Le 7 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Stellounette
Victime : Sieur Hursulus
Témoins de l’accusation : néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Stellounette, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d’extorsion de fonds par brigandage. Vous avez en effet, à la date du 9 juin de cette année, agressé sur les routes d’Albi la personne du sieur Hursules, puis dévalisé de tous ses biens.
Sieur Hursulus en a ensuite référé à la prévôté d’Albi.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img385.imageshack.us/img385/9857/brigandagehursulustt5.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Bonjour,aprés un arrangement a l amiable avec Dame Hursulus qui m a promi de ne pas me poursuivre en justice car je lui ai donner ma promesse de la dédomagée( je viens de rentrer de voygae et elle le savais trés bien que je n étais pas présente a Castelnaudary)plusieur fois je lui ai demander de me faire un inventaire de se que je lui ai racketté en missive pour la dédommager et jamais aucunes réponses de sa part,moi je lui ai envoyer des missives lui promettant dédommagements, je suis de trés bonne fois (mieux qu elle a mon avis)j étais prete a partir ce soir sur Albi la rejoindre et tt lui rendre et voila que se procès me tombe sur le dos(faut pas pousser qd meme)je prouve ma bonne et belle foi et voila le résultat, tout étais pret pour la dédomager et d ici 3 jours je lui aurais tt remboursé mais si il y a aucune volonté de sa part je n y peu rien (je n ai jamais rackatter de ma vie en 2 ans casi ca a été une erreur de ma part et je m en suis excusée plusieurs fois aussi) faut pas pousser qd meme comprennez moi pas besoin de témoin je me débrouille seule moi meme je ne fais aps comme elle au moins c est la Qqu on voit aussi l honneteté des gens bien a vous Stellounette

*Mathieu se leva après avoir écouter l'ensemble des interventions durant l'audience*

- Votre honneur, Dame Stelounette, Temoin Hursulus,

Je dois bien dire que le témoignage du 1er temoin de l'accusation nous renseigne fortement sur la vraie nature de Stelounette et de ses "pseudos" efforts pour régler cette affaire de brigandage à l'amiable.
J'aime toujours quand les brigands viennent nous donner des leçons de morales et d'éthiques ! Ladite Stelounette parle d'honneteté alors qu'elle n'a nullement penser à ses victimes !

D'après les différentes interventions, ladite Stelounette voulait bel et bien régler cette affaire à l'amiable ! Néanmoins, nous pouvons toutes et tous constater que la prévenue ne semble point pressée de rembourser sa pauvre victime ! C'est une honte ! La victime attend 1 mois ! Et ensuite la brigande nous dit que s'il n'y avait pas eu le procès elle aurait dédomagé sa victime d'ici 2 ou 3 jours ! Mais de qui se moque t'elle ? C'est quand il y a un procès que les prévenus se reveillent ! Il ne faut point nous prendre pour des imbéciles.

*Lamis se tourna vers le Juge*

- Votre Honneur,

Attendu que la vicitme n'a point été dédomagée,
Attendu que la prévenue reconnait les faits,
Attendu que la prévenue récidive,

Nous, Monseuh Mathieu de Mélian dict Lamis, Atornat del Comtat de Tolosa, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation de ladite Stelounette à une peine de trois jours en geôles.

Je vous remercie,

*Mathieu alla se rassoire*

madame Husulus savais trés bien que je n étais aps a Castelnaudary et que tout mon argent étais ds ma propriété donc impossible d aller la dédomager moi meme étant en voyage! soyons et restons logique qd meme elle savais que je rentrerais aps avant le 10 juillet! faut aps pousser qd meme la dédomager j y comptais aller la rejoindre mais ne sachant plus se dont j ai racketté jamais un compte rendu de sa part m est parvenu plussieur missive lui ont été envoyée de ma part aps un mais plusieur y a qui font pire que moi et ne donne meme aps signe de vie et moi qui montre mon honneteté a vouloir la dédomager je me fais passer pour la méchante un peu de courtoisie s il vous plais mais c pas grave je laisse couler .... mais je ne me ferez aps oublier d aussitot sachez le!

bonjour, je suis dame hursulus et je viens donc comparetre devant cette assembler au sujet du rackette donc jai etais victime, effectivement nous avons convenue un arrangement avec dame stellounette mais j'attend toujours son arriver depuis 1mois maintenant et contrairement a se quel di jai toujours repndu a ces missives, je ne demande rien a personne mais que justice soit faite car profiter de gens faible et les laissant inanimer dans un champ pour quelques ecus je trouve sa honteux a savoir que je ne suis pas la seule!!!! je vous remercie de m'avoir entendu et jatend avec impatience le verdicte et reste a votre entiere dispositions pour plus de renseignement,
Hursulus

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de brigandage est établie, et, étant donné l'absence claire de regrets de la part de l'accusé, de par le fait qu'elle n'aura toujours pas remboursé la victime malgré ses mensonges, ainsi que son caractère de danger pour le comté, de part le fait de ses multiples actes de brigandages, nous ne saurons nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 20 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de deux jours.

fait à toulouse le 20.07.1456