Le 7 du mois de Juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Stellounette
Victime : Patou38
Témoins de l’accusation : néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Stellounette, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d’extorsion de fonds par brigandage. Vous avez en effet, à la date du 10 juin de cette année, agressé sur les routes la personne du sieur Patou38, puis dévalisé de tous ses biens.
Sieur Patou38 en a ensuite référé à la prévôté d’Albi.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Courrier de la victime :

Titre : Re: Bonjour,

Expéditeur : Patou38
Date d'envoi : 2008-06-10 07:53:02

bonjour
tout va bien à part que " 10-06-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Stellounette ."
Me voilà donc chez vous sana un sous et sans nourriture.
A Bientôt
Patou38

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Bonjour,aprés un arrangement a l amiable avec Dame Hursulus qui m a promi de ne pas me poursuivre en justice car je lui ai donner ma promesse de la dédomagée( je viens de rentrer de voygae et elle le savais trés bien que je n étais pas présente a Castelnaudary)plusieur fois je lui ai demander de me faire un inventaire de se que je lui ai racketté en missive pour la dédommager et jamais aucunes réponses de sa part,moi je lui ai envoyer des missives lui promettant dédommagements, je suis de trés bonne fois (mieux qu elle a mon avis)j étais prete a partir ce soir sur Albi la rejoindre et tt lui rendre et voila que se procès me tombe sur le dos(faut pas pousser qd meme)je prouve ma bonne et belle foi et voila le résultat, tout étais pret pour la dédomager et d ici 3 jours je lui aurais tt remboursé mais si il y a aucune volonté de sa part je n y peu rien (je n ai jamais rackatter de ma vie en 2 ans casi ca a été une erreur de ma part et je m en suis excusée plusieurs fois aussi) faut pas pousser qd meme comprennez moi pas besoin de témoin je me débrouille seule moi meme je ne fais aps comme elle au moins c est la Qqu on voit aussi l honneteté des gens bien a vous Stellounette

*Lamis se leva et débuta son réquisitoire*

- Dame Stelounette mais de qui vous moquez vous ? Dans cette affaire vous êtes accusé d'avoir brigande rle sieur Patou et non Hursulus.
Vous ne vous déffendez nullement et je ne comprend pas comme vous pouvez parler d'honneteté alors que vous êtes accusée dans deux affaires d'avoir brigander des pauvres gens !

*lamis se tourna vers le juge*

Votre honneur,

Attendu que le prévenu ne se défend pas
Attende que le prévenu ne reconnait pas les faits qui lui sont repprochés

Nous, mathieu de Mélian dict Lamis, baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation de Stelounette à 3 jours de prisons.

je vous remercie,

Dslée je me suis trompée en ecrivant mon texte j ai confondu mes 2 procès je peu dédomager mes 2 victimes sans aucuns problème si il est encore temps je ne me moque de personne sachez le c est la 1ere fois que ca m arrive et je suis un peu perdue c tout bien a vous Stellounette

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de brigandage est établie, et, étant donné l'absence claire de regrets de la part de l'accusé, de par le fait qu'elle n'aura toujours pas remboursé la victime malgré ses mensonges, ainsi que son caractère de danger pour le comté, de part le fait de ses multiples actes de brigandages, nous ne saurons nous montrer clément! Par conséquent, etant surtout donne la recidive de l'acte, je prononce le prévenu coupable de brigandage, et le condamne à une peine de 40 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de quatre jours.

fait à toulouse le 20.07.1456