Procès ayant opposé Falco au Comté de Toulouse
Falco était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castelnaudary
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Delwin
Accusé : Falco
Victime : La mairie de Castelnaudary
Témoins de l’accusation : Ebroicien , Chamala
Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Castelnaudary m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Falco s’est révolté contre la Mairie de Castelnaudary, enfreignant la loi suivante, issue de notre Coutumier :
« Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser
les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique.
Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées. »
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
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L’accusé est originaire de Castelnaudary, vagabond professionnel.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître le prévenu coupable de trouble à l'ordre public
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=339491.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense.
*Falco se leva*
Bon d'accord, je me suis révolté.PARCE QUE VOUS M'ÉNERVEZ AVEC VOS RÈGLES RIDICULE !!! Mais celle qui'm'énerve le plus ces le fait que plein de personne soit accusé d'escroquerie a cause d'avoir vendu quelque chose trop cher. Si on ne peut pas le vendre a plus qu'un certain prix pourquoi on nous en donne le choix,ça sert a rien.
*Falco se rassit*
*Falco se releva*
J'ai une toute petite derniere question, ces quoi ma sentence ? MERCI DE M'AVOIR ÉCOUTER LE MONDE !!! JE VOUS AIME TOUS!!!
*Falco baissa la voix*
Sauf vous monsieur le juge et vous Ebroicien. J'AI RIEN DIT JE VOUS AIMME TOUS HÉHÉHÉ!!!
*Falco se rassit*
*Aldara a l'impression étrange d'avoir déjà entendu cela, d'avoir déjà vécu cette situation... Elle fronce les sourcils, s'approche de la barre et dit:*
Votre Honneur, Messires Ebroicien et Chalamala, entendez le donc! Regardez-le donc! Gesticuler comme le si Sans Nom l'habitait! Encore une fois, je le demande! De qui se moque-t-on! Le prévenu est indéniablement coupable d'escroquerie, nous le savons puisqu'un autre procès pèse sur la tête du mécréant, voilà qu'à présent il se révolte, adoptant un ton désinvolte et criard!
Sieur Falco, vous devriez songer à louer une mansarde en face du Palais de Justice, ça vous fera faire des économies de charrette!
Attendu que le prévenu a pris part à une révolte contre la mairie de Castelnaudary,
Attendu qu'il ne fait preuve d'aucun remord,et même d'une agressivité déplacée
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons à l'encontre du prévenu une amende de 200 écus et 2 jours de geôle, histoire de lui apprendre un peu la vie en "communauté pénitentiaire". Je vous remercie.
WOW !!! 200 écus !!! C'est cool !!! Bon ben je pense que c'est réglé. Si ces sa que vous devez faire alors faites-le. Vous devez commencez à être habituer hein? Mais sachez une chose : vous ne changerai pas les gens comme ça, la seule chose que sa entrainera, c'est plus de haine envers vous. Alors monsieur le juge, Hermaphrodite Aldara, je vous remercie ^^.
J'atteste avoir surpris le sieur Falco dans la révolte à Castelnaudary devant la mairie. La preuve (copie de l'écran) a été envoyé à messire Kalimalice de Castelnaudary, prévôt du Comté de Toulouse.
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie, et, étant donné l'absence de volonté de redemption de la part de l'accuse, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de Trouble a l'Ordre Public, et le condamne à une peine de 39 écus d'amende et trois jours de prison.
fait à toulouse le 31.07.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 39 écus et à 3 jours de prison ferme