Procès ayant opposé Montmayeur à la mairie de Vendôme.
Montmayeur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Negresgwada
Nom du juge : Grimberdine de Xanten
Date du verdict : 28/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Vendôme
Votre honneur, c'est en ma qualité de mairesse que je me présente à vous.
Le 27 août de l'an 1456, la mairie a confié le mandat 408860 d'un montant de 999 écus, quelques carcasses de cochon et de la laine à Sir Montmayeur afin que celui-ci fournisse régulièrement la mairie en laine, peaux, fer et bois.
Lors de son premier et SEUL voyage dont le départ a eu lieu à la même date, Sir Montmayeur et arrivé avec 87 stères de bois qu�il a vendu à la mairie au tarif du duché.
Suite à un besoin de la mairie en écus afin de trouver de nouvelles ressources pour approvisionner le marché, j�ai envoyé plusieurs missives, ce depuis le 04 septembre 1456, à Sir Montmayeur afin qu�il me rende le mandat de 999 écus. Il n�a jamais jugé bon de répondre alors qu�il se rendait tous les jours dans sa propriété et que je lui ai expliqué l�urgence de la situation.
Ma dernière missive, envoyée en copie aux conseillers municipaux, date de 48H où je lui donnais 24H pour me rendre le mandat sous peine de poursuite. Et Sir Montmayeur n�a toujours pas jugé bon de répondre.
Votre honneur ceci constitue un ordre public dans la mesure où mon incapacité d�accès à ce mandat dont je suis responsable, perturbe l�économie de notre Ville.
Sir Montmayeur agit là comme un intouchable, pénalisant les vendômois, notre marché et je souhaite qu�il soit condamné pour ces faits inadmissibles.
Negresgwada, mairesse de Vendôme
Oulà, que signifie ceci?
On profite d'un de mes moments d'absence pour me mettre en Procès ?
Ca faisait longtemps !
Que voulez vous que je réponde à ce genre d'accusations injurieuses?
Je ne dirais donc qu'une chose pour ma défence, puisqu'il en faut une.
Je n'ai pas lu mon courier depuis assez longtemps n'étant que très peu disponible en ce moment.
Pour ce qui est du Mandat en question, il est vrai que je l'ai encore, j'attendais une réponse de l'actuelle Mairesse pour savoir si je devais où pas aller chercher certaines denrées à Loches.
Je n'ai pas eu d'ordre précis donc j'ai attendu qu'une nouelle affaire se propose.
J'en suis là, peu libre et là, fort couroucé.
Que la justice fasse ce qu'elle estime juste.
J'attendrais le Prochain Maire pour règler cette affaire de commerce.
Votre honneur,
Lorsque ce mandat a été fait à Sir Montmayeur, il m�a fait la promesse de consulter ses courriers et d�y répondre promptement. C�est une chose que je ne peux prouver mais votre honneur doit-on pour être une parole d�homme par écrit afin qu�elle soit respectée ? N�y a t il donc plus d�honneur ?
Sir Montmayeur après avoir VENDU à la mairie 87 stères de bois achetées avec ce même mandat, n�a plus rien fait pour la ville de Vendôme car j�ai de suite commencé à lui réclamer ce mandat, par missive, au conseil municipal par tous les moyens amiables possibles et il est resté muet�Sir Montmayeur ose dire que l�on profite de son absence pour l�attaquer en justice alors que chaque jour il se rendait dans sa propriété et que quelques gens me disaient que je j�avais manqué de peu son passage en taverne. Pense-t-il que je n�ai donc pas assez de travail en mairie et que cela me diverti de faire procès ? Le procès est ici pour moi un dernier recours après maintes tentatives amiables
Il ne consulte pas ses courriers�Laissez moi rire votre honneur ! Comment quelqu�un qui affirme attendre des ordres peut-il par la même occasion affirmer qu�il ne lit pas son courrier ? N�est ce pas paradoxal ? N�est ce pas la même preuve de la mauvaise foi de Sir Montmayeur ? Ou peut-être pensait-il que je possède la capacité de lui transmettre des ordres par quelque sorcellerie que ce soit?
Ce mandat représente aujourd�hui plus de la moitié de la liquidité disponible en mairie (liquidité actuelle de 900 écus) et c�est le seul mandat que je puisse récupérer afin de trouver des ressources pour les habitants de Vendôme (l�autre mandat confié il y a longtemps par un ancien maire étant en cours de retour mais hors Touraine). Ceci comme je vous l�ai dit lors de ma première intervention n�est autre qu�une atteinte à l�économie de notre Ville et donc un acte de TRAHISON !!!
De plus, vous noterez que Sir Montmayeur, puisqu�il a plaidé, est maintenant au courant du fait que la mairie veuille récupérer son mandat. Pourtant rien n�a été fait dans ce sens et il possède encore ce mandat.
C�est pourquoi votre honneur, je réclame aujourd�hui non seulement que ce mandat soit rendu immédiatement, mais également une peine applicable à la hauteur de la trahison que ces faits représentent : LA CORDE OU LA PRISON. Mais rien de moins !
Tu me fais rire N'Gwada, je ne te pensais pas aussi vicieuse que ça.
Quand on m'écris pour me dire de revenir à la Mairie, que la mairesse actuelle se comporte mal, l'idiot que je suis la défends en disant qu'il faut qu'elle apprenne tranquillement, qu'il faut lui faire confiance.
Oui, braves Vendômois, vous pouvez vous moquer de moi. J'avais cru voir en cette personne la Mairesse qu'il fallait à cette ville mais je vois que rare sont ceux qui tiennent la route en toute dignité.
Pour ce qui est du Mandat que je n'ai pas rendu hier en me rendant compte de ce Procès, c'est parce qu'il est normal de le bloquer justement parce qu'on est en Procès.
Le Prochain Maire l'aura à son arrivée, je m'y engage.
Free était quelque peu intimidée ...Elle savait le respect que l'on se devait d'avoir face à cette grande dame qu'était Justice....Elle s'arma de courage mais c'est tremblante qu'elle s'avança pour dire "La vérité, toute la vérité et rien que la vérité"...Elle leva la main droite et dit JE LE JURE presque trop fort.
-Votre honneur, mesDames, mesCieux je viens ce jour devant vous pour témoigner en faveur du sire Montmayeur .Je tiens à vous rappeler que je suis la humble tavernière au "Temple de la Sainte Boulasse" don le propriétaire est messire Mont...Il m'est donc donné par ma présence dans les lieux : de voir et entendre bien des choses .
On pressa Free d'en arriver au faits
-Votre Honneur j'aimerai vous dire que j'étais présente en taverne le soir du retour de mon employeur (en charge de ramener les achats pour notre ville)dame N'Gwada était présente et s'est entretenue avec messire Mont au sujet du départ qu'il devait à nouveau entreprendre.Dame N'gwada lui a dit de ne pas partir de suite,qu'elle lui donnerait le feu vert au besoin.Lui disant de conserver le mandat .
Je dois aussi -pour preuve de ma neutralité-vous dire que j'ai bien croisé la mairesse une fois en taverne alors qu'elle cherchait Mont ,le ratant de peu ...Je déplore que dame N'Gwada n'ait eut l'idée de me confier un message pour Montmayeur que j'aurai pu transmettre...Dame N'Gwada n'est pas sans savoir que l'on peut me faire confience en tant qu'agent de police de notre ville et qu'étant employée de sire Mont il va s'en dire que j'entretiens avec lui relation étroite ....Professionnellement j'entends (rajouta Free pour les murmures qui se faisaient entendre dans les rangs de ceux venus assister au procès) nous n'aurions pas eut à en arriver là...
Votre honneur,il y a matière à être admiratif pour l'investissement que Mont a pour notre ville et pour chacun de ses habitants...Si vous avez besoin d'un service, d'un conseille,d'aide ...:Mont réponds présent, prenant temps et énergie pour répondre à chaque demande et parfois même à son propre détriment...Recherchant solution équitable aux divers intérêts pour trouver terrain d'entente...Je ne suis d'ailleurs pas la seule à pouvoir le dire:dame N'gwada ne témoigne t'-elle pas ,elle même, quand à l'aide et les conseils qu'elle a reçu par celui,qu'aujourd'hui,elle place sur le banc des accusés?....Cela pour vous dire votre honneur qu'il serait dommageable aux tous un,chaque un -comme à Vendôme- de nous priver d'un bienfaiteur-car sire Mont en est un par ses actions-,dommageable et même:une grossière erreur .Et si je puis me permettre, cette pendaison s'apparentera plus à un crime -si elle devait avoir lieu-.....D'ici peut que les raisons puissent en être politique...
Free se tu attendant qu'on la libère pour s'en aller.
Témoignage absent
*Bitterly écouta la défense de Montmayeur, les accusations de Negresgwada et attendit enfin qu'on lui donne la parole.
Lorsque ceci fut fait elle s'avance, s'éclaircit la voix et s'exprima en ces termes...*
- Vostre honneur, bien le bonjour, c'est drôle de vous croiser ici, hihi! Hum pardon...
Messire Montmayeur ci présent à été mandaté par la mairie de Vendôme afin de fournir la mairie en laine, en peaux, en fer et en bois en se fournissant au moins cher dans les divers marchés environnants.
Messire Montmayeur fut maire de la bourgade il y a de cela point longtemps, je pense qu'il est donc au courant des prix pratiqués et qu'il pouvait donc effectuer sans problème sa mission.
Lorsque le mandat lui fut attribué, je n'y ai plus prêté attention, je ne suis qu'au conseil municipal pour la cueillette et l'animation, cela ne me regardait donc pas.
Mais un jour dame Negresgwada, dont j'avais été la marraine à ses débuts dans notre ville, vint me trouver quelques peu desemparée.
Le sieur qui avait à sa disposition la somme non négligeable de plus de 999 écus ne répondait plus à ses courriers. Elle était inquiète car la mairie manquait cruellement de liquidités. Elle avait besoin de récupérer le mandat puisque Montmayeur ne l'utilisait apparemment pas pour ce pourquoi on l'en avait doté...
Je lui ai personnellement conseillé de lui réécrire, qu'il n'avait peut etre pas eu le temps. Au final depuis quasiment un mois messire Montmayeur n'a pas pris la peine de répondre à Negresgwada qui a du faire face seule à son manque de liquidités.
Rendre un mandat et lire ses courriers ne prend pas cent sept ans ! S'il ne lui avait pas répondu il aurait pu au moins lire son courrier et rendre son mandat.
Recemment encore, Negresgwada envoyait un courrier à Montmayeur et une copie à tous les conseillers municipaux, voici le dit courrier :
Titre : MESSAGE DE LA MAIRIE: MANDAT
Expéditeur : Negresgwada
Date d'envoi : 2008-09-19 01:01:09
Bonjour Sir Montmayeur,
Je t'écris ce jour suite à mes multiples messages précédents concernant le mandat qui t'as été confié en tant que marchand ambulant semi-autonome. APrès les 87 stères de bois que tu as ramené à Vendôme et que j'ai du te racheter (alors que j'aurai pu te demander de simplement rendre le mandat), tu n'as plus rien fait à mon nom pour la Ville de Vendôme.
Je t'ai demandé plusieurs fois et amicalement de me le rendre suite à la situation de la mairie. Ceci il y a plus de 10 jours.
Je n'ai jamais eu de réponse de ta part et ai du débrouiller alors que j'avais en mandat 999 écus et plusieurs marchandises (carcasses laines)
Je t'informe que je souhaite que tu me rendes ce mandat sous 24H afin que je puisse avoir une trésorerie en écus en mairie.Je suis en tant que mairesse et comme tu le sais seule responsable des mandats et de ce qui en sont fait que ce soit en bien ou en mal.
Dans le cas contraire et malgré notre relation amicale et ce que je te dois, je serai contrainte de t'attaquer en justice. [PARCE QUE JAI BESOIN DU MANDAT ET QUE TU NE VOIS PAS L'INTERET DE ME REPONDRE ALORS QUE TU TE CONNECTES CHAQUE JOUR SUR LES RR]
Il est dommage que tu agisses comme un intouchable, je pense, tout simplement parce que nous entretenions une relation amicale.
Message envoyé en copie à tous les conseillers municipaux
Negresgwada, Mairesse de Vendôme.
Negresgwada a bien du lui envoyer au moins cinq courriers de ce type restés sans réponse.
Comme de par hasard réponse arrive et lecture de courriers aussi dès qu'il est mis en procès. Quelle belle coïncidence !
Je trouve ce beau cri à l'innocence et au ''je n'étais pas là" un peu facile !
Si messire Montmayeur n'est pas condamné, imaginons...
Je me fais mandatée souvent alors ce n'est pas difficile pour moi de me réobtenir mandat, je le garde, j'en fais ce que je veux, je ne donne aucune nouvelle au maire, et si celui ci totalement desemparé et un peu enervé de cette attitude alors qu'il me voit travailler tous les jours chez moi ou chez les autres me met en procès... Alors j'arriverais tout sourire en disant "quoi quoi quoi ? Injustice ! Je n'étais pas là !" Mieux... "Je n'ai pas eu d'ordre précis". AHAHAHAH ! S'il avait lu ses courriers il en aurait eu !
Non sérieusement vostre honneur je pense que le sieur Montmayeur a abusé sur ce coup là.
Je me doute qu'il mettra mon témoignage sur le compte du fait que je ne l'aime pas mais veuillez croire que je n'ai fait que vous décrire mes impressions et ce que j'ai pu observer de manière tout à fait objective.
J'espere que justice sera rendue.
La bonne journée.
Le duc entra dans le prétoire avec retard, la situation était pour le moins inattendue, la justice rendue en son nom lui demandait de témoigner. Il pouvait se soustraire à cette demande, mais il n'en voyait pas de raison.
Honnorable assemblée, nous avez souhaité entendre mon témoignage dans cette affaire. Je crois que ce dont je puis témoigner a déjà été reconnu par l'accusé : il est titulaire d'un mandat qui lui a été attribué par la mairie de Vendôme. Il lui a été demandé à plusieurs reprises de rendre le mandat, il ne s'est pas exécuté. Les raisons invoqués par l'accusé seront appréciées par notre juge.
Je rappelle que le mandat est propriété de la mairie ainsi que les marchandises qui ont été mises dedans par le maire.
Montmayeur, je vous engage à rendre ce mandat sans attendre, que nous puissions boucler cette affaire.
Je laisse désormais sa Grasce le Duc Grimberdine, rendre la justice en notre nom.
Sans attendre le verdict, le Duc quitta la salle.
En Dimanche 28 Septembre 1456, Nous Grimberdine de Xanten, Juge de Touraine, allons rendre Verdict dans le procès opposant MONTMAYEUR à la municipalité de Vendôme.
De Prime: Le mandat est constitutif de l'établissement d'un contrat entre le mandant et le mandaté. La conservation du mandat est preuve de l'acceptation de ce contrat. La non restitution peu être justifiée si un motif, contractuel, oblige le mandant. Ce qui n'est pas le cas ici.
Notez que non, il n'est pas normal de bloquer ce mandat parce que Procès. Si mandat il existe, c'est bien parce que le propriétaire reste la mairie de Vendôme: Sinon la mairie n'aurait pas mandaté, mais prêté, vendu, donné ou même échangé. Quoi qu'il advienne la mairie garde donc, par définition, propriété pleine et entière sur le mandat et son contenu.
A l'Accusation, nous précisons que non, l'accusé n'est pas tenu à la notion d'honneur et au respect de la Parole, puisqu'il n'est pas noble, ni engagé sur sa Foi.
A La défense, nous précisons que si le mandaté n'est plus en mesure d'assurer la bonne tenue du mandat confié, il peu à tout moment le restituer. Ce que vous auriez dut faire, Montmayeur, avant de partir en retraite; ou à partir du moment ou vous vous saviez peu disponible; en voyant des courriers au nom du propriétaire du mandat vous ordonnant cette restitution, ou enfin à la mise en accusation, prouvant par la même votre bonne foi. C'est cette absence de responsabilité que nous sommes obligés de constater ce jour, puisqu'à notre connaissance et malgré la nomination d'un nouveau maire, vous n'avez toujours pas rendu ce mandat.
Nous constatons enfin que l'accusation n'est pas en mesure de prouver la volonté délibérée de trahison. L'accusation initiale de trouble à l'ordre public nous conforte sur les doutes de l'accusation, et les échanges nous ont convaincu d'un défaut de compréhension et de communication, certes majoritairement à charge de l'accusé, mais établie, que d'une volonté de nuire à la municipalité de Vendôme.
A l'accusation de Trouble à l'ordre public, par le délit d'atteinte aux Institutions du Duché, Nous Grimberdine de Xanten, déclarons l'accusé coupable.
A la relecture de l'article 2.4.1 du Coutumier, nous considérons à la base le délit comme léger, mais au vu de ce que représente le mandat par rapport à l'actif total de la municipalité de Vendôme, nous requalifions le délit de sérieux. Considérons la précision faite par la défense du peu de disponibilité, adonc excluons l'excuse publique en halle de Vendôme. Considérons enfin les antécédents publics de l'accusé à sa décharge, par le témoignage produit.
Condamnons l'accusé à 50 écus d'amendes.
Afin de lever tout malentendu éventuel à venir, et conformément au Témoignage de sa Grasce le Duc de Touraine : la non-restitution du mandat dans les délais les plus brefs sera constitutive d'un acte de trahison.
Par la Sagesse D'Aristote et de Christos,
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus