Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : messire Camelo3
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Castelreng et Carmeli

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Camelo3, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa ainsi que selon le complément du décret, d’avoir voyagé au sein d'une lance non autorisée.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

"Complèment au décret n°IV-2 :
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.

Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.

Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI"

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img137.imageshack.us/img137/985/lanceswe7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Sieur Castelreng et dame Carmeli

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Messire Lamis, je m'éxcuse d'avoir été en infraction car je ne le savais meme pas. Si je j'ai intégré cette lance c'était pour aller aider un ami. Notre lance devait rejoindre l'armée d'Iness. Je n'ai pas cré la lance et je ne me suis pas déplac avec cette lance.

*Aldara feuillette le dossier qu’elle a entre les mains, avançant lentement vers la Cour*
Votre Honneur, Messieurs les témoins, Monsieur l’adjoint au Prévost,
Nous avons sous les yeux l’un des membres d’une lance illégale présente sur nos terres et qui prétend ne pas avoir été informé de la non-conformité de son groupe. Messire Castelreng vient de nous signifier le contraire. Notre jeune Comté ne peut se permettre d’être ainsi traversé en permanence par des groupes armés, sous prétexte que les routes sont peu sûres.
Attendu que Sieur Camelo3 a sciemment fait partie d’une lance en terre toulousaine,
Attendu qu’il ment lorsqu’il affirme ne pas avoir été prévenu par nos autorités,
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons une amende de 200 écus et d’un jour de geôle à l’encontre du prévenu. Merci de votre attention.

Votre honneur,
Si j'ai atteris dans cette lance c'était pour partir en allemagne pour aider Iness a faire quelque chose et il m'a embobiné en me disant qu'il me paierait 22 écus pas jours. Il m'a trompé du début a la fin fous prendre mon épée car un jour il m'a dit : attends comme tu peux pas partir je te donne 40 écus. Tu devras juste mettre ton épée sur le marché pour 180 écus et je te l'achete puis je te la rend a 140. Et il ne me l'a jamais rendu. Il m'a jeté de la poudre aux yeux pour une épée... Et je maintiens que je n'ai jamais eu votre courriée concernant la descruction de la lance.

Votre honneur,
J'étais aussi dans cette lance et je confirme que personne (en tout cas ni moi ni mon frere) n'a reçu de message concernant la destruction de cette lance. Nous pensions que l'autorisation pour se déplacer sur le territoire avait été envoyée au fondateur du groupe. Nous sommes tout les deux encore jeunes et je m'éxcuse bien bas. Je pense que nous nous somme fait fait avoir car tout le monde disait que notre lance était conforme aux lois.

Castelreng s'avança à la barre, salua le juge et le Procureur et ensuite dit :

Messire Juge... Messire Procureur le Bon jour !

Cela fait près d'une semaine que je suis en la ville de Castres et depuis plusieurs jours, les villageois et moi même pouvons voir en ville la lance dont fait parti ce Sieur qui de plus à l'audace de vouloir vous faire croire qu'il ne sait pas qu'il est en infractin. Balivernes !!!

Après m'être renseigné sur la légalité de celle ci auprès de nos services de douanes, j'ai pu constater qu'à plusieurs reprises il a été fait demande de détruire. En vain... car à ce jour, elle est toujours présente en ville et toujours aussi menaçante pour les villageois.

Carmeli s'avança

Mr le juge

Je n'ai rien a ajouter de plus qu'aux dires de Messire Castelreng.

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie... cependant il est a noter que l'accuse, de 1, refusa semble-t-il de se soumettre a l'autorite comtale, de 2, fut embobine dans cette affaire par le denome Iness, et s'en retrouve deja puni par une escroquerie des plus flagrante, ce pourquoi cette cour se montrera tout de meme clemente! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 50 écus d'amende, et l'envoie rejoindre nos geôles pour une durée d'une journee.

fait à toulouse le 31.07.1456