Le 23 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Ninache
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Saradhinatra, Sergent d'Albi

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Ninache, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 20 juin de cette année, vendu 2 sacs de blé à 13.85 écus. Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 13.2 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi

validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img440.imageshack.us/img440/2113/ninacheblft2.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre la dame Saradhinatra, membre de la prévôté de Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

J'avoue avoir commis une faute.
Malgré ça , j'insiste pour vous raconter comment cela s'est passé exactement.
j'ai bien été à la mairie pour voir les prix maximum autorisés.N'ayant pas vu le prix du blé (c'est vrai , je devrais porter des lunettes),
j'ai été au marché pour me baser sur le prix du blé en vente à ce momment.Je tiens à dire que le blé mis en vente ce jour là était bien plus cher que le mien qui ne dépassait que de quelques centimes d'écus le prix autorisé.
je suis sincérement désolée pour cette faute mais c'était un accident sans grandes conséquences.

*Lamis se leva pour faire son réquisitoire*

- Votre honneur, dame Saradhinatra, Madame la prévenue,

Je suis fort heureux de voir que ladite Ninache reconnait sa faute. Ce premier point est essentiel pour la condamnation que je vais demander. En outre, j'ai écouter attentivement l'intervention de Saradhinatra. Cette dernière, nous informe de la bonne foy de ladite Ninache.

L'infraction est sans gravité et c'est pour cela que :

Nous, Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de pommier en beaurepaire, demandons la condamnation de ladite Ninache à 2 écus d'amende.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le Juge,

Messire le Procureur,

Moi, Saradhinatra, sergent de la maréchaussée à JAlbi, certifie que j'ai bien acheté 3 sacs de blés à 13,85 écus, lors d'un contrôle à dona Ninache le 20 juin 1456.

Je tiens à signaler à la Cour que Dona Ninache a répondu de suite à mon courrier, contrairement à d'autres, en avouant son erreur, prouvant ainsi sa bonne foi.

Je demande à la Cour de faire preuve d'indulgence pour elle.

Messire le Juge, Messire le Procureur, je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Le juge entra avec son verdict*

La cour ne peut que constater la bonne foi de l'accusée, ce qui pèsera dans son jugement. Cependant, il y a toujours infraction et il doit donc y avoir condamnation.
La cour reconnait l'accusée coupable et la condamne à une peine de 2 écus d'amende.

Force reste à la loi!
Fait le 05/07/1456