Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Kikiboux
Victime : La Communauté de Castelnaudary
Témoin de l’accusation : Lilou et Saino

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Kikiboux, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la grille des prix maximum validée par le comté sur le marché de Castelnaudary, d’avoir commis un acte d'escroquerie. Vous avez en effet, à la date du 7 juillet de cette année, vendu 1 morceau de viande à 19 écus. Or, la grille des prix prévoit un prix maximum de 18.5 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
Légume : 11,50 écus"

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img396.imageshack.us/img396/9303/escroqueriekikibouxmq4.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/9867/sanstitreyr5.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Votre Honneur, mesdames, messieurs, bonjour

Ma plaidoirie sera la suivante :

Dans un premier temps, j'aimerais dire que en ce qui concerne la plainte pour vente de morceaux de viande à un prix hors de la grille de vente, je
plaide coupable. Mais je ne pratiquais pas ces prix dans le but d'escroquer qui que ce soit mais juste à cause de mon ignorance. Je ne savais tout simplement pas que la grille de prix "conseillés" s'était transformée en grille de prix "maximums".

Dans un second temps, j'aimerais répondre aux accusations de Liloudu33. Qui est cette personne qui dit m'envoyer des courriers que je ne reçois pas; qui dit que je n'ai pas accepté le règlement à l'amiable alors que c'est faux (j'ai racheté le morceau de viande à Callina, je peux le prouver); et enfin qui dit que c'est mon "énième" forfait. Quand "n=2", on dit deuxième, vous en faites un peu trop Liloudu33. De plus, en ce qui concerne ma premiere accusation, j'étais en retraite et n'ai donc pas pu plaider ma défense mais la n'est pas la raison de notre présence ici.
Quand même Liloudu33, arrétez avec vos grands airs. Je n'essaie pas de minimiser ma faute mais de la à dire que je vous "destabilise" le marché,
vous tentez de me faire passer pour un brigand la pire espèce.

Je terminerais en insistant sur le fait que j'ai accepter la proposition de réglement à l'amiable de Callina, que j'en ai la preuve et que je m'excuse bien sur pour mon erreur. Je demande donc que cette accusation ne donne pas de suite.

Merci de Votre attention Votre Honneur.

*Aldara se lève, s’avance devant la cour et dit :*
Votre Honneur, Dame Saradhinatra, Messire Castelreng
Le sieur qui se présente devant nous céans est accusé d’avoir vendu un morceau de viande à 19 écus sur le marché de Castelnaudary. Il reconnait ne pas avoir respecté la grille des prix en vigueur et semble avoir agi en méconnaissance de la loi.
*Elle se tourne vers le prévenu* Sachez, jeune homme, que pourtant, nul n’est sensé l’ignorer et qu’il est de votre devoir de loyal sujet de vous en tenir informé. Il vous suffit de consulter régulièrement le message en mairie, par exemple. D’autre part, vous êtes restez sourd aux divers courriers de la Prévosté vous proposant un règlement à l’amiable.
*Elle regarde à nouveau le juge*
Attendu que le prévenu a vendu un morceau de viande 50 deniers au-dessus du prix autorisé, violant ainsi l’Article n°3 du 31 Mai 1456 concernant la grille des prix maximum en vigueur sur nos terres,
Attendu qu’il n'en ai pas à son premier délit en la matière,
Attendu qu'il est rester sourd aux multiples avertissements de nos autorités,
Attendu pourtant qu’il plaide coupable et a racheté sa viande à Dame Callina
Nous, Aldara Hélequin, dicte la Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons une amende de 20 écus à l’encontre dudit Kikiboux.
*Elle referme son registre et fait claquer son pas sur le dallage rutilant du palais de justice.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour

C'est ainsi la deuxième fois que Messire Kikiboux est accusé.. Il a donc reçu deux fois un courrier comprenant le décret a respecter.
Il n'a peut être pas prit le temps de le lire , enfin passons.

La seule chose dont je puisse témoigner c'est que j'ai pris pour la troisième fois, Messire Kikiboux en train de vendre des morceaux de viande à 19 écus.
Cependant cette fois , comme il vous l'a dit lui même il a racheté et retiré sa viande à 19 écus.

Je pense donc qu'à présent il fera plus attention et qu'il a comprit son erreur.

Voila ,
Merci de m'avoir écouté.

Suite à la convocation de la cours de justice, le maire de Castelnaudary avait quitté son bureau et son travail pour aller témoigner.

"Bien le bonjour, Messire Procureur, Messire Juge,

Me voici ici pour vous parler de Messire Kikiboux, boucher de son état. Voici quelques temps, un décret pour lutter contre les prix abusifs a été mis en place. Un courrier a été envoyé à chaque villageois pour les prévenir de la mise en place de ce décret et nous leur avons laissé un week-end afin de s'aligner sur les prix conseillés et au pire sur les prix du décret.

Or il semblerait que Messire Kikiboux ne sache point lire les nombreux courriers qu'il a reçu, courrier de Messire Gaby!! Responsable de la filière viande lui demandant amicalement de baisser ses prix pour le bien de tous, courrier de Messire Pullo, notre tribun et son parrain, lui demandant à son tour de pratiquer des prix plus justes….mais rien n'y a fait.

Voilà, votre honneur, je n'ai rien d'autres à ajouter."

* Lilou entra dans le tribunal, écouta l'acte d'accusation et s'avança à la barre. *

Bonjour,

Les faits ont été précédemment énoncés par Messire le Procureur. Effectivement, Messire Kikiboux vend sur le marché des marchandises sans prendre en compte la grille des prix maximum établis par le Maire et validé par le Conseil. De plus, il ne prend même pas nos courrier en compte et ne nous répond pas, ce qui prouve qu'il n'accepte pas le règlement à l'amiable proposé.
Il faut aussi savoir que Messire Kikiboux n'est pas un inconnu de notre brigade, il a déjà était condamné en début de mois ici même et un autre dossier a été ouvert à son encontre dans nos bureaux.

En espérant que cette énième procédure lui serve de leçon pour éviter qu'il nous déstabilise le marché de Castelnaudary.

* Lilou se rassit à sa place en attendant la suite du procès. *

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte d'escroquerie est établie, et, étant donné l'absence claire de regrets de la part de l'accusé, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 10 écus d'amende.

fait à toulouse le 31.07.1456