Le 1er du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Sandlau
Victimes : Becard, Cenico, Cheval_magique, Babylove.
Témoins de l’accusation : Saradhinatra, Sergent d'Albi

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Sandlau, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, d’avoir commis plusieurs actes d’esclavagismes. Vous avez en effet, le 29, 30 juin et 1er juillet, embauché 4 personnes pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 12 écus.
Malgré la sommation de la prévôté, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

=> E : Becard Embauche à 12 écus / 21-06-1456 P le 29/06/1456
http://img207.imageshack.us/img207/6185/sandlauzn5.png
=> E : Cenico Embauche à 12 écus / 22-06-1456 P le 29/06/1456
http://img515.imageshack.us/img515/4171/sandlaury3.jpg
http://img514.imageshack.us/img514/8883/embauchedesaudlauhb4.jpg
=> E : Cheval_magique Embauche à 12 écus / 30-06-1456 P le 30/06/1456
http://img70.imageshack.us/my.php?image=clipimage002lj5.jpg
http://img247.imageshack.us/my.php?image=clipimage004pk4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Comme je l'ai dis surmon autre procès ma plaidoirie est simple je débute et en fait j'ai mal lu les regles j'ai voulu aller trop vite et en fait pour les embauches j'ai juste cliquer sur "embaucher" dans le but de faire participer la communauté mais je n'ai pas fait attention au tarifs je pensais que ça se modifiait automatiquement mais je tiens à rectifier la donne ,avec mes excuses en sus.

Votre honneur,

Puisque le sergent souhaite que nous fassions preuve de clémence et puisque l'accusée semble jeune.

Nous demandons la relaxe,

je vous remercie

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le Juge,
Messire le Procureur,

Mes respects.

Moi, Saradhinatra, Lieutenant de la maréchaussée d'Albi, confirme les cas d'esclavagismes reprochés à Dona Sandlau.
Il est vrai que malgré nos nombreux courriers à son égard, nous n'avons jamais eu de réponse de sa part.
Pourtant, l'adjoint au prévôt Castelreng et moi-même, nous avons eu la surprise de recevoir un courrier de la part de Dona Sandlau.
Je tiens à signaler à la Cour que je tiens à sa disposition ce courrier, à la condition que Dona Sandlau me donne l'autorisation de le rendre publique.
Mais voici, en revanche, la réponse que je lui ai envoyé lui expliquant la démarche à suivre pour régulariser sa situation : http://img57.imageshack.us/my.php?image=rponsesandlaucg0.jpg
Et voici les extraits de mon registre de vente qui certifie que Dona Sandlau a bien procédé à la transaction et a régularisé sa situation, comme elle s'était engagée :
http://img56.imageshack.us/my.php?image=sandlau1np4.jpg
http://img57.imageshack.us/my.php?image=boissandlau2du2.jpg

Dona Sandlau a prouver sa bonne foi. C'est pour cela que je demande à la Cour de faire preuve d'indulgence à son égard.

Je vous remercie de m'avoir écouter, Messire le Juge, Messire le Procureur.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte d'esclavagisme est établie, mais, étant donné que l'accusation énonce la volonté de retirer les charges pesants sur l'accusé... En conséquence je prononce la relaxe de l'accusé de ses actes tout au plus mal-informés.
Cependant, reste à noter que, si l'accusé venait à commettre une erreur similaire dans le futur, cette cour ne saurait se montrer que plus sévère.

fait à toulouse le 18.07.1456