Le 26 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Messire Rominet77
Victime : Dame Mevanouie
Témoins de l’accusation : Néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Rominet77, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 19 juin de cette année, embauché la dame Mevanouie pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 14 écus.
Malgré la sommation de la prévôté de Castres, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/16/78/romine10.gif

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Tout d'abord je salut l'assemblée ici présente, l'accusation, la cour et la victime.

Si je me trouve devant vous aujourd'hui devant vous c'est par mégarde de ma part.
En effat j'ai sous payé la victime par mauvaise manipulation de ma part ensuite la mairie m'a contacté et sur l'instant je ne pu rembourser ma dette je n'avais pas 7.6 pdt 2 jours mes peaux et laines pourtant les moins cher ne se vendirent pas et je n'eu pas d'emploi( vie Hrp quelque peu difficile en ce moment).
Puis la miche disparu dès que j'eu les moyens de les acheter alors que faire dans ces cas là?
Le communiquer à la mairie qui a pourtant été remboursé comme la victime par l'achat de cette miche ou ne rien faire...
Je n'ai sur le coup pas bien réagi j'aurai du communiquer cet incident à la mairie et j'en suis conscient.

Je présente donc mes escuses à la victime et à la mairie puis à la cour que nous dérangeons pour une affaire mineure plus due à un malentendu qu'autre chose...

Merci de votre attention...

*Monseuh le procureur Mathieu de Mélian se leva et prit la parole*

- Votre honneur, messire Rominet77

Je m'étonne toujours de voir qu'au tribunal beaucoup de personne disent avoir tout fait pour régler à l'amiable leurs méfaits. Je veux bien reconnaitre la bonne foy des prévenus seulement si lesdits prévenus déposent au tribunal des preuves de leur bonne foy.
Je suis conscient que ledit rominet77 peut avoir réglé à l'amiable sans succès cette affaire... Mais j'aurai besoin de plainte pour ne pas demander de condamnation.

*Mathieu se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Attendu que le prévenu dit avoir tenté une procédure à l'amiable;
Attendu que ledit Rominet77 n'a déposé une offre qu'à 1 écus de différence avec le salaire minimal;

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Rominet77 à 1 écus d'amende.
Si ledit rominet présente des preuves de sa bonne foy, nous demandons la relaxe.

Je vous remercie

*Lamis alla se rassoire*

Comment assurer la preuve d'une mauvaise manipulation???
Cela ne se peut, seul la bonne foi peut être ainsi considérée étant donné que dans un tribunal et devant une cour la bonne foi ne peut être prouvée je suis coupable il est clair...

Pour éviter une longueur dans ce procès et faire perdre du temps à la cour j'accepte l'amende de 1écus proposé par la partie plaignante...

*Il alla se rasseoir en remerciant la partie plaignate de la tête et saluant la cour*

*Le juge se plaça à son pupitre pour annoncer son verdict*

La cour croit en la bonne foi du prévenu, les erreurs d'inscription ne sont pas rares. Cependant le manque de témoignages pouvant nous dire si l'accusé a bel et bien compensé l'infraction ou non.
La cour estime donc que le prévenu bénéficie du silence des institutions et décide de le relaxer.

Force reste à la loi!
Fait le 05/07/1456