Le 29 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Iness
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Sa Grasce Charles de Castelmaure, et Zaknafien

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Iness, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa, d’avoir commis un acte de constitution d‘une armée non autorisée.
Vous avez en la date du 28 juin, suite à mes conseils, demandé au coms une autorisation pour constituer ladite armée. Ce dernier a refusé mais vous êtes passée outre sa décision. Vous êtes donc accusée de Trouble à l‘ordre publique.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

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http://img179.imageshack.us/img179/2153/sssssssssssssde0.jpg
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http://img299.imageshack.us/img299/5346/preuveinessvg5.png
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelée à Témoigner à cette barre, sa Grasce Charles de Castelmaure et messire Zaknafien

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

iness arriva au tribunal salua tout le monde preta serrement puis pris la parole

je suis ici car on me repproche d avoir essayer de constituer une armee et bien oui mais dans le seul but d aller me battre en bretagne et non de nuir au conta tolosa

preuve 1) ceux-ci montre que je demande des point de pe pour partir a la guerre contre la bretagne ...

preuve 2) la preuve suivante dit que je suis d'accord pour suprimée snt armée mais sans refuse en aucune façon de le faire !!!

preuve 3) la troisième preuve dit simplement que j ai levé une armée indépendante mais qu'elle ete prête a etre détruit comme ci dessus je l ecrit dans mon courrier précédent ...

mais je pense que je suis de bonne foie et ne demande cas me battre pour mon comté et vous pris de bien vouloir acceptées mes excuses
et encore tout ceux -ci dans le but de défendre sa patrie .

*Lamis se leva et débuta son intervention*

- Votre honneur, Loctenent Zakanafien, Dame Iness.

Ce qui vous est repprochée aujourd'hui est la constitution d'une armée ! La loi est la même pour tous et même si vous nous dictes aller en bretagne pour combattre aux côtés des troupes royales, il est aussi possible que vous soyez quelqu'un pleine de mauvaises intentions !

Mais ici, nous ne jugeons point votre envie de combattre pour le royaume !
Vous n'avez point reçu l'autorisation de sa grasce Charles de Castelmaure et pourtant vous avez tout de même rechercher à créer cette armée et à embaucher des strateges...

*Lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Attendue que la prévenue a créé une armée alors qu'elle n'a pas reçu l'autorisation du coms;
Attendu que la prévenue à embaucher des strateges;

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, demandons la condamnation de ladite Iness à deux jours en geôles. Nous demandons aussi la supression de l'armée si ce n'est point déjà fait.

Je vous remercie,

*lamis alla se rassoire*

iness se leva et pris la parole


je suis ici parce que j ai cree une armee et encore une fois je m en excuse je n ai jamais eux a faire a la justice et j ai toujour respecter les lois j aime ma patri et je voulais combattre pour elle et en aucun cas je ne voulais nuir au conta de tolosa
je demande a la cour d etre indulgent et de m epargnier la prison

Zaknafien passa à son tour devant le tribunal. Après avoir prêté serment et de s’être présenté comme le loctenent de la caserne de Foish, il commença à expliquer les faits :

Le matin du 28 Juin je reçois une lettre de la part de Dame Iness me demandant mon aide pour la création de son armée. En échange de mes compétences militaires, elle m’offrait la somme de 60 écus comme le montre la preuve 1 et 8. Me demandant si cette armée avait eu l’accord de mes supérieurs, j’ai envoyé un message au Sénéchal Geoker pour l’avertir du problème actuel à Foish. En recevant une réponse négative de sa part et en voulant en savoir plus sur Dame Iness, j’ai commis une erreur irréparable :

(HRP : J’ai accepté l’offre malencontreusement d’Iness en voulant aller sur a fiche et j’ai donc travaillé comme Conseiller Militaire comme l’indique la preuve numéro 8).

Je me suis donc précipité pour avertir Iness de mon erreur et de détruire son armée le plus rapidement possible en lui rappelant le décret sur la construction d’armée. La 2ème preuve est sa réponse.

Le lendemain, je reçois donc les 60 écus pour mon travail mais aussi une nouvelle offre de sa part pour le même prix en échange de mon aide grâce à mes connaissances en stratégie militaire comme l’indique la lettre de la preuve numéro 8.

*Le juge se présenta à son pupitre*

La loi est la même pour tous, dans le cas des armées, que ce soit une armée se rendant sur le front breton ou une armée voulant prendre une mairie, il faut une autorisation du comte de Toulouse. Cependant, cette armée semble avoir été dissoute, ce qui prouve tout de même la bonne foi de la prévenue.
Mais le délit reste là, l'accusée a maintenu une armée en passant outre le refus du comte d'autoriser cette même armée.
La cour reconnait donc l'accusée coupable et la condamne à une peine d'une journée de prison.

Force reste à la loi!
Fait le 05/07/1456