Le 23 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Messire Jojolharicot
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Lilou, Sergent d'Albi

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Jojolharicot, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 20 juin de cette année, vendu un sacs de blé à 15.20 écus. Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 13.2 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi

validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img403.imageshack.us/img403/7641/escromt9.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre Lilou, membre de la prévôté de Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Lamis se leva et débuta son intervention*

- Votre honneur,

Le prévenu n'est point venu céans. N'est-ce point une preuve de sa culpabilité ? je crois bien que si.

Nous, atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation du prévenu à 15 écus d'amende.

je vous remercie,

*lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Toujours derrière son pupitre, le juge se décida à rendre le verdict de cette affaire*

La cour s'étonne de voir, une fois encore, un accusé absent, ce qui montre le désintérêt des habitants face à la loi. Cependant, la justice elle ne se montrera pas plus tendre face à eux.
La cour reconnait donc l'accusé coupable et le condamne à une peine de 20 écus d'amende.

Force reste à la loi!
Fait le 05/07/1456