Procès ayant opposé Iznogood à la mairie de Chinon.
Iznogood était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ruthenix
Nom du juge : Marti15
Date du verdict : 07/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
bonjours
moi ruthenix maire de chinon ,accuse messire iznogood d escroquerie après c être laissé aller a spéculé .en effet celui ci apres avoir acheté des miches a 18ecus les a revendu 18.90 au mépris de l équilibre du marché et des chinonais eux memes qui en subissent les conséquences .
voici les preuves
http://img201.imageshack.us/my.php?image=iznoao8.png
http://img340.imageshack.us/my.php?image=izno2oi3.png
http://img84.imageshack.us/my.php?image=iznogood3lc8.png
vu le coutumier
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.
je demande donc 100ecus d amende et 3jours de prison
que justice sois faite
ruthenix
maire de chinon fait le 01 01 1456
Bien le bonjour à tous,
Moi, Iznogood, défenseur dans le procès qui nous intéresse vient à vous pour défendre ma cause et me permets d'ailleurs de regretter la mise en procès sans aucune négociation préalable.
Outre le vice de procédure que représente l'achat de miches vu que je n'ai plus acheté de pain depuis quelques temps, je me permets de rappeler à la cour que la filière viande vit des moments difficiles.
Comme je le spécifiais à Nario (conseiller sous le mandat actuel), la pénurie en carcasses entraine une difficulté à fixer les prix convenablement. Je ne pense pas qu'il soit utile de l'ennuyer en l'appelant à la barre, mais consultez le au besoin et il vous sera confirmé que je suis partisan d'un système où la mairie fixerait les prix de telle sorte que les bouchers ne puissent attendre plus que le salaire convenu par la mairie. Dès lors, comprenez bien que je ne suis aucunement poussé par l'appât du gain, au contraire.
Au vu de la situation que l'on connait, je me vois dans l'obligation de voir les ventes de morceaux de viande de la mairie comme de la concurrence déloyale. Je m'explique, les seules carcasses disponibles sont actuellement à des prix inabordables, les rares disponibles il y a peu étaient à 16 écus (carcasse de cochon) et donc une viande à 18 écus (prix proposé par la mairie) ne permettait un revenu que de 20 écus maximum. Dans ces conditions, pêcher devient plus intéressant financièrement (ce qui représenterait à terme la mort de la filière viande). Je ne dis pas à l'inverse qu'espérer un salaire de 29 écus est normal (si on reprend l'exemple des carcasses à 16 écus et même si avec un élevage de vaches par exemple on peut arriver à des salaires confortables), seulement la pénurie de carcasses entraine une pénurie de viande et la loi de l'offre et la demande fait le reste.
De plus, il m'est reproché l'achat de quelques morceaux de viande hors celles achetées sont destinées à ma consommation personnelle. Toutes mes viandes en vente proviennent des carcasses achetées et/ou produites (par mes deux élevages), donc à moins d'avoir marquer les viandes de la mairie on ne peut prouver que ce sont bien elles que j'ai vendues.
Pour terminer, j'insisterai sur ma toute bonne foi qui m'a mené à répondre au sondage du Conseiller Nario car même si je pense à changer de métier je reste attaché à la filière viande et ne demande pas mieux que la voir reprendre des couleurs.
Que justice sois faite certes, mais sans oublier qu'elle est aveugle et non sans coeur.
Iznogood.
ruthenix ecouta le messire puis il se leva et se racla la gorge avant de s exprimer .
monsieur le juge .oui c est de la viande mais cela ne change rien a l acte . messire iznoggod essaye de noyer le poisson en nous donnant un cour d economie .les carcasses sont rares oui et s attaquer au problème n est pas chose aisé je vous assure .et si elles sont a 16ecus c est peu etre aussi parce qu il existe des gens comme vous qui y speculent dessus également .car toute les carcasses mises sur le marché par la mairie le sont a 15ou15.50 ;la spéculation est un véritable fléau pour notre ville .elle appauvrit le petit peuple pour enrichir quelques canailles .
a chaque procé pour spéculation c est la même rengaine "c est pour ma consommation personnelle".votre viande est elle a se point avarié que vous refusiez de la consommer?dans ce cas si vous la vendez ,ce qui est le cas ,c est pour empoisonnement que vous devriez être jugé .
en cette période difficile ou les impôts sont lourds , la révolte gronde .la seule chose qui puisse calmer le peuple c est de remplir leurs assiettes et cela a moindre cout .chose difficilement réalisable si le marché est attaqué par des spéculateurs ;je demande donc une peine exemplaire monsieur le juge .
Iznogood quelque peu déçu du procès d'intention qui lui était fait pris une grande respiration afin de cacher une légère larme.
Monsieur le Juge, comment peut on laisser dire un haut représentant de l'état, un maire en l'occurrence, qu'un vice de procédure n'est rien dans une procédure judiciaire ... il y a va de mon avenir et de la Justice alors s'il vous plait que l'on ne fasse pas de moi un simple numéro avec des devoirs mais aucun droit ...
A défaut de l'accusation je n'ai jamais remis en cause la bonne foi d'autrui et comme dit je souhaite aussi voir la situation évolué, seulement par voie diplomatique avec des personnes motivées comme Nario (pour rappel il est conseiller sous le mandat actuel), et non à coup de procès qui au final n'arrangeront rien à terme.
Les carcasses dont il y est fait allusion (à un prix raisonnable), je n'en ai vue aucune depuis belle lurette, mais cela ne change rien à mon souhait de voir une intervention de l'état en COOPERATION AVEC les bouchers car au fur et à mesure des procès des gens sont condamnés, à tort ou à raison, cependant le problème reste, n'est ce pas là encore une preuve du procès d'intention qui est fait ? Une rage vengeresse qui se trompe d'ennemi ? Etre condamné ne me poserait aucun problème si j'étais convaincu de son bien fondé et assuré que la situation va changer à l'avenir et non s'enliser comme c'est le cas.
Ma viande n'est aucunement avariée à ce que je sache, mais la charge de la preuve incombe à l'accusation en cas de procès au pénal, hors sans pouvoir prouver la provenance de la viande litigieuse il ne peut y avoir qu'un non lieu.
En cette période difficile je comprends que Monsieur le Maire soit déçu de la situation, mais qu'il sache que sa rancoeur est partagée par ses concitoyens qui ne demandent qu'à voir leur ville plus belle, dès lors couper les ailes de leur espoir remplira peut-être les caisses de sa ville, mais n'est-ce pas un prix élevé pour donner l'illusion que la ville lutte contre le problème ?
(En guise de bonne foi je suis prêt à envisager un accord amiable à condition qu'une loi soit promue impliquant la mairie dans la filière viande sous forme, par exemple, d'un rachat des carcasses et des viandes à un prix fixe afin de les remettre en vente lui même pour assurer un revenu fixe aux acteurs tout en mettant fin à la spéculation.
Mon amende serait, par exemple encore, de remettre un certain nombre de viandes au prix fixé dans la future loi).
bonjour,
Moi, Quinquin, boucher à Chinon, je met tout les jours de la viande à 18 écus afin de permettre aux habitant d'acquérir de la force.
Or Iznogood également boucher à Chinon, m'achète régulièrement cette viande, je me pose la question de savoir s'il spécule ou non.
Si tel est le cas, c'est dommage pour notre ville et pour nos concitoyens les moins fortunés qui sont obligés d'acheter plus cher pour pouvoir progresser.
Merci d'avoir entendu mon témoignage.
En ce vendredi 7 novembre 1456, Nous Marti15,
Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant Iznogood à la mairie de Chinon.
Nous jugeons Iznogood pour les faits qui lui sont reprochés, c'est-à-dire l’achat puis la revente d’une miche de pain : un acte de spéculation. Nous avons constaté le vice de procédure suivant : aucune preuve ne nous montre l’achat de la part de messire Iznogood l’achat d’une miche de pain et sa revente.
Il se trouve donc, par toute logique que le prévenu est relaxé pour cette affaire par nous mesme, représentant de la justice de Touraine.
Cependant…
*Il regarda messire Iznogood*
… Sachez messire que vous vous en tirez bien cette fois ci mais la justice a beau être aveugle, elle n’est pas sans mémoire. J’espère vivement pour vous que plus jamais je ne vous croiserai en ces lieux pour une même affaire.
Le prévenu a été relaxé.