Le 10 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame rosemonde
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Jgotheboss et Carmeli

*Les gardes firent entraîner la prévenue suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame rosemonde, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa (nous rappelons que le coms à modifé ce décret et qu'il s'applique aussi aux toulousains même si le titre du décret ne change pas), d’avoir commis un acte de constitution d'une lance non autorisée.
Vous n'avez pas en effet, à la date du 8 juillet de cette année, jugez bon de réguler la situation de votre lance,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/08/img-115522fc8xm.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Sieur Jgotheboss et dame Carmeli

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La Rouge entra dans la salle d’audience, jeta un œil au banc des accusés, vide. Un soupir, un pincement de lèvres déformé, puis elle s’avança devant la Cour*
Votre Honneur, vous le constatez comme moi, Dame Rosemonde n’a même pas daigné se déplacer pour tenter de se justifier dans l’affaire qui nous occupe. Cette femme a intégré sciemment une lance illégale en territoire toulousain, acte répréhensible devant cette Cour. De plus, elle semble faire peu de cas de notre justice, puisqu’elle est absente aujourd’hui et n’a répondu à aucun courrier l’avertissant des sanctions possibles.
En conséquence, nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons à l’égard de la prévenue,une peine à la hauteur du délit et de l’outrecuidance qu’elle témoigne à l’égard de la Cour, à savoir 500 écus d’amende et 3 jours de geôle. Merci de m’avoir écoutée.
*Elle repartit, saluant le juge en se tenant la hanche, prise depuis quelques jours d’une étrange douleur aux reins… »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Jgo salua toutes les personnes présentes.*

Je n'ai rien à ajouter à ce qu'à dit ma collègue Carmeli. Dame Rosemonde a circulé de nombreux jours en lance sur notre comté sans jamais répondre à nos couriers de lance non autorisée et sans jamais bien entendu passer en groupe simple.

*Jgo fit un mouvement de la tête et alla se rasseoir.*

Carmeli entra dans le tribunal.Salua de la tête les personnes presentent.

Mes respects Mr le Juge

Voila quelques temps que Dame Rosemonde se promène en lance dans le comté de Toulouse. A plusieurs reprise mes collègues et moi même lui avons envoyer des courriers lui demandant et l'informant que les lances étaient interdites, sauf sur autorisation du Connétable dans notre Comté.Courriers restaient sans réponse.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de Trouble a l'Ordre Publique est établie, et, étant donné l'absence volonte de defense de la part de l'accuse, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de Trouble a l'Ordre Publique, et le condamne à une peine de 50 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de trois jours.

fait à toulouse le 31.07.1456