Le 23 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Messire Yuga
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Saradhinatra, Sergent d'Albi

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Yuga, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 21 juin de cette année, vendu 2 sacs de blé à 15 écus. Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 13.2 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi

validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img78.imageshack.us/my.php?image=yugauw2.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre la dame Saradhinatra, membre de la prévôté de Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Monsieurs le compte
Je ne voit point pourquois je suis en procès car si cela est pour le poisson vendue il était clairement vendue à un prix raisonable cette a dire a pas plus de 18 écus si ce n'est point cette reproche je vous demande de m'en faire par s'il vous plait.
Mr.Yuga

*Mathieu de Mélian se leva et débuta son réquisitoire*

- Votre honneur, messire Yuga, Dame Saradhinatra,

Les faits qui vous sont repprochés céans sont ceux d'avoir vendu 2 sacs de blé à 15 écus sans avoir réglé cette affaire à l'amiable.

Les décrets sont clairs et vous ne montrez visiblement aucune attention à ce délit puisque vous n'avez même point lu correctement l'acte d'accusation susnommé.
L'infraction esr minime et je note votre bonne foy lorsque vous avez annulé la mise en vente de certains des sacs de blé à 15 écus.

*Lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Nous, Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Yuga à 10 écus d'amende.

je vous remercie

*Lamis alla se rassoire*

Je vous demande mes exuse et j'ai conscience de l'acte produit je vais donc mans remettre a payer mon amende de 10 écus cette acte ne se reproduirat plus votre honneur.

Messire le Juge,

Messire le Procureur,

Moi, Saradhinatra, sergent de la maréchaussée à Albi, certifie que j'ai bien acheté 2 sacs de blés à 15 écus, lors d'un contrôle à sieur Yuga le 16 juin 1456.
Suite au courrier de Dona Lilou de Yenne, sergent de la maréchaussée à Albi, ce dernier a retiré les autres sacs de blés mais n'a pas daigné répondre et racheter les sacs en possession de la maréchaussée.

Merci de m'avoir écouté.

Messire le Juge, Messire le Procureur, toutes mes respects.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de la procure, prononce le jugement suivant au nom de sa grandeur le Coms Carles de Castèlmaura

L'infraction d'escroquerie est établie, et, en présence de la bonne foi vraisemblable de l'accusé, nous ferons montre de clémence dans notre jugement. En conséquence je condamne l'accusé à une peine de 8 écus

fait à toulouse le 18.07.1456