*La fraîche procureur s’avance devant la Cour*
Votre Honneur, nous voilà face à un individu qui ne manque pas d’air, si vous m’autorisez l’expression. Sieur Chrolos, ici présent tente de spéculer sur l’achat et la revente d’un champs, multipliant ses gains par deux.
Voici les preuves qui nous ont été fournies par l’adjoint au Prévost :
http://www.casimages.com/img.php?i=0807191151354108999.jpg
Par cet acte, il a enfreint la loi toulousaine relative à la spéculation :
Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province :
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est
édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite.
Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.
Malgré deux avertissements écrits de Messire Castelreng, le prévenu a maintenu son offre sur l’un des deux champs et s’est même permis de narguer notre officier.
En conséquence, Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons l’ouverture d’une procédure pour escroquerie à l’égard de Sieur Chloros.
*Elle se retire, boitillant un peu. Regard noir au juge-zébulon*

*Chloros s'avança à la barre*

Vôtre Honneur, ma dame le procureur,

Me voici surpris de me retrouver ici ce jour. En effet, je ne vois point en quoi ce que je fais est contraire à la loi citée.
Je suis propriétaire de deux champs. J’ai voulu proposer à la vente ces champs au prix de mille écus. J’ai reçu une missive de la maréchaussée albigeoise afin de m’avertir que la vente de mes champs été illégale en vertu de la loi sus citée. Je l’ai reconnu pour un des champs dans ma réponse faite à la maréchaussée. Car effectivement l’un des deux fut acheter quatre cent écus. Je l’ai aussitôt retiré de la vente.
Pour ce qui est du second, les dires du sergent de maréchaussée étaient faux. Sans doute n’était point trop de sa faute et que sa source était erronée. Je ne suis donc point en infraction quand à la vente du champ actuellement sur le marché.
La soit disant preuve brandie par le procureur n’en est pas une. Qu’est donc que ce morceau de parchemin gribouillé ?
D’ailleurs vous remarquerez que sur ce faux, car oui il s’agit d’un faux, nous pouvons voir l’achat d’un champ à quatre cent écus et la mise en vente de deux à mille écus. L’incrimination portée par ce document ne peut valoir que sur l’un des deux champs. Or celui-ci a été retiré de la vente. Il n’y a donc plus raison de m’inculper.

Je disais que la preuve été fausse. Oui, votre honneur elle l’est, ou du moins peut-elle l’être. Il est si facile de nos jour de se promener dans les rues d’Albi et de trouver quelques personnes prêtent pour dix ou vingt écus à vous fournir quelques document que vous le vouliez. Je pourrais vous en fournir une où ce serait-vous qui vendiez vôtre champ au procureur pour une somme rondelette.
Nous ne pouvons avoir aucune certitude quand à la provenance et à la véracité de cette preuve.

Pour conclure, votre honneur, je reconnais avoir mis deux champs en vente au prix de mille écus, l’un d’eux ayant été acheté quatre cent écus. Ayant reçu missive de la maréchaussée, j’ai immédiatement retiré de la vente le champ acheté quatre cent écus et en ai averti la maréchaussée. Dans la même missive, j’ai également dis que l’autre champ ne pouvait être traité de la même façon car l’origine de son acquisition n’était plus dans le domaine public. Les services municipaux l’ayant effacé de leurs registres après le temps prévu.
J’affirme donc que le second champ n’enfreint pas la loi anti spéculative, et par conséquent considère que l’accusation portée à mon encontre est nulle et non à venue.

L’accusation n’étant pas capable de fournir preuve indiscutable de ma culpabilité, le bénéfice du doute est permis. Jusqu’à preuve du contraire je n’ai enfreint aucune loi. Charge à l’accusation de démontrer le contraire.

Je vous remercie.

*Chloros retourna s'asseoir attendant le réquisitoire de l'accusation, si tant est que cela en était encore une.*

*Elle regarde l'accusé avec des yeux noirs comme sa robe*
Non mais de qui se moque-t-on? D'abord vous affirmez que notre sergent ment, ensuite que les preuves produites sont des faux, puis que je vous inculpe à tort, enfin que ledit champ n'est plus du domaine public??? Votre Honneur, voilà un personnage fort imbu de lui-même et drôlement culotté! Sachez, Sieur Chloros tout d'abord que dans ce tribunal, le témoignage des autorités toulousaines prévaut sur celui des accusés, comme dans tout tribunal du Royaume. Nos hommes et nos femmes travaillent pour le Comté, avec dignité, honnêteté et droiture et je vous défends de mettre leur parole en doute.
Sachez ensuite que les preuves apportées ici sont identifiées, vérifiables et tout à fait conformes.
Sachez encore que vous n'avez pas autorité pour juger et encore moins de mettre en doute la légitimité de la procédure qui est entamée à votre encontre. Vous vivez sur une terre régie par des lois que vous êtes dans l'obligation de respecter, sans quoi vous vous exposez à des sanctions.
Sachez enfin que, comme Dame Mimeline vient de nous le prouver, votre bien apparait bien encore dans les archives immobilières. Vous spéculez donc Sieur! Vous tentez de vendre un champ deux fois plus cher qu'il ne vous a couté!

*Elle se tourne vers le juge*

En conséquence, Nous Aldara Hélequin, dicte La Rouge, atornat del Comtat de Tolosa, demandons à ce que le prévenu retire immédiatement son champs de la vente et qu'il écope d'une peine équivalant à la spéculation tentée, à savoir 500 écus. Je vous remercie.

Votre honneur,

L’accusation s’insurge par la remise en cause de la confiance que l’on peut avoir dans la fiabilité de la preuve.
Je vous en soumets donc une autre du même genre.
http://www.casimages.com/img.php?i=0807251028144184360.jpg

Ce que je vous apporte là est un faux. Je n’ai jamais acheté un champ au Prévôt des maréchaux bien évidement.
Mais cette preuve vous montre que ce style de preuve n’est pas infalsifiable. Il m’en à couté huit écus derrière la forge.
J’estime donc que l’accusation n’apporte pas de preuve indiscutable de ma culpabilité. Le doute peut donc être permis.

Enfin, pour revenir à la réquisition du procureur, une amende de 500 écus pour un délit même pas consommé ? C’est peut fort en génépi.
Le procureur m’a déjà ôté mes droits à penser et à avoir un avis, quel qu’il soit, sur ce qui se passe en pays toulousain, veut-il peut être me pendre ?
Tant d’agressivité ne lui fait pas honneur.

Votre honneur, je n’ai commis aucuns délits consommés, une amende de 500 écus me parait illusoire. Je mettrais d’ailleurs fort longtemps à vous les payer.
Visiblement la présence de ce champ sur le marché foncier perturbe le procureur, je m’en vais donc faire un acte de charité et l’y retirer.
Néanmoins, je plaide la relaxe pure et simple car aucune preuve d’une fiabilité indiscutable n’a été présentée. Que d’autre part l’agressivité de la police et du procureur à mon égard montre plus qu’une simple volonté de justice.
Bref, je n’ai rien fait qui nuise à la sociétée.

Votre honneur, je tiens à vous informer en outre que je pars en retraite spirituelle chez quelques moines du coin pour quelques semaine et ne pourrait assister au verdict.
Je vous remercie de votre compréhension et de votre bon jugement

*Le sergent Mimeline avança devant l'assemblée*

Monsieur le juge,
Madame le procureur,

Le 19 juillet dernier, lors d'un contrôle du marché immobilier, j'ai pus constater que l'accusé vendait 2 champs de maïs à 1000écus chacun. Ors, il apparaît dans le registre des ventes, que le 27 juin, un de ces champs à été acheté à 400écus au sieur Riebben. Ce dit champs, a été retirer de la vente une fois mon 1er courrier reçut.

Quand au 2éme champs, certes il n'apparaît pas sur le registre, cependant nous avons un registre des cessions immobilières albigeoises à la prévôté, je cite:

"2008-06-16 : Thibaultx vend à Chloros un champ pour 500 écus => mais"

Ce champs est encore actuellement en vente à 1000écus sur le marché immobilier.
N'est-ce pas là spéculation?
Dois-je rappeler le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa?

Je vous remercie de m'avoir écouter.

*Mimeline retourna s'asseoir*

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte d'escroquerie est établie, et, étant donné l'absence de volonté de redemption de la part de l'accuse, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 100 écus d'amende.

fait à toulouse le 31.07.1456