En cette journée du 01 septembre 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de vol sur la personne de Damoiselle Pant, par la personne de Tatou89.

Bonjour Vostre Honneur,

En effet, alors que la victime, Damoiselle Pant, était en déplacement dans notre belle touraine, elle a été pillée par tatou89.
Regardez le visage tuméfié de la victime, sa démarche titubante…. Elle av avoir du mal à s’en remettre….

*pant étant l’amie de Loutte, cette dernière avait encore plus de mal à accepter de la voire dans cet état. Même après être tombée 10 fois de tout son long après être sortie de taverne trop imbibée, jamais le lendemain elle n’avait eu si triste mine…

Je vous demande de bien prendre en compte que cet individu n'est pas tourangeau.

Egalement, je tiens à vous signaler l’ampleur du vol subi par la victime pour vous montrer l’infamie du crime perpétré, voyez vous-même : 1 mantel de 300 écus, 14 sacs de maïs à 3,40 l unité, 2 poissons a 18,5.
Comme vous le constatez le préjudice de la victime est important !

Veuillez trouver les différentes le preuve du délit :

http://img79.imageshack.us/img79/3287/plainterrqh7.png



D'après le Coutumier, cela constitue un acte de brigandage soit un crime :

Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

Je laisse la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,
Le silence gardé par l’accusé n’aide pas à sa défense. Il montre son irresponsabilité et son désintérêt envers son prochain.
Le témoignage de dame Gatimasse montre aussi le peu d’intérêt qu’accorde l’accusé envers les lois du duché et les mises en garde à son encontre. Il passe outre les avertissements en agressant sauvagement dame Pant ici présente, portant encore les coups de son agresseur.
Je demande une peine de 3 jours de prison et une amende de 400 écus.
Je laisse la parole à la défense.
* Boudicca retour à sa place*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Je viens a vous pour apporter un témoignage, peut-etre important, je ne sais..!

Il y a de ca 6 jours, j'ai mi messire Tatou89 en ennemi de mon armée, car on m'a signalé ses agissements.
Je lui ai envoyé un message pour l'informer de sa mise en ennemi de mon armée et que de ce fait, il n'avait pas a bouger sans procès.
Ce messire ne m'a pas écouté, et a donc continué de se balader en Touraine.
Le malheureux est venu a mon encontre, a Tours. Je lui ai infligé une correction et je viens dire ici que ceci n'est en rien une condamnation et qu'il peut encore etre jugé coupable de brigandage et qu'il doit meme avoir une peine de prison et une amende!
Car s'il est venu a Tours, m'attaquer de surcroit, c'est qu'il ne faisait pas que se balader, mais bien qu'il continuait ses agissements.

Voilà je tenais a vous le signaler.
Merci de m'avoir écouté.

En Dimanche 21 Septembre 1456, Nous Grimberdine de Xanten, Juge de Touraine, allons rendre Verdict dans le procès opposant Tatou89 au Duché de Touraine.


Au crime de Brigandage nous déclarons l'accusé coupable. L'accusé n'ayant pas contesté nie les faits ni le préjudice, nous en somme adoncs intimement convaincu, et suivons le réquisitoire de l'accusation : Messire Tatou89, vous êtes condamné à 3 jours de prison et 400 écus d'amende.


Justice est rendue.