Dossier reçu par l'intermédiaire du Procureur Orléanais.

"Le 11 avril 1456, le Sieur Feodore, accompagné du Sieur Vrael56, a agressé et volé sauvagement trois voyageurs innocents : Amolaric, Solostef et Liselotte*

Le livre VI du droit pénal du Grand coutumier stipule que l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandise et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public.
Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave.

Les crimes graves sont passibles des peines de rang 2 à 6 (cf. Article XXXVI – I).

C’est à dire :
Les travaux forcés à la mine

La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
La prison, peine lourde d’une durée supérieure à 3 jours.
L’exil.

Fait le 8 mai 1456 à Orléans,
Ursus, procureur de l'Orléanais"

Preuves à la décharge du prévenu :

http://img214.imageshack.us/img214/3048/aggression1hd1.png.


Que suive la plaidoirie de l'accusé.

Feodore entra dans la salle,la mine sombre et le regard bas...
Il eleva seulement la tete pour s'adresser a la cour.
je dois helas reconnaitre les faits,et je suis pres a reparer le prejudice subi aux victimes.
Je pourrai vous parler des multiples raisons qui m'ont conduit a de tels agissements,de cette terrible periode de troubles que j'ai traversé,mais cela ne changerai rien a l'affaire.

Je suis desormais citoyen de Foix,et je fais tout ce que je peux pour aider la communauté. J'ai ouvert une taverne ou je vend aux habitants force et intelligence...bien souvent à perte d'ailleur.
Nul à Foix ne peut affirmer que je ne suis pas integré ou investi dans la vie et la progression de la ville.

pour ces raisons,et pour ne pas freiner ce renouveau de bon sens,je vous demande la plus grande indulgence à mon égard.

Feo retourna s'assoir et attendit la suite.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

De fait, l'accusation n'a pas souhaité donner de suite a ce procés
Je demande a etre acquitté,et pouvoir poursuivre mon travail pour le developpement de notre bon comté.
Messire,je regrette profondement cet incident et accepterais votre verdict.

*Le juge rentra et se mit à son pupitre pour faire la lecture du verdict de ce procès*

Ayant entendu les témoignages grasce à l'aide de l'ancien juge, messire Aribe, ayant entendu le repentir de l'accusé qui sembla sincère, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, ferons preuve de clémence. Cependant, la faute qu'est le brigandage ne peut être oubliée, même si ancienne.
C'est pourquoi nous condamnons l'accusé à une peine d'une journée de prison.

Force reste à la loi!