Procès ayant opposé Pacific_blue au Comté de Toulouse
Pacific_blue était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Castres m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Pacific_blue a engagé Alwenna pour 19 écus au lieu des 20 prévus, enfreignant la loi suivante :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porteles salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice: 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça
au motif d'esclavagisme.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://img255.imageshack.us/my.php?image=offredemploiws4.png
http://img137.imageshack.us/img137/7334/embauchedd7.png
De plus, nous avons en notre possession plusieurs courriers du prévenu faisant état d’un manquement évident à la bienséance, d’un recours à la vulgarité et d’une outrecuidance qui ne sont pas de rigueur face à des membres de l’autorité Toulousaine.
En conséquence, je demande l’inculpation de Pacific_blue pour esclavagisme.
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=339491
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense.
Que les témoins s’avancent et que le prévenu s’exprime !
Hum... hum... Pourais-je savoir si la victime sois disant "esclave" a porté plainte? Si non, je me demande ce que je fais ici.
Mais de qui se moque-t-on, je vous le demande? Voilà que l'esclavagiste se rebiffe! Sachez, cher Pacific Blue, que nous n'avons cure de vos palabres, et qu'il est inutile d'évoquer ici le nom de votre pauvre victime. Vous avez commis un délit, c'est donc devant cette cour que vous avez à rendre des comptes puisque vous avez refusé un règlement à l'amiable.
Attendu que le prévenu est reconnu coupable d'esclavagisme, violant ainsi nos lois,
Attendu qu'il fait preuve d'une désinvolture déplacée,
Nous, Aldara Helequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons à l'encontre du prévenu une amende de 50 écus. Merci de votre attention.
*Pacific se leva et s'avanca*
Hum hum...
Dame Aldana, est-ce bien cela? pourquoi sautez-vous donc aussi imprudament aux conclusions? N'avez-vous point l'intension d'entendre la défense? Si c'est cela partez immédiatement, personne ne vous retient.
Moi, je suis ici pour une différence d'un misérable écu. Mais si je puis me permettre; tout cela est d'un ridicule inégalé. Si Dame Alwenna était venu me réclamer son écu, je lui aurais offert avec plaisir, mais le contraire s'est produit. Les "autorités" ou devrais-je l'"autorité" castraise qui est venu le réclamer. Pourquoi lui aurais-je donné tout bonnement comme cela? Je ne dois aux "autorités" aucune confiance.
Également, j'aimerais spécifier que je n'avais jamais évoquer le nom de Dame Alwenna. Eh puis, vous êtes grossière. Un peu de politesse serait favorable. Sinon, comment pourons-nous vous prendre au sérieux? Déjà que le procès est sufisament ridicule.
Alwenna s'avance à la barre.
J'ai effectivement accepté l'offre d'emploi de messire Pacific blue pour 19 écus.
Je n'ai pas vérifié la grille des salaires, et ai accepté de travailler pour lui car les autres offres d'emploi vacantes à ce moment était inférieures, bien que ne nécessitant point de compétences particulières.
Je ne sais si messire Pacific Blue est un habitué de cette pratique, ou s'il s'agit d'une erreur de sa part.
Je n'ai pas porté plainte car l'affaire est mineure, mais quoi qu'il en soit, un arrangement à l'amiable aurait été plus judicieux, afin de désengorger nos tribunaux de faits secondaires.
Messire le Juge,
Madame le Procureur,
Moi, Guitail, sergent de la maréchaussée de Castres, certifie que j'ai remarqué que messire Pcific_blue était en infraction dans les offres d'emploi, lors d'un contrôle le 04 juillet 1456.
Suite à mon courrier l'informant de son infraction, ce dernier n'a pas daigné mettre en ordre sa situtation. Je lui accordé le délai prévu pour le règlement à l'amiable et sa réponse ne fait que se moquer ouvertement des officiers de la maréchaussée. De plus, comme vous pouvez le voir dans le dossier, le prévôt adjoint lui a envoyé une réponse qui n'a pourtant pas été entendu. Ce sieur à préféré au reèglement à l'amiable que nous lui proposions, le tribunal.
Merci de m'avoir écouté.
Messire le Juge, Messire le Procureur, tous mes respects.
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
L'acte d'esclavagisme est établie, et, étant donné l'absence de volonté de redemption de la part de l'accuse, ainsi que les insultes et le manque clair de respect envers les autorites et envers cette cour, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'esclavagisme, et le condamne à une peine de 40 écus d'amende.
fait à toulouse le 31.07.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus