Procès ayant opposé Monalisa14 au Comté de Toulouse
Monalisa14 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis/Aldara
Nom du juge : Delwin
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Le 14 du mois de juillet de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Dame Monalisa14
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Castelreng et Carmeli
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Dame Monalisa14, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa ainsi que selon le complément du décret, d’avoir voyagé au sein d'une lance non autorisée.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
"Complèment au décret n°IV-2 :
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI"
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img137.imageshack.us/img137/985/lanceswe7.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Seront appelés à la barre Sieur Castelreng et dame Carmeli
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
*Monalisa s'avança juqu'à la barre.
Elle lissa les plis de ses vêtements pour se donner un peu de contenance.
Elle pris enfin la parole.*
Bonjour, je viens de recevoir ma convocation à venir me présenter devant vous, cela m'as beaucoup surprise car j'ai déjà détruite cette lance et j'avais déjà envoyer un pigeon à dame Carmeli lui expliquant la situation et que je détruirais la lance immédiatement.
En effet, j'avais créé cette lance pour voyager plus vite avec mon homme, car avec un groupe "normal" il ne pouvait faire suivre le meneur, nous ne pouvions donc pas utiliser mon cheval que je venais d'acheter exprès.
Nous venons de St Liziers et la création d'une lance était autorisé la bas. J'ai donc été surprise en reçevant hier soir un courrier de Carmeli m'expliquant que je devais détruire la lance. (Je suis du Québec et je travail les week end et l'heure ou elle a envoyer j'étais au travail et l'heure que je suis arriver c'était presque la mise à jour) Il était déjà tard le soir (20h pour moi) donc très tard pour les personnes vivant en france (2h am), et mon homme et moi même étions déjà partit pour Albi. J'avais peur de détruire le groupe alors que nous étions en train de voyager. Donc j'ai attendu la mise à jour et détruit aussitôt la lance.
J'espère que je ne vous est pas trop déranger et vous remercie de m'avoir écouté.
Je m'excuse et espère ne pas être punie pour ce que j'ai fais car ce n'est pas du tout intentionnel.
Cordialmement,
Dame Monalisa de Lacour
*Aldara feuillette le dossier qu’elle a entre les mains, avançant lentement vers la Cour*
Votre Honneur, Monsieur l’adjoint au Prévost,Dame Carmeli
Nous avons sous les yeux l’un des membres d’une lance illégale présente sur nos terres. Notre jeune Comté ne peut se permettre d’être ainsi traversé en permanence par des groupes armés, sous prétexte que les routes sont peu sûres.
Attendu que Dame Monalisa14 a sciemment fait partie d’une lance en terre toulousaine,
Attendu qu’elle a fait preuve de bonne foi en répondant rapidement au courrier de Dame Carmeli et en détruisant sa lance,
Attendu qu'elle présente ses excuses à la Cour,
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons une amende de 10 écus à l’encontre de la prévenue. Merci de votre attention.
Mona avait été attentive à tout le réquisitoire.
Quand son tour arriva, elle s'avança jusqu'à la barre.
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, bonjour à chacune des personnes ici présentes.
J'apprécie que l'accusation prenne en compte le fait que j'ai répondu rapidement à vos courriers et que j'ai détruit la lance dès l'instant où je l'ai pu.
Mais je demande tout de même à vous Monsieur le Juge de ne pas me mettre d'amende, car quel qu'en soit le montant une amende est handicapante pour une voyageuse. Je fais cette demande surtout parce que j'étais de bonne fois et j'ai accédé à toutes vos demandes dans les plus brefs délais. Je pensais que le simple courrier de Dame Carmeli aurais suffi. Je l'avais pris comme une simple mise en garde.
Merci beaucoup de m'avoir écouté et à nouveau je m'excuse du temps que je vous ai fais perdre.
Cordialement Monalisa.
*Fizou arriva à la barre pour témoigner pour défendre son amour*
Je confirme les dires de Monalisa et mon témoignage est donner entièrement dans ma plaidoirie pour mon procès car c'est exactement la même affaire.
Je m'excuse une nouvelle fois de vous avoir déranger.
Cordialement, Fizou.
Messire Juge, Messire procureur, le Bon Jour !
Aux vues croissantes du nombre de lances apparues à Castres, il nous a été demandé de déposer plainte pour toute nouvelle lance. Chose qui fut faite puisque nous sommes ici.
C'est hélas tous ce que je puis vous dire concernant celle ci.
Carmeli entra dans la salle d'audience.
Mes respects Mr le juge
Comme vous l'a dis Monalisa14 , je lui ai effectivement envoyé un courrier le 13 juillet 1456, l'informant que les lances étaient interdites sauf sur autorisation du Connétable.
Dans la journée j'ai reçu un pigeon en réponse. Qui confirme les dire de la Dame.
les voici:
http://img511.imageshack.us/img511/5048/monalisafw2.png
http://img371.imageshack.us/img371/2598/monalisa1fy8.png
Je n'ai rien a ajouter .
Carmeli se retira , et s'installa sur un banc pour écouter la suite.
Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.
L'acte de Trouble a l'Ordre Public est établie, cependant, etant donne que l'accuse s'en est remis aux autorites tout du long, et n'a fait que preuve de bonne foi, nous ne saurions que nous montrer clément! Par conséquent je prononce la relaxe du prevenu.
fait à toulouse le 31.07.1456
Le prévenu a été relaxé.