Procès ayant opposé Fizou au Comté de Toulouse
Fizou était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis/Aldara
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Messire Fizou
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Castelreng et Carmeli
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Messire Fizou, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa ainsi que selon le complément du décret, d’avoir voyagé au sein d'une lance non autorisée.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
"Complèment au décret n°IV-2 :
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI"
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img137.imageshack.us/img137/985/lanceswe7.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Seront appelés à la barre Sieur Castelreng et dame Carmeli
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
*Fizou s'avança juqu'a la barre.
Il pris la parole.*
Bonjour, je suis surpris d'avoir été convoqué à la barre.
Ma compagne Monalisa14 et moi même avions formé une lance à notre départ de St Liziers par facilité d'utilisation, car cela nous permettais d'avoir l'un de nous deux à suive le meneur et que l'autre choisisse la destination. Nous étions sûr ainsi de ne pas être séparer et cela nous permettais en plus d'utiliser le cheval de ma future femme.
Et cela était autorisé chez nous. Or Monalisa a reçu hier un courrier l'informant que nous étions hors-la-loi dans ce comté à cause de notre groupe.
Comme nous étions déjà partit de castres nous avons été jusqu'à Albi et avons détruit la lance aussitôt arrivé.
Je vous présente donc mes excuses pour le temps que je vous fais perdre et espère que cette affaire ne fera aucune suite.
Merci beaucoup de m'avoir écouté
Cordialmement, Fizou,
*Aldara feuillette le dossier qu’elle a entre les mains, avançant lentement vers la Cour*
Votre Honneur, Monsieur l’adjoint au Prévost,Dame Carmeli
Nous avons sous les yeux l’un des membres d’une lance illégale présente sur nos terres. Notre jeune Comté ne peut se permettre d’être ainsi traversé en permanence par des groupes armés, sous prétexte que les routes sont peu sûres.
Attendu que Messire Fizou a sciemment fait partie d’une lance en terre toulousaine,
Attendu qu'il présente ses excuses à la Cour,
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons une amende de 10 écus à l’encontre du prévenu. Merci de votre attention.
*Fizou avait entendu le Réquisitoire de l'accusation. Il était clair bref et précis. mais il avait relevé juste une erreur.
Il se leva et prit la parole quand son tour arriva.
Il salua chacune des personnes présentes comme il se devait.*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, Messieurs, Dames.
Avant de commencer, j'ai relevé une petite erreur dans le dernier réquisitoire de l'accusation. J'ai entendu si je ne me trompe pas ces mots : « Nous avons sous les yeux l'un des membres d'une lance illégale...".
Or Monalisa et moi-même vous avons dit que notre lance a été détruite avant même que début de ce procès.
Je voulais donc vous demander d'être généreux et de ne pas mettre d'amende. Nous avons fait tout ce que nous pouvions pour nous plier à la loi dès que nous l'avons entendu. La lance a été presque aussitôt détruire et avons aidé la maréchaussée comme nous pouvions pour surveiller les routes. Et une amende de n'importe quel montant est handicapant pour des voyageurs. Mais dans tous les cas, nous nous conformerons à votre décision.
Merci de m'avoir écoutée encore une fois.
Cordialement, Fizou.
*Monalisa arriva à la barre pour le jugement de son bien aimé.*
Je confirme les dires de mon futur mari. Mon plaidoyé est le même que dans ma défense, puisque c'est une seule et unique affaire.
Elle présenta une nouvelle fois de plates excuse et attendis la suite.
Dame Monalisa de Lacour
Messire Juge, Messire procureur, le Bon Jour !
Aux vues croissantes du nombre de lances apparues à Castres, il nous a été demandé de déposer plainte pour toute nouvelle lance. Chose qui fut faite puisque nous sommes ici.
C'est hélas tous ce que je puis vous dire concernant celle ci.
Carmeli entra dans la salle d'audience.
Mes respects Mr le juge
Comme vous l'a dit Dame Monalisa14 , je lui ai effectivement envoyé un courrier le 13 juillet 1456, l'informant que les lances étaient interdites sauf sur autorisation du Connétable.
Dans la journée j'ai reçu un pigeon en réponse. Qui confirme les dire de la Dame.
les voici:
http://img511.imageshack.us/img511/5048/monalisafw2.png
http://img371.imageshack.us/img371/2598/monalisa1fy8.png
Je n'ai rien a ajouter .
Carmeli se retira , et s'installa sur un banc pour écouter la suite.
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie, cependant, a noter que le prevenu ayant prouve sa bonne foi, nous ne saurions que nous montrer clement! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de Trouble a l'Ordre Public, et le condamne à une peine de 10 écus d'amende.
fait à toulouse le 31.07.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus