Le 7 du mois de Juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Bemad
Victime : Dame Leaci
Témoins de l’accusation : néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Bemad, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d’extorsion de fonds par brigandage. Vous avez en effet, à la date du 7 juillet de cette année, agressé sur les routes la personne de Dame Leaci, puis dévalisé de tous ses biens.
Dame Leaci en a ensuite référé aux services de la prévosté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img399.imageshack.us/img399/8453/volmd9.png
http://img90.imageshack.us/my.php?image=clipimage0010dl9.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Bem prit place sur le banc des accusés et prit la parole*

Dame Leaci, Messires le Juge et le Procureur, Bonjour.

Tout d'abord, messire le Procureur, j'espère que vous n'appelez pas ça des preuves ? Un bout de parchemin avec mon nom dessus et disant que j'ai racketté dame Leaci ici présente. Il n'y a même pas de lieu, même pas de date ! Ah si, une date ... 7 juillet ... 2008 ?! Et bien, moi qui ai toujours cru que nous étions en 1456, voilà une sacrée surprise !

Quant à l'accusation de dame Leaci, elle me parait plus que suspecte. J'ai une excellente mémoire, savez-vous messire ?, et je n'oublie jamais un visage. Or, je suis à peu près sur de ne l'avoir jamais rencontré auparavant. Alors, j'aimerai bien savoir comment a-t-elle pu m'accuser, moi, directement. Si j'avais été brigand, et je dis bien "si", donc si j'avais été brigand, je n'aurai pas commis la sottise de donner mon identité à ma victime, et j'aurai cherché à dissimuler mon visage. Alors, j'aimerai savoir, quand elle a porté plainte à la prévôté comment elle a pu me désigner sans hésitation comme son aggresseur.

Ce sera tout pour l'instant.

Votre honneur, Messire prévenu !

Oui nous appelons cela des preuves ! (réforme hrp du brigandage non active en toulouse)
Vous nous donnez tout un tas de chiffre qui n'ont nullement à voir avec l'affaire commme 2008...

Je n'ai pas grand chose à dire puisque vous ne reconnaissez point que vous avez agressé dame Leaci sur les routes ! Le brigandage est interdit au sein des différents royaumes d'europes !

Nous, Mathieu de Mélian, demandons la condamantion dudit Bemad à 3 jours de geôles.

je vous remercie

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de brigandage est établie, et, étant donné l'absence claire de regrets de la part de l'accusé, et de part le fait qu'en plus, le prevenu est un etranger a nos terres, une raclure qui n'a rien a faire sur nos routes, nous ne saurons nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de trouble à l'ordre public, et le condamne à une peine de 100 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de trois jours.

fait à toulouse le 31.07.1456