans la nuit 24 au 25 septembre 1461.

Croyant cet homme vétu de rouge portant épée et bouclier , j'ai pensé qu'il faisait comme moi sa ronde de surveillance

Je me suis approchée de lui pour discuter un instant afin de voir si tout se passait bien qu'elle ne fut ma surprise de le voir filer armes à la main droit vers les portes de la mairie de Toulouse afin de les détruire pour essayer de pénétrer dedans.

Prenant mon courage à deux mains, je me suis battue avec cet homme et ai pu le désarmer réduisant à néans son vil dessein pour piller les biens de la ville.

*petite pause*

J'ai discuté un peu avec lui pour savoir ce qui s'était passé , au départ , je pensais qu'il avait fait une erreur dans choix car celà peut arriver ,malheureusement j'ai été stupéfaite quand j'ai entendu ses explications que je vais essayer de vous dire ici

Ses propos m'ont étonnés et m'ont semblés un peu décousus.
Pierrot13 aurait agi sous le coup d'une déception car le Comte de Toulouse Jean De Cetzes lui aurait fait miroiter qu'il serait le prochain Chef de Port de Toulouse, déception également par le comportement du Prévôt des maréchaux Eric.mrk , Pierrot13 aurait selon lui effectué plusieurs tours de gardes sur les remparts de Toulouse sans avoir reçu l'ordre de défendre , tout en remettant ses événements au Prévôt des maréchaux Eric.mrk , qui ne l'a pas payé , étant bailli au moment des faits expliqués par l'accusé Pierrot13 , je confirme n'avoir reçu aucun ordre pour verser une ou plusieurs soldes .

Suite à la discution entre Pierrot13 et moi même , je tiens à dire ici que je ne cautionne aucunement la tentative de révolte , trahison de la part de cette homme désespéré par sa non nommination en tant que chef de Port de Toulouse et la rupture de discution avec le Prévôt des maréchaux Eric.mrk

Pour moi il sagissait d'un acte désespéré de la part de Pierrot13 qui a vu sans plus d'explications ses motivations réduites à néans , il m'a signalé qu'il vendait son champ , ce qui est vrai puisqu'après vérification sur le panneau des annonces foncières ce dernier est en vente et qu'il partait dans le Languedoc s'installer.


Pierrot13 a agit sous le coup de deux grandes déceptions et son sang n'a fait qu'un tour , du moins à mon avis.


C'est tout ce que j'ai à dire membres de la cour en ce lundi 30 septembre 1461

*Catherines va s'asseoir en songeant que le manque de discutions d'explications peut conduire à des actes désespérés.*

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Dans l'affaire opposant le Comté de Toulouse a MonsieurPierrot13 ,

Nous logann Activuis juge du comté de Toulouse avons statué .

Messer Pierrot13 au vus de l'enquête faites par la prévôté , de la volonté manifeste du sire a ne pas vouloir se défendre .

Le déclarons coupable de Trahison .

Nous le condamnons donc a 2 jour de prison et 40 écus d'Amende .

*le juge frappât de son marteaux *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.