En cette soirée du 28 Avril 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de trouble à l’ordre public.

Bonjour Vostre Honneur

En effet, plusieurs preuves et témoignages concordants accusent le dénommé Lilive35 d’avoir agressé le dénommé Myifee en lui infligeant un coup de boule en pleine taverne.

D’après notre Coutumier :
Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
i. Les actes juridiques se prouvent par une preuve pré-établie : l’écrit. Deux types d’actes se distinguent : l’acte authentique rédigé par un officier ministériel compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l’acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l’ emporte sur les formes de preuves non écrites;
iii. Le témoignage : c’est une déclaration faite sous serment devant un tribunal et qui rapporte un fait directement perçu ;

Par conséquent, vous pouvez ici même voir les preuves relevés par la Prévoté et il est fort probable que la victime viendra devant vous nous raconter le déroulement des faits.

Votre Honneur, vous pouvez voir ici les preuves permettant de prouver irréfutablement l’existence de l’agression :
http://img232.imageshack.us/img232/8845/sanstitregh9.png

Il apparaît clairement que ce Sieur a commis une agression en pleine taverne et ce, sans être en position de légitime défense. Or, d’après le Coutumier :
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3

Le délit étant sérieux, voici les peines que vous pouvez infligé votre Honneur :

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.

Je demande donc au prévenu de venir s'expliquer devant la Cour de Touraine en espérant qu’il n’a pas commis son acte gratuitement sinon, soyez aussi sévère que possible afin d’empêcher que ce type d’agression se reproduisent.

Je laisse la parole à l’accusé.

Vostre Honneur,
Je vous confirme mon agression envers Myifee, mais cet acte n'a pas été commis gratuitement ni avec prémméditation.
Je discutais tranquillement avec dame Canile 59 qui arrivée de Chinon et pour qui j'avais grand intérêt, car elle me contait ses voyages. A plusieurs reprises Myifee nous a interrompus en insistant pour faire une partie de carte. (partie de carte que nous avons refusé gentiment Dame Canile et moi-même). Puis il a recommencé à nous importuner et moi en particulier en me "jetant un sceau d'eau sur la tête", puis "un tonneau de boue" et enfin il décida "de me prendre par la peau des fesse et de me jeter dans le Lac".
N'en pouvant plus tolérer l'affront qui m'était fait et de plus devant une Dame qui, à la vue de ces scènes absurdes, pouvais penser que les Lochois étaient tous des jean-foutres.
OUI , en effet oui vostre Honneur ; j'ai perdu mon sang froid.
Mon sang ne faisant qu'un tour j'ai mis un « coup de boule » à ce personnage. (Coup qu'il a «esquivé» d'après lui).
Je pense que Dame Canile confirmera mon récit. Quand aux autres témoins, s’il y en a, ils sont arrivés bien après ces échanges et ils n'ont peut-être vu que mon acte.
Vous pouvez voir ici les preuves (c’est un peu long à ouvrir, je ne suis pas très doué pour ce type de chose, désolé) :
http://dl.free.fr/eZLqaqi7B/preuve.doc.doc
Je tiens à préciser que si j'ai enregistré ces scènes, c'est parce que ce n'est pas la première fois que Myifee m'agresse après un refus de jouer aux cartes avec lui.
Pour conclure, je tiens à m'excuser auprès de la cour pour l'avoir dérangée, je tiens à m'excuser auprès de dame Canile pour l'avoir obligé à assister à ces enfantillages et qui sera surement convoqué par la cour pour témoigner.
Je tiens, également, à m'excuser auprès de Myifee pour ne pas avoir fait preuve de patience envers lui.
En espérant qu'il en fera de même pour ce qu'il m'a fait subir devant une Dame
Vostre Honneur, je remercie la cour de m’avoir entendu.

Je remercie l'accusé de s'être déplacer en nostre tribunal pour nous donner le déroulement de faits.
J'ai bien écouté Dame Canile59, il s'avère que suite au témoignage de l'acusé et du témoin des faits, nous sommes face à deux personnes n'ayant pû contenir leurs réactions.
Je demande en 9 ème jour de mai 1456 la relaxe de l'accusé.
Je tiens à stipuler que si de tels faits venaient à se représenter que je serais moin intransigente envers les accusés.

Vostre Honneur,

Je n’ai rien à ajouter à ma première plaidoirie.
J’attends le verdict de la cour.

merci

http://img364.imageshack.us/img364/2967/preuve1wk1.png
http://img364.imageshack.us/img364/7421/preuve2mi5.png

je confirme les dires de messire lilive,je trouve meme que ce messire a fait preuve de patience envers messire Myifee,qui est impoli et qui manque totalement de respect
je dois dire que ce messire Myifee est un insolant,qui m'a montré un piétre visage de la ville de loches et de ses habitants
heureusement qu' coté j'ai rencontré des gens agréables et sympathiques tel que messire lilive

En ce 13 mai 1456, moi Altaran d'Aubin officiant en ma qualité de Juge de Touraine dans l'affaire opposant Lilive35 au Duché de Touraine.

Ayant pris connaissance des diverses pièces portées à mon attention, attendu le témoignage de l'accusé et celui de Canile58, attendu de plus que la gravité des faits ne semble pas justifier une condamnation aux yeux même de l'accusation, je relaxe le prévenu.

Sachez cependant que toute nouvelle comparution devant moi pour de tels faits serait close par un tout autre verdict. Disparaissez.