Procès ayant opposé Constancedesbaux au Duché de Touraine
Constancedesbaux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boudicca
Nom du juge : Grimberdine
Date du verdict : 21/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 9 septembre 1456, moi, Boudicca, porte à la connaissance de messire Grimberdine une affaire d’abus de confiance et de vol sur la personne de Jehanne de Gennevois par Berangeredecauderan et constancedesbaux.
Bonjour votre Honneur,
En effet, la jeune personne, que vous voyez ici, a été sauvagement agressée alors qu’elle effectuée un voyage avec sa mère Evaléa. Jehanne de Gennevois la perdit de vu à un croisement. C’est à ce moment que Dame Berangeredecauderan et et Dame Constancedesbaux abusèrent de son désarroi pour l’attaquer et voler le peu de bien que cette enfant avait sur elle.
Voyez vous-même dans quel état, elles ont mis cette pauvre enfant déjà bien mal mené par la vie puisqu’elle vient de perdre son père.
*Boudicca montra d’un geste de la main une fillette d’une dizaine d’années au visage tuméfié*
Il est à noter que l’accusé Constancedesbaux ne réside pas dans notre duché. Ces actes relèvent néanmoins de notre coutumier par les articles suivants:
Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Concernant le vol, il correspond à une somme de 576 écus et de 10 sacs de mais.
Voici les preuves du délit:
http://img337.imageshack.us/my.php?image=gulwb2.png
Merci de votre attention, votre Honneur
Je laisse la parole à la défense.
Messire le Procureur Boudicca,
Madame le Juge Grimberdine,
Je ne vais pas vous mentir, ni vous cacher ma condition, mais par contre, je vais vous apporter des informations qui vont à l'encontre de ce témoignage.
Et j'espère, que dans votre Duché, l'accusé n'est pas déclaré coupable, sans auparavant, que le juge consulte la preuve et étudie la validité de celle-ci ( car pour moi, ici, le procureur n'a pas fait son travail correctement, escusez messire).
J'avoue qu'avec ma complice Berangere de Cauderan, nous avons effectué deux a trois brigandages ces derniers temps.
Mais par contre, pour moi, votre preuve n'a aucune valeur.
Je m'explique: on ne voit pas le nom de la victime sur la preuve.
Donc cet évènement peut très bien ne pas appartenir à la victime.
Alors je demande une nouvelle étude de la preuve et non des preuves, comme il est noté dans l'acte d'accusation, par le prucureur.
Ensuite, si manque de preuve formelle, je demande l'annulation de l'accusation envers ma personne.
J'appele à la barre le Prévot Feänor pour qu'il explique comment il a reçu cette preuve, et pourquoi il a transmis le dossier de plainte au Procureur, alors que cette preuve, n'est pas valable, dans l'état actuel des choses.
Messire le Procureur Boudicca,
Madame le Juge Grimberdine,
merci de m'avoir écouté,
Constance des Baux
Votre honneur,
Dame Constancedesbaux reconnait avoir commis quelques brigandages mais pas l’agression commise sur la personne de Dame Jehanne de gennevois. Cela leur semble tout naturel de commettre quelques larcins par ci par là contrevenant ainsi au Coutumier.
De plus, cette dame se permet de menacer le procureur et la personne meme du duc! Parlant de scandale et de honte pour notre duché. Je trouve honteux pour ma part un tel comportement, une telle irresponsabilité. Je cite les propos de cette dame.
* Boudicca sort une lettre et commence à lire un passsage*
« dommage pour la sécurité de vos nœuds, dans le futur. Vos armées ne pourront pas etre sur tous vos nœuds. »
Je prends ces dires avec sérieux et doit revoir ma peine fasse à ses propos et demande une exclusion du duché de 3 mois et une amende de 6 écus à défaut.
J'appelle à la barre Ruthenix, maire de Chinon qui a recueilli la plainte de Jehanne de gennevois et pourra confirmer.
Merci de m’avoir écouter, votre honneur.
Messire le Procureur Boudicca,
Madame le Juge Grimberdine,
J’aurais deux choses à rajouter, avant la fin de ce procès,
La première chose, c’est que je reconnais ce vol, et ma parole est la seule preuve que vous avez réellement. Car votre preuve prouve seulement un brigandage, mais pas le nom de la victime.
La seconde chose, c’est que je vais prouver que les dires du procureur ne sont pas exacts.
Le procureur a dit : « Concernant le vol, il correspond à une somme de 576 écus et de 10 sacs de maïs ».
En voici la preuve : http://img528.imageshack.us/my.php?image=preuvederacketpourleprome2.jpg
Donc j’ai la preuve que la somme est fausse, et pour les sacs de maïs, je peux vous dire que c’est la même chose, il n’y avait pas 10 sacs mais 8 sacs .
Enfin, je croyais que la justice de ce Duché serait irréprochable, j’en doute maintenant, et je vais en douter encore au moins pendant 44 jours.
Je pense que je vais aider, pendant ces 44 jours, les prochains prévenus de vos procès.
Constance retourna sur le banc des accusés.
Elle attendait maintenant le verdict.
Monsieur le juge, Madame le procureur
*Feänor se leva*
Si je suis ici c'est en tant que Prévôt, l'accusé demande des explications, il vas en avoir.
Il y a peu un sergent m'a donné un rapport comme quoi une voyageuse dans un sale état était venus au poste de police, après y avoir reçus des premiers secours, elle raconta avoir été agressé par l'accusé et son complice dont elle connaissait les noms.
Vous trouvez la preuve non valable? Vous osez remettre en cause un sergent ou le prévôt dans l'exercice de ses fonctions quand on vous dit que la victime avait été passé à tabac!
Ensuite, pourquoi aurait-elle dit vous avoir vue vous, ne vous connaissant pas?
Lors de votre plaidoirie vous dites je cite:
de mon vivant, je n’ai jamais violenté une seule personne sur cette terre de France
et
J'avoue qu'avec ma complice [...], nous avons effectués deux à trois brigandages ces derniers temps
Comment voulez vous rester crédible ici en jurant une chose et son contraire?
Non, même si l'enquête de la police n'avait pas vérifié en partit les dires de la victimes (hrp le screen) son témoignage aurait suffit à lancer ce procès.
*Feänor reprit sa place*
Messire le Procureur, madame la Juge,
Messire le Prévot,
désolé de vous contredire,
mais il y a des brigandages suite a un combat et des brigandages sans combat.
Et sur la preuve que vous avez présenté, il n'y a aucune trace de combat, donc c'est un mensonge de la part de tous ceux qui diront devant le juge, qu'il y a eu une lutte lors de ce brigandage.
Je ne peux concevoir qu'un Prévot, homme de loi, membre d'un conseil Ducal, puisse faire une si grosse erreur,en plein procès, pour un cas de brigandage.
A moins que dans ce Duché, les procès ont lieu avec si peu de sérieux.
Je vous laisse réfléchir a mes propos.
(hrp: soyez un minimum crédible, dommage, j'aurais aimer faire un peu de rp, mais bon, çà manque de travail, la rédaction de vos procès)
ruthenix assis sur son banc avait ecouté les accusées .pour lui les deux c était bonnet blanc et blanc bonnet ;même système de défense jusqu a confondre le sexe du juge et du procureur .sorcellerie?tant de questions trottaient dans sa tète.
enfin il se leva et s approcha de la barre
monsieur le juge,madame la procureur
comme je l ai dis précédemment j ai bien recueilli la petite Jehanne de Gennevois .pour les preuves ?(screen pas tres rp tout ca dame berangeredecaudan)il n y a qu a regardé son visage et l état d affaiblissement dans lequel se trouve encore la gamine .
c est bien le nom de nos deux dames qu elle m a dit comme étant ces agresseurs et je ne sais pas pourquoi mais quand je les vois j ai tendance a la croire
En Dimanche 21 Septembre 1456, Nous Grimberdine de Xanten, Juge de Touraine, allons rendre Verdict dans le procès opposant Constancedesbaux et le procès opposant Berangèredecauderan au Duché de Touraine.
Nous avons eut grand mal à vous suivre, Dame Constance des Baux et Dame Berangère de cauderan, dans votre logique de défense. En tout état de cause nous ne tiendrons pas comptes de vos remarques sur la tenue des procès en Touraine : tout est expliqué dans le coutumier, et nous nous contentons de suivre la procédure. Mais Reprenons donc puisque vous semblez ne pas connaître le fonctionnement de notre justice. Vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public. La procureur Bouddica ici présente vous accuse de brigandage sur nos route en bande organisée une petite fille et de lui avoir dérobé très exactement 576 écus et de 10 sacs de mais.
Nous notons ici votre volonté d'assumer vos actes en reconnaissant en commençant votre première plaidoirie par "je ne vais pas vous mentir ni cacher ma condition"... et le prenons comme un aveu adonc. Ce qui nous interpelle, c'est plutôt que vous vous empressez de déclarer que vous espérez ne pas être déclarée coupable avant l'heure... Nous n'aurions alors, sans doute, pas très bien compris votre intervention ni votre position, qui semble être de vouloir plaider coupable sans vraiment reconnaître vos erreurs... Cela n'est pas possible Constance des Baux : ou vous plaidez coupable, ou vous nous assurez de votre honnêteté la plus sincère et de votre innocente la plus totale dans cette affaire.
Concernant la preuve, J'acte donc de ce document comme d'un élément de force probante. élément qui à été jugé suffisamment probant par Madame le procureur de Touraine, qui l'a jugé recevable et qui vous accuse en se disant convaincu de votre culpabilité, et vous qui nous avouez avoir brigandé sur les routes. Cela convainc de votre culpabilité pour les faits qui vous sont reprochés.
De même que le témoignage de messire Ruthenix, officier assermenté, viens ici apporter élément à charge.
Nous avons donc au final 3 personnes, dont 2 assermentées et une représentante du duché, qui vous accusent formellement, ainsi qu'une fillette au visage tuméfié, qui vous accuse de même de l'avoir molestée. Et la défense qui fait aveu, et précise de faict le préjudice financier exact comme étant de 542,56 et 8 sacs de maïs. L'aveu vous évite la corde et atténue votre peine.
Notez enfin que nous considérons votre lettre comme irrecevable, ce procès étant tenu en place public. Néanmoins voici quelques explications à vos questions : Vous n'êtes pas déclarée coupable avant la fin de votre procès, c'est nous même qui vous déclarons à l'instant.
Les dispositions prises par l'armée sont siennes propres et n'ont été signalées ni dans les plaidoiries de la défense ou de l'accusation. Nous ne savons ni quelles sont les circonstances de votre altercation avec l'armée, ni les raisons, et ne les prenons pas en considération.
A l'accusation de Trouble à l'ordre public, Nous Grimberdine de Xanten, déclarons les accusées coupables de brigandage en bande organisé, crime infâme en Touraine.
Nous considérons la circonstance atténuante par l'aveu.
Nous reconsidérons le préjudice à 600 écus.
Nous condamnons conjointement Constancedesbaux et Berangèredecauderan à chacune 300 écus d'amende, et 1 jours de prisons.
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 1 jour de prison ferme