Procès ayant opposé ildephonse à la mairie de Chinon.
ildephonse était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Boudicca
Nom du juge : Marti15
Date du verdict : 13/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
En ce jour de 15 octobre 1456, moi, Boudicca d’Arkan, je porte à la connaissance du Juge, messire Grimberdine, une affaire de révolte contre la mairie de Chinon formentée par messire Ildephonse.
Votre Honneur,
En effet, Dame Rustico, sergent de la ville de Chinon, effectuait son tour de garde en tant que maréchal et en compagnie de messire Fredious. Elle a remarqué les agissements plus que douteux de messire Ildephonse qu’elle a clairement reconnu à le différence de messire Fredious. Dame Rustico a prestement intercepter messire Ildephonse et mit un terme à ses menaces. Elle a ensuite fait parvenir son rapport au maire de la ville de Chinon, messire Ruthenix.
Je souhaiterais faire intervenir dame Rustico pour qu’elle nous fasse par de son témoignage.
Selon notre coutumier, l’acte de révolte constitue un délit sérieux:
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3
Art. 2.4.2. : Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L’incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l’incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Merci de m'avoir écouter, votre Honneur.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Le silence du prévenu est éloquent. Aurait il perdu la voix à force de crier « Sus au maire! Prenons la mairie de Chinon »? Il ne juge pas nécessaire d’expliquer son acte ni d’évoquer quelques remords. Soit. Sa peine n’en sera que plus lourde face à ce silence.
Je demande donc une amende de 50 au vu des ressources du prévenu et la peine capitale par pendaison.
Merci de m'a écouté, votre Honneur
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Le 9 octobre dernier, lors de ma patrouille avec mon groupe, j’ai surpris une tentative d’assaut de la mairie de Chinon.
Les maréchaux se sont donc précipités pour la défendre, et les assaillants, nous voyant arriver, on commencé à prendre la fuite.
Ceux qui étaient le plus près de la porte, ont eu moins de temps pour s’échapper, et là, j’ai réussi à attraper la manche de l’un d’entre-eux.
Celui-ci c’est débattu fortement et m’a repoussée. Dans la maneuvre la capuche de sa cape est alors tombée, c’est là que j’ai pu voir son visage. Il s’agissait de messire Ildephonse.
En voici la preuve :
http://img392.imageshack.us/my.php?image=ildephonseqf2.jpg
En ce Jeudi 13 Novembre 1456, Nous Marti15,
Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant Ildephonse à la mairie de Chinon.
Messire, il a été avéré que vous avez tenté de dévaliser la mairie de Chinon.Le fait que vous ne dites mots signifie pour moi que vous aprouvez; alors soit.
"La révolte contre une mairie est un crime simple."
Pour cela,je vous condamne donc à 3 jours de prison et 50écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme