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Procès ayant opposé Kartiz au Comté de Toulouse
Kartiz était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lamis/Aldara
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Messire Kartiz
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Castelreng
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Sieur Kartiz, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 14 juin de cette année, vendu 1 poisson à 20 écus. Or, la grille des prix de Albi prévoit un prix maximum de 18.5.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.
Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img92.imageshack.us/img92/8163/poissonkartizvl5.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Aldara s'avança devant la Cour, un parchemin entre les mains.*
Votre Honneur, je viens d'apprendre que l'accusée est décédée il y a quelques jours, dans des circonstances inconnues. Je demande donc la relaxe de feu Dame Kartiz.
*Elle présenta le document officiel aux couleurs de la ville d'Albi à Delwin, esquissant une rapide grimace; décidément, ses reins ne la laissaient pas en paix...*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
Declarons la sentence suivante...
Qu'on lui coupe la tete!
...
Ou ce qu'il en reste...
fait à toulouse le 31.07.1456
Le prévenu a été condamné à la peine capitale