Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Le_bon
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Castelreng et Carmeli

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Le_bon, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa ainsi que selon le complément du décret, d’avoir voyagé au sein d'une lance non autorisée.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

"Complèment au décret n°IV-2 :
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.

Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.

Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI"

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img137.imageshack.us/img137/985/lanceswe7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Sieur Castelreng et dame Carmeli

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La Rouge entra dans la salle d’audience, jeta un œil au banc des accusés, vide. Un soupir, un pincement de lèvres déformé, puis elle s’avança devant la Cour*
Votre Honneur, vous le constatez comme moi, Sieur Le_bon n’a même pas daigné se déplacer pour tenter de se justifier dans l’affaire qui nous occupe. Cet homme a intégré sciemment une lance illégale en territoire toulousain, acte répréhensible devant cette Cour. De plus, il semble faire peu de cas de notre justice, puisqu’il est absent aujourd’hui et n’a répondu à aucun courrier l’avertissant des sanctions possibles.
En conséquence, nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons à l’égard de la prévenue,une peine à la hauteur du délit et de l’outrecuidance qu’il témoigne à l’égard de la Cour, à savoir 300 écus d’amende et 1 jour de geôle. Merci de m’avoir écoutée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Castelreng s'avança à la barre, salua le juge et le Procureur et ensuite dit :

Messire Juge... Messire Procureur le Bon jour !

Cela fait près d'une semaine que je suis en la ville de Castres et depuis plusieurs jours, les villageois et moi même pouvons voir en ville la lance dont fait parti ce Sieur qui lui l'a rejointe sur le tard. Après m'être renseigné sur la légalité de celle ci auprès de nos services de douanes, j'ai pu constater qu'à plusieurs reprises il a été fait demande de détruire. En vain... car à ce jour, elle est toujours présente en ville et toujours aussi menaçante pour les villageois.

Carmeli s'avança

Mr le juge

Je n'ai rien a ajouter de plus qu'aux dires de Messire Castelreng.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie, et, étant donné l'absence de volonté de defense et de redemption de la part de l'accuse, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de Trouble a l'Ordre Public, et le condamne à une peine de 80 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de deux jours.

fait à toulouse le 31.07.1456