Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Julie13
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Castelreng et Carmeli

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Julie13, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa ainsi que selon le complément du décret, d’avoir voyagé au sein d'une lance non autorisée.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

"Complèment au décret n°IV-2 :
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.

Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.

Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI"

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img137.imageshack.us/img137/985/lanceswe7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Sieur Castelreng et dame Carmeli

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Julie ce leva et dit*

J'avoue oui que j'ai fait partie de cette lance mais seulement parceque je ne voulais pas me déplacer seul je voulais voyager un peut partout dans le royaume sans avoir de but précis le seul endroit que je m'étais fiqser étais l'ouest ,
je ne connait personne de la lance a laquelle je participais sauf messire Camelo qui m'avait fait de la pub pour une partie qui ce présentais au élection comtale j'aimerais savoir ce pourquoi vous m'accuser exactement car je suis quelqu'un très discrète je ne cherche d'ailleurs pas a me faire remarquer en attendant j'attendrais le reste de mon accusation

*Aldara feuillette le dossier qu’elle a entre les mains, avançant lentement vers la Cour*
Votre Honneur, Messieurs les témoins, Monsieur l’adjoint au Prévost,
Nous avons sous les yeux l’une des membres d’une lance illégale présente sur nos terres et qui prétend ne pas avoir été informée de la non-conformité de son groupe. Messire Castelreng vient de nous signifier le contraire. Notre jeune Comté ne peut se permettre d’être ainsi traversé en permanence par des groupes armés, sous prétexte que les routes sont peu sûres.
Attendu que Dame Julie13 a sciemment fait partie d’une lance en terre toulousaine,
Attendu qu’elle ne reconnait pas avoir été prévenue par notre adjoint au Prévost,
Attendu, de plus, que cette jeune femme n’en est pas à son premier coup d’essai
Attendu enfin qu’elle fait preuve devant la Cour d’une désinvolture et d’une outrecuidance qui ne lui sied guère,
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons un e amende de 400 écus et d’une peine de 2 jours de geôle à l’encontre de la prévenue. Merci de votre attention.

*julie ce leva a nouveau *

je peut vous assurez que je n'ai reçu qu'une seul lettre celle qui ma prévenu que j'étais en procé et je peut peut vous assurez sur l'honneur que je n'ai jamais été mise au courant avant ce procés que les deux lance que j'avoue avoir intégrer étais illégale d'ailleurs dés le moment ou j'ai appris que j'étais en procès j'ai quitter la lance a laquelle je fessait partie , je suis quelqu'un de très discrette qui na jamais fait de mal a autrui et j'aimerais que vous me trouviez une preuves que j'ai reçu une lettre me disant que la lance a laquelle je fessais partie étais illégale

Castelreng s'avança à la barre, salua le juge et le Procureur et ensuite dit :

Messire Juge... Messire Procureur le Bon jour !

Cela fait près d'une semaine que je suis en la ville de Castres et depuis plusieurs jours, les villageois et moi même pouvons voir en ville la lance dont fait parti cette Dame.C'est-elle à quoi elle s'expose en faisant partie de cette bande d'arrogant ? Car messire Juge, il ne faut pas en douter ! Les individus de ce groupes le sont ! Après m'être renseigné sur la légalité de celle ci auprès de nos services de douanes, j'ai pu constater qu'à plusieurs reprises il a été fait demande de détruire. En vain... car à ce jour, elle est toujours présente en ville et toujours aussi menaçante pour les villageois.

Carmeli s'avança

Mr le juge

J'ajouterais aux dires de Messire Castelreng que Dame Julie13 est une habitué des lances non autorisées ayant déjà appartenu a la Lance de Dame Rosemonde.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie, cependant, a noter la bonne volonte du prevenu, et a noter aussi en contre-partie qu'elle a par le passe deja fait partie d'une lance illegale... Par conséquent, la cour se montrera tout de meme clemente, et je prononce le prévenu coupable de trouble à l'ordre public, et le condamne à une peine de 30 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée de deux jours.

fait à toulouse le 31.07.1456