Le 23 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Messire Napoléon11
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Castelreng, Adjoint du prévost des marréchaux.

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Napoléon11, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis plusieurs actes d'escroquerie.
Vous avez en effet, à la date du 10 mai de cette année, vendu 3 miches de pains à 8, 9 et 10 écus (réglé à l'amiable); Vendu le 12 mai, 4 légumes à 13.80 écus (réglé à l'amiable); vendu le 7 juin, 4 légumes à 13.5 écus; vendu le 17 juin, 4 légumes à 11.8 écus; vendu le 19 juin, 1 poisson à 19 écus et vendu le 22 juin, 2 légumes à 11 écus.
Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 10.5 écus pour les légumes, 6.6 écus pour les miches de pains et 18.5 écus pour le poisson.
Vous avez gagné dans votre méfait un peu plus de 40 écus.
Est-t'il bon de rajouter que vous n'avez plus répondu après les deux premieres affaires à l'amiable ?

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi

validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

- http://img291.imageshack.us/img291/3708/napoleon11ik6.jpg
- http://www.casimages.com/img.php?i=0806120223323639987.jpg
- 07-06-2008 13:40 : Vous avez acheté à Napoleon11 1 légume pour 13,50 écus.
07-06-2008 13:40 : Vous avez acheté à Napoleon11 1 légume pour 13,50 écus.
07-06-2008 13:40 : Vous avez acheté à Napoleon11 1 légume pour 13,50 écus.
07-06-2008 13:40 : Vous avez acheté à Napoleon11 1 légume pour 13,50 écus.
- http://www.casimages.com/img.php?i=0806120223323639987.jpg
- http://www.casimages.com/img.php?i=0806181149283717913.jpg
- http://img529.imageshack.us/img529/2699/napoleon11kx2.png
- http://img502.imageshack.us/img502/1412/lgumesnapoqv3.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre Castelreng, Adjoint du prévost des marréchaux.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

je suis vraiment désolée, je viens tout juste d'arrivé ici,je ne savais pas que j'étais en infraction.

*Lamis se leva fort rapidement. Il était furieux de voir que l'homme qui avait été contacté et savait fort bien qu'il était en infraction, disait qu'il était désolé...*

- Votre honneur, Messire Castelreng, Messire prévenu

Je pensais, mesdames et messieux, avoir entendu dans ma carrière de nombreuses bétises dans les palais de justice de France, mais des sotises comme celles que vient de nous énnoncer messire Nappoléon... Je n'en avais jamais entendu.

J'avais tellement de dossier de plainte contre ledit Nappoléon sur mon bureau que j'ai du ne faire qu'un procès et rassembler l'ensemble des preuves.
Ce que je ne comprend point dans la défense du prévenu c'est qu'il dit ne point cognoistre les lois comtales alors qu'il a réglé deux de ses infractions à l'amiable avec les services de la prévosté. En outre, nous savons tous et toutes que lorsque les agents de la prévoté constatent une infraction, ils envoient rapidement une missive contenant les lois qu'il a enfrein...

A l'aide des services de la prévosté nous avons constaté que ledit nappoléon avait gagné plus de 40 écus et fait perdre énormement de temps à la police comtale ! C'est une honte d'agir comme cela !

Je vais donc appeler Saradhinatra pour plus de précision sur le role de la prévosté dans cette affaire.

*Lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Nous, mathieu de mélian dict Lamis, Baron de Tallard et seigneur de pommier en beaurepaire, demandons la condamnation dudit Nappoléon à 1 jours de prison ainsi qu'à 100 écus d'amende. Si le prévenu ne peut payer l'amende, je demande à ce que les 100 écus soit transformés en une journée en prison supplémentaire.

Je vous remercie

*Lamis alla se rassoire*

accuser moi de ce ke vous voulez mais je n'ai pas de koi payer

Quand il fut appelé à la barre, Castelreng, avant d'annoncé son témoignage, salut la cours.

Messire Juge ; Messire Procureur, Le bon Jour..

Dans l'affaire qui vous occupe ce jourd'hui, je ne pourrais que vous dire que ce Sieur ne pouvait ignorer qu'il était en infraction. Il a reçu de notre part, pas moins de 6 courriers disant qu'il ne respectait pas les prix. Le 10/05 lors de sa première infraction, il a su la régler à l'amiable. Alors je me demande , Pourquoi a t-il, deux jours plus tard vendu ses légumes au dessus des prix ? Il avait pourtant bien chez lui le courrier avec la liste des montants à respecter !
Certes, ce sieur pourrait nous dire, qu'il ne sait lire, on comprendrait d'ailleurs pourquoi il n'a jamais répondu à nos courriers. Mais enfin Messire Juge , vous admettrez tout comme moi, qu'il y a suffisamment de scribes en ville pour aider nos paysans illétrés.

Messires Juge ; Messire Procureur ; Cet homme que vous jugé aujourd'hui est loin d'être aussi ignorant qu'il le prêtant. Il vous dit être désolé ! Désolé de quoi? de se retrouver devant vous ! De s'être fait "pincer" comme nous le disons en brigade ! Mais certainement pas désolé d'a

Messire Le Juge,
Messire Le Procureur,

Mes salutations.

Que vous dire à propos du sieur Napoléon11 ? Qu'il est tristement célèbre à la brigade albigeoise ?
J'atteste avoir été témoin de la plupart des infractions qu'il a commises.

Je viens d'entendre son témoignage. Il dit qu'il vient d'arriver ? qu'il ne savait qu'il était en infraction ?
Puis-je informer la Cour que nous avons déjà ouverts 5 dossiers pour escroqueries et 1 dossier pour esclavagisme, seulement pour cet individu ?
De plus, si je me rappelle d'un courrier qu'il a envoyé à un de ses acheteurs qui lui réclamait remboursement ... courrier qui est versé dans le volumineux dossier que la Cour a en sa possession ... Il a affirmé, je cite, que la personne en question n'était pas la seule à être informée des lois dans ce village.
Pour moi, cela confirme que sieur Napoléon11 est tout à fait conscient de ce qu'il fait en enfreignant décrets comtaux et arrêtés municipaux délibérément.

J'espère avoir contribué, par mon témoignage, à l'avancement de ce procès.

Je vous remercie de m'avoir écouté, Messire Le Juge, Messire Le Procureur.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte d'escroquerie est établi, mais, étant donné que l'accusé a rencontré une fin tragique dans les cheminées de notre comté... Par conséquent je prononce le prévenu relaxé de ses charges pour cause de décès "accidentel"... Quelle idée de se faire accrocher à un mât juste avant qu'on allume un feu de joie en dessous aussi...

fait à toulouse le 18.07.1456