Procès ayant opposé Revolution87 au Duché de Touraine
Revolution87 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Loutte1
Nom du juge : Grimberdine
Date du verdict : 10/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En cette journée du 01 septembre 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de vol sur la personne de messire Obione, par la personne de Revolution87.
Bonjour Vostre Honneur,
En effet, alors que le sieur Obione était en déplacement dans notre belle touraine, il a été pillé par la prévenue.
Je vous demande de bien prendre en compte que cet individu n'est pas tourangeau.
Egalement, je tiens à vous signaler l’ampleur du vol subi par la victime pour vous montrer l’infamie du crime perpétré, voyez vous-même : 136 Ecus, 4 miches de pain , 14 epis de mais, 10 bouteilles de lait , 1 manche ,- 1 couteau
Comme vous le constatez vous-même c’est toute la fortune de la victime ! c’est donc un préjudice énorme pour lui.
A ce jour la victime est mourante.
Veuillez trouver les différentes preuves :
http://img369.imageshack.us/my.php?image=royaumesfj0.jpg
http://img517.imageshack.us/my.php?image=royaumes2it7.jpg
http://img504.imageshack.us/my.php?image=royaumes3wr9.jpg
D'après le Coutumier, cela constitue un acte de brigandage soit un crime :
Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Votre Honneur,
Merci de votre attention.
Si je vol se n'est que pour une chose .Redistribuer l'argent et la nourriture aux plus pauvres.
LE TEMPS TEMPS DES VACHES GRACES EST TERMINER !!!
Si je suis coupable se n'est que d'une chose , vouloir aidé au mieux les plus pauvres.
Votre honneur,
Par les propos tenus en ce lieu pour sa défense, cette personne persiste à contrevenir à la loi de notre coutumier.
Je requières une peine de prison de 3 jours et une amende que je vous laisse déterminé votre honneur au vu des faibles ressources de la prévenue.
J'ai subit une attaque féroce de la part de votre armée qui ma laisser presque morte , je ne suis pas assez rétablit pour pouvoir rentrée chez moi.je n'es presque plus d'écus en poche.
En ce mercredi 10 Septembre 1456, Nous Grimberdine de Xanten, Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant Revolution87 au Duché de Touraine.
Nous déclarons l'accusée coupable de Brigandage.
Considérons l'aggravante circonstance de la revendication du crime en lieu et place de l'aveu du remords, non plus que de la réparation ou de la tentative.
Devant l'impossibilité présentée par l'accusée de réparer par l'écu le préjudice, la condamnons à l'écu symbolique, Ainsi qu'à 3 jours de prison.
Nous espérons que ces trois jours vous amèneront à réfléchir sur la portée de vos actes si peu aristotéliciens. Puisse ils vous amener au repentir, et à ce que votre chemin ne recroise pas de si tôt la Justice de Touraine... car la récidive est punie de la corde.
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 3 jours de prison ferme