Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Delwin

Accusé : Falco
Victime : Le Comté
Témoins de l’accusation : Castelreng, Nowan
Votre Honneur,

Les Services de police de notre Comté m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Falco a vendu des marchandises, en l’occurrence ici deux miches de pain à 12.95 au lieu de 6.55, sur le marché de Castres, enfreignant par là-même le présent arrêté :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Du coutumier :
Citation:
Art. 122-21 – De l’escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.

D'uatre part, il a manifesté une volonté ferme de ne point coopérer.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://img521.imageshack.us/img521/2028/falcopj5.png
http://img175.imageshack.us/my.php?image=image7bv2.jpg

En conséquence, je demande l’inculpation de Falco pour Escroquerie.
L’arrêté est affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Castelnaudary, à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9196020#9196020

L'accusé pourra s'il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense.

VOUS M'ÉNERVEZ AVEC VOS RÈGLES RIDICULE !!! Mais celle qui'm'énerve le plus ces le fait que plein de personne soit accusé d'escroquerie a cause d'avoir vendu quelque chose trop cher. Si on ne peut pas le vendre a plus qu'un certain prix pourquoi on nous en donne le choix,ça sert a rien.

*Falco se rassit*

*Falco se releva*

J'ai une toute petite derniere question, ces quoi ma sentence ? MERCI DE M'AVOIR ÉCOUTER LE MONDE !!! JE VOUS AIME TOUS!!!

*Falco baissa la voix*

Sauf vous monsieur le juge. J'AI RIEN DIT JE VOUS AIMME TOUS HÉHÉHÉ!!!

*Falco se rassit*

*Aldara écoutait le prévenu vociférer, secoua la tête et prit la parole*
Votre Honneur, Messires Castelreng et Nowan, entendez le donc! Regardez-le donc! Gesticuler comme le Sans Nom l'habitait! Encore une fois, je le demande! De qui se moque-t-on! Le prévenu est indéniablement coupable, on ne compte plus les preuves contre lui et pourtant il se permet un ton désinvolte et criard!
J'ai d'ailleurs une pièce à ajouter au dossier, si besoin était:
http://img329.imageshack.us/img329/7196/ventehc2.jpg.

D'autre part, sachez Falco, qu'à la suite de vos propos hier soir en taverne, je pense à entamer à votre encontre une procédure pour insulte à un membre comtal... Nous nous reverrons donc sans doute... à moins que vous preniez un peu de plomb dans la tête en prison!

Attendu que le prévenu a vendu des denrées à un prix exhorbitant,
Attendu qu'il est restez sourd aux diverses injonctions,
Attendu qu'il ne fait preuve d'aucun remord,
Nous, Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, réclamons à l'encontre du prévenu une amende de 30 écus et l'obligation de rachat de la miche maudite. Je vous remercie.

Ok les gars, je vais payez l'amende.De toute façon j'ai dit ce que j'avais a dire je n'ai rien a y redire. Alors faite ce que vous voulez, trainez-moi dans la boue, mettez-moi en prison, je penserai toujours que la chose que vous appeler "dame Aldara" est hermaphrodite. Merci !

*Nowan se lève et s'avance à la barre*

Messire le Juge,
Dame Procureur,
Bonjour à vous

J'atteste devant aujourd'hui, moi Nowan, sergent assermenté par la vile de Castelnaudary, avoir été témoin, lors de mes fonctions, des crimes d'escroquerie portés devant vous. En effet, je lui ai acheté aux dates fournit par l'accusation du pain au prix dérisoire de 12.92 et plus d'un fois de surcroît.

J'ajouterais même avoir rencontré le dit accusé en taverne lui signifiant que les missives envoyées par la sergenterie étaient restées sans réponse et qu'il fallait qu'il réagisse sans quoi nous irions jusqu'au procès.

L'accusé Falco n'en avait, à priori rien à faire démontrant par le fait même sa mauvaise foi aux vu des chances que nous lui avons laissé.

*Nowan retourna s'asseoir a sa place*

Le Prévôt-adjoint resta surpris par les hauts cris de l'accusé et lorsque son tour vint d'aller à la barre porter son témoignage il dit :

Messire Juge, Dame Procureur,le bon jour !
J'ai l'impression de me trouver sur la place du marché devant l'étale des poissonnières...

Pour enrichir le témoignage du sergent Nowan et afin que vous puissiez avoir tous les faits de cette affaire, je vais vous dire ce qu'il s'est passé suite au courrier et aux demandes fait par la maréchaussée de Castelnaudary.
Ce dossier se trouvait en armoire des plaintes lorsque j'en ai pris connaissance,dossier fait par le sergent Callina. J'ai donc, comme d'habitude mis cette affaire en procure.Après discutions sur ce dossier avec Dame Aldara un courrier de sa part lui a été envoyé. Nous pouvons donc dire que l'accusé avait vraiment tout pour se mettre en conformité avec les lois de notre Comté !
Je pensais bien qu'un pigeon lui venant du Procureur le ferait réagir et qu'il reprendrait le pain qu'il l'attendait sur le marché ... Et bien non ! tout au contraire ! Malgré la réception du pigeon Comtal le sergent Nowan a vu sur le marché, alors qu'il s'apprêtait à remettre l'article du délit en vente un pain au prix de 12.95 écus,comme Dame Aldara l'avait demandé, le pauvre a cru avoir des visions sur le coup ! Il en fit donc acquisition afin d'en connaitre le vendeur ... qui n'était autre que Sieur Falco !
je vous laisse juger du croquis qu'il a put faire
[img=http://img374.imageshack.us/img374/7603/image16vo8.th.jpg]
A cela, j'ai donc fait parvenir un pigeon à cet individu, en voici la copie Messire Juge :
http://img151.imageshack.us/img151/330/falcocourrierhc5.jpg
Vous devez vous pensez que mon courrier est resté sans réponse... Et bien non Messire Juge ! Sieur Falco a eut la délicatesse d'y répondre ! Je vous laisse d'ailleurs le plaisir de découvrir son écrit que voici..
http://img142.imageshack.us/img142/10/falcorponsekp0.jpg

Pour conclure, Messire Juge, Dame Aldara, On tente de régler des affaires à l'amiable, ne regardant pas à aller largement au-delà du délais consentit et en remerciement on se retrouve avec ce genre de courrier....
C'est tout simplement navrant...

Moi, Delwin de Tabernacle, juge de Toulouse après avoir écouté les plaidoiries et examiné le dossier de l'accusation, prononce le jugement suivant au nom de sa Grandeur le Coms Carles de Castèlmaura.

L'acte d'escroquerie est établie, et, étant donné l'absence de volonté de redemption de la part de l'accuse, nous ne saurions nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à une peine de 10 écus d'amende.

fait à toulouse le 31.07.1456