Procès ayant opposé Jeod au Comté de Toulouse
Jeod était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Le 21 du mois de juin de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Messire Jeod.
Victime : La Communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Kar1
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Messire Jeod, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit ainsi que selon le Décret IV-1, d’avoir commis un acte de départ de la ville de Castres sans en prévenir le conseil comtal alors que vous disposiez d’un mandat municipal important.
Vous êtes, en outre, soupçonné d’avoir utilisé les responsabilités qui vous étaient confiées pour détourner de l’argent dudit mandat.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit :
"À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.
Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge."
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
maximale de trois jours.
Les preuves :
- Témoignage de Kar1
- http://i49.servimg.com/u/f49/11/09/03/86/sans_t15.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Sera appelé à la Barre, Dame Kar1
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Mathieu de Mélian se leva et relut rapidement les quelques notes qu'il avait. Ce procès était assez rapide puisque le prévenu avait préféré fuir...*
- Votre honneur, Monseuh le maire de Castres, Dame Kar1.
Aujourd'hui nous pouvons voir le banc des accusés vide ! En effet le sieur Jeod n'est point venu céans car il a préféré fuir le comtat de Tolosa face à ces actes ignobles.
En effet, alors que Castres subissait une crise importante, il a réussi à obtenir la confiance de tous afin de prendre un mandat contenant plus de 4000 écus et des marchandises...
Cette conduite est ignoble !
Je n'ai pas grand chose à dire de plus et si vous me le permettez, votre honneur, je vais demander dès maintenant une condamnation.
*Mathieu se trouna vers le juge*
- Votre honneur,
Attendu que le prévenu a profité de sa charge pour piller la mairie de Castres de ses liquidités et de certaines de ses marchandises;
Attendu que le prévenu a fuis en Rouergue;
- Nous, Atornat Mathieu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Jeod à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une forte amende de 4000 écus.
HRP : je rappel que si l'argent est dans sa propriété on ne peut le voir sur sa fiche in game
Je vous remercie,
*Lamis alla se rassoire*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Karine fut appelée à la barre pour témoigner contre Jeod. Ravie, elle pressa le pas:
"Jeod est un être sans scrupules qui a fait de Castres, avec l’aval de Diane, une ville divisée. Tous deux ont créé une mairie annexe pour être sur de pouvoir contrôler les entrants et les sortants sans que le conseil Comtal ne puisse faire quoi que ce soit.
Au sein de la mairie, les avis étaient différents mais ils n’écoutaient jamais leurs opposants. Peut être pensaient il qu’ils n’en valaient pas la peine. Comment pouvaient-ils imaginer que la ville puisse être prospère si même dans l’enceinte du conseil si eux ne faisaient jamais preuve d’humilité. Leur individualisme certain en a fait fuir plus d’un au sein du conseil municipal. Les démissions n’ont pas manqué : Zianonymousboy, Carmeli, Aribe, Looÿs, Superdan, Pietror (j’espère ne pas en oublier) ont été victime de tout ceci et ont définitivement, pour certains, arrêté la politique. Les habitants de Castres ont aussi essayé d’exprimer leur mécontentement mais ils n’ont rien changé pour autant. Toujours les mêmes problèmes récurrents qui ont même, malheureusement, obligé certains à fuir ce Comté.
J’ai été victime de cet abus de pouvoir. Jeod a décidé, pour des raisons qui ne tiennent pas vraiment la route, de me bannir définitivement de la mairie annexe. Diane l’a rendu aveugle et l’a formaté pour qu’il la soutienne dans tous ses agissements. Ils ont, a deux, porté des propos diffamatoires envers ma personne à plusieurs reprises (taverne, halle et mésange). Je vous fais état de plusieurs preuves qui confirment mes dires :
http://img116.imageshack.us/my.php?image=necrodianezl8.png
Puis :
http://img528.imageshack.us/img528/9583/zl92atmpoa2.jpg
http://img528.imageshack.us/img528/2551/t4q2btmpqt8.jpg
Or, erreur.... Envoyé le 11 et répondu le 11 dans la nuit :
http://img131.imageshack.us/img131/3139/lesdeuxlettresdianekarizx2.png
Ensuite:
http://img528.imageshack.us/img528/9679/u9s2ctmptl1.jpg
http://img258.imageshack.us/img258/5473/tribundroitdaccesmairiewv4.png
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320742&postdays=0&postorder=asc&start=75
Même après sa démission, diane se permet d’intervenir au conseil :
http://img258.imageshack.us/img258/8482/tribundroitdaccesmairiell2.png
Ce que j’avance n’aurait pu être prouvé si des personnes du conseil n’avaient pas gardé précieusement ces documents dans des archives. En effet, Jeod s’est permis de bruler toutes les preuves me concernant, pour sauver sa personne. Sa guerre qu’il menait contre le tribun (moi-même) était personnelle, mais il a laissé ses sentiments altérer sur son travail de conseiller. Tout le monde est en effet d’accord pour dire que le boulot de tribun était fait avec joie et efficacité (preuve a l’appui).
Malheureusement, il a manipulé certaines personnes pour essayer de récupérer des informations que je pouvais posséder concernant le Comté lui même après la démission de Diane. Il ne faut pas oublier que même les membres du conseil Comtal n’ont pu accéder à ces bureaux alors que Jeod n’était pas sans savoir que « Mairie et conseil ont chacun des devoirs envers l’autre » (je reprends les termes de notre cher Coms). Jeod, dépassé, n’assume pas ses actes et est parti, il y a quelques jours de cela, de Castres avec la possibilité d’être accompagné du mandat que Diane lui a légué, dans lequel il y aurait tous les biens de la ville, avant de disparaitre :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333832&start=0&sid=feaaf8d963e80aedffef1f116d85d6e1
Pour conclure, cet homme est dangereux, il fuit la ville après avoir fait un appel à la révolte :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=334531
http://forum-rr-sst.meilleurforum.com/index.htm
Chose qui est également inscrite a l’entrée du conseil municipal de Castres :
http://la-ville-de-castres.forumsactifs.com/index.htm
Il doit donc en assumer les conséquences. Je me retire, et attends le verdict final. Si vous avez quelconque demande à me faire n’hésitez pas."
Leyoun fût appelé à témoigner dans ce procès, il s'y rendis et témoigna de se qu'il savais.
"Le jour de m'a mise en poste de maire, la richesse de la ville se limité à cela:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=9169322&sid=1b53463636c916e497f66dd4e03c68e1#9169322
Diane ayant donnée la richesse de la ville avant de mourir ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=334531
je vous laisse faire les calculs messieurs.
Voilà les preuves tangible que j'ai en ma possession.
Maintenant en ce qui concerne la pression que Jeod à subit, il m'en a parler en privé. Ce que j'ai en preuve écrite ce trouve ici:
http://la-ville-de-castres.forumsactifs.com/hall-d-entree-de-la-mairie-f5/proces-du-maire-diane-t172.htm
lorsque messire Toultoutim envoie une missive à messire Jeod.
Je n'exprimerai pas de sentiments envers ce jugement pour la simple raison que je n'ai pas de preuve.
Merci de m'avoir écouté."
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
L'acte de Trahison est établie, et, étant donné l'abus de confiance de la part de l'ancien conseiller a la mairie Jeod, profitant de la confiance d'une mairesse demissionnaire pour securiser les fonds de la mairie, pour le bien de Castres, et etant donne la liste des biens confies a l'accuse, transmise a cette cour par la dame Diane, ci-presente:
- 999 ecus
- 1 bas
- 20 fruits
- 4 fer
- 10 lait
- 4 manches
- 10 peaux
- 10 laines
- 256 bois
- 8 viandes
- 8 haches
Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 600 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de six jours.
fait à toulouse le 20.07.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 600 écus et à 6 jours de prison ferme