En ce jour du 30 septembre 1456, la mairie de Tours poursuit devant la cour de justice de Touraine la demoiselle Ameliecaro pour esclavagisme.

Cette dernière a en effet embauché dame Kiarah le 23 septembre dernier pour récolter ses légumes à un salaire de 12 écus, soit 3 écus en deçà du minimum légal autorisé d'après le décret municipal en vigueur consultable en mairie et en halle.

Contactée par les forces de l'ordre de Tours pour un règlement à l'amiable, elle n'a pas donné réponse à cette invitation. Et pire, elle a récidivé le 28 septembre suivant, marquant par là le profond désintérêt qu'elle manifeste tant pour ses employés que pour les lois et décrets en vigueur.

Nous en appelons donc à la justice tourangelle pour appliquer une sanction exemplaire à la demoiselle Ameliecaro, espérant ainsi qu'elle prenne conscience qu'on ne peut en notre duché exploiter sans vergogne son prochain.

Preuves des infractions répétées :
http://img508.imageshack.us/img508/8595/ameliecaro1xq8.jpg
http://img504.imageshack.us/img504/3920/ameliecaro2ha5.jpg


Fait à Tours,
Ce 30 septembre de l'an 1456
Par le Maire de Tours
Dame Latordue

Je n'ai pas d'excuse de ne pas mettre tenue plus au courant des décrets et lois sur l'embauche de salarié. Je le regrette sincèrement et demande pardon à la Cour.Je promets de ne pas recommencer et accepterait toute décision de la cour.

_Satureia, maire turonne nouvellement élue, eut ouie dire d'un procès à terminer. Aussi elle se hâta au tribunal et attendit qu'on l'autorisa à prendre la parole... Après invite du Juge, celle-ci s'approcha..._

Messire Juge,

Avant de mener quiconque devant votre humble tribunal, nous avons tenté accord à l'amiable.
Malheureusement après quelques jours sans nouvelles de notre prévenue, ni réponse au lieutenant Spm, ni missive en municipalité... Nous voici réunis en ces lieux.
Force est de constater récidive par nouvelle embauche esclavagiste quelques jours suivants, je ne puis vous mander clémence et cisconspection envers cette demoiselle.

En référence à nos Lois appliquées en Touraine
et notre Coutumier de Touraine, si peu consulté à fortiori:

"""Arrêté ducal concernant les salaires minimaux des employeurs
Article 1 : Les salaires minimaux applicables dans toutes les villes de Touraine sont les suivants :
0 point de caractéristique équivaut à un salaire de 15 écus minimum
6 à 15 point de caractéristique équivaut à un salaire de 18 écus minimum
16 à 19 points de caractéristiques équivaut à un salaire de 21 écus minimum """


"""Livre II - Du Droit pénal.

Opuscule 1 - Des crimes et des délits.

Art. 2.1.1. : Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l�acte qui l�a occasionnée.

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
ii. L�amende.
iii. La prison, peine légère, d�une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d�une durée supérieure ou égale à 3 jours.
v. L�exil
vi. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)"""

Devant récidive incontestée, bien que tolérée par celle ayant répondu favorablement à pareille offre... notre esclave est peu rancunière... Je ne puis permettre que mes concitoyens turons se voient leurrés et bernés sans crier Garre!

Le double esclavagisme dont à fait preuve demoiselle Ameliecaro représente certes un délit léger passible d'une clémence par repentance. Mais la récidive demande sentance donc une peine minimale de rang ii.
Je demande donc que soit condamnée notre prévenue à une amende de 50écus.

Vous laissant seul juge...

_Satureia s'inclina devant la cour et s'en retourna s'asseoir_

Messire Juge,
J'ai déjà reconnu mes torts Je n'ai pas récidivé depuis le début du procès et Kiara33 a accepté de témoigner en ma faveur.
Je propose d'être condamnée à verser le complément de salaire à Kiara33 en dédomagement, 15 écus pour l'Eglise et à faire des excuses publiques afficées en Mairie.

J'ai accepté ce travail en parfaite connaissance de cause et en étant d'accord avec la rémunération proposée. Je ne comprends pas l'accusation portée contre amelicaro et j'accepte sans démagogie aucune qu'elle offre les 5 écus soit disant manquant aux bonnes �uvres de notre église. Pour preuve, je postule des demain pour retravailler pour elle, elle a été un employeur irréprochable.
En plaise à la cour et avec tout mon respect.
Dame Kiara

Madame notre procureur, messire notre juge,

De par mes fonctions de lieutenant de police de Tours, j'ai effectivement constaté le 23 septembre dernier l'offre d'emploi à vil prix qu'avait soumise l'accusée. Prenant alors en considération sa jeunesse, je lui avais adressé un courrier de mise en garde, l'invitant également à démdommager son employée lésée de 3 écus.
Je tiens à dire que je n'ai reçu aucune réponse de l'accusée. Chose hélas trop fréquente, mais j'espérais au moins que prévenue de son erreur, elle saurait ne pas répéter pareil acte d'esclavagisme.
Là où le bât blesse, c'est que justement, elle a récidivé le 29 septembre dernier. J'entends l'accusée reconnaître aujourd'hui qu'elle n'a pas d'excuse de ne pas avoir lu nos textes de lois. Je regrette pour ma part qu'elle ne lise pas davantage ses courriers : cela lui aurait probablement évité de se retrouver devant cette cour aujourd'hui.

"Errare humanum est, persevare diabolicum"

Je ne comprend rien à cette histoire !

Pourquoi la plaignamte a t-elle accépté ce travail ?

Je la condamne à reverser 150 écus à son employeur !