Procès ayant opposé Agedam au Duché de Touraine
Agedam était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boudicca
Nom du juge : Marti15
Date du verdict : 12/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
En ce jour de 27 novembre 1456, moi Boudicca d�Arkan, porte à la connaissance du juge, messire Marti15, une affaire de trouble à l�ordre public envers les institutions de Touraine par messire Agedam, résident chinonais.
Bonjour votre Honneur,
Messire Agedam remet en cause les actes du duc et de son armée en place public. Cela ne lui sera pas reprocher dans la mesure où chacun est libre de s�exprimer. La critique justifiée et argumentée est constructive en général. Néanmoins, Messire Agedam se permet d�insulter publiquement le duc, messire Grimberdine de Xanten, et son armée représentée par messire Feanor, prévot des maréchaux et messire Dragoond, sénéchal.
Il qualifie le duc, je cite, de « vilain » et de « fainéant » à deux reprises. De meme pour le prévot, qu�il qualifie de « gredin » , « esclavagiste », et qu�il juge incompétent à ce poste: « sans jugeotte », « menteur », « lenteur d�esprit », « sur un pied d�estale (piédestal) en carton », « ne se soucis point de ces concitoyens. Quant à Dragoon, messire Agedam lui reproche de n�etre pas « au fait de la loi martiale ». L�armée est pour ce messire une armée « débile » composée de « b�ufs » en guise de soldats.
Ces propos insultants prononcés en place public constituent un délit comme le stipule le coutumier:
Art. 2.2.6. : Constitue un acte d�insulte publique, tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Les actes d�injure sont des délits légers et sont punis par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique et par l�amende d�un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l�ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d�insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.
Je ferais intervenir dans ce procès tout témoin que je jugerais nécessaire.
Merci de m'avoir écouter votre Honneur.
Je laisse la place à la défense.
Monsieur le juge,
Je m'etonne du non respect de la procedure qui aujourd'hui m'enmene devant vous moi honnete citoyen. J'ai bien etais informé de l'ouverture d'une enquete et a ce jour elle n'est point terminé ! Pourquoi donc un tel empressement ? Au mepris des lois et usages de la touraine qui plus est si ce n'est pour cacher l'acte odieux de plainte qui emane du prevot des marechaux , juge et parti dans l'enquete.Ce qui est formelement interdit par toute justice en fonctionnement correcte
Je denonce clairement ses disfonctionnements proceduraux et demande la nullité de ce proces.
Quand au fond de l'affaire la procure apporte des mots sorti d'un contexte et accolé a des noms qui aujourd'hui font l'objet d'une enquete et dont la reputation a l'heure actuelle de la procedure est serieusement remis en cause par l"'agression sommaire de deux voyageurs et par le deshonneur des institutions tourangelles.
La procure fait volontairement absence des noms des temoins afin que la defense ne puisse pas faire valoir ses droits de contestation d'acte et tout simplement parce qu'elle n'a lancer la procedure avant la fin de l'enquete.
C'est scandaleux monsieur le juge d'agir ainsi. Je suis outré d'une tel procedure, d'un tel manquement au plus elementaire de mes droits puisqu'on m'empeche de contester les elements de l'enquete qui etais en cours .
Mes droits n'etant pas tous respecté vous devez rapidement faire eteindre cette procedure
Cordialement,
Agedam d' esperençe
Votre Honneur,
Messire Agedam évoque ici une enquete sur lui et d�autres personnes qui ne concerne en rien le fait pour lequel je l�ai mis en accusation comme je l�ai stipulé dans mon acte d�accusation. Je lui reproche ces propos envers les institutions de Touraine et la palinte ne vient point de messire Feanor, le prévot de Touraine. L�enquete qui a été faite sous ma responsabilité a établi l�effectivité des faits et propos tenus par messire Agedam tenus en place public. Le témoignage de messire Dragoon est édifiant ainsi que les témoignages relevés par ces soldats. Dame Rustico pourrait aussi en témoigner par l�échange de courriers entre elle et messire Agedam. Dans ceci, messire Agedam insiste et persiste dans le fait qu�il peut librement insulter qui bon lui semble dans la mesure où le Coutumier ne ferait pas mention d�une quelconque enquete. Je dois lui signifier dans ce cas que le Coutumier en fait pourtant mention dans l�acte que j�ai cité dans mon acte d�accusation. Je ne l�ai point sortir de mon chapeau cet article!
Tenir des propos insultant envers les institutions publics est un délit grave, je demande donc une peine de 5 jours de prison, une amende 100 écus et l�inéligibilité de 2 mois.
Merci de m�avoir écouter, votre Honneur
Votre Honneur,
Messire Agedam évoque ici une enquete sur lui et d�autres personnes qui ne concerne en rien le fait pour lequel je l�ai mis en accusation comme je l�ai stipulé dans mon acte d�accusation. Je lui reproche ces propos envers les institutions de Touraine et la palinte ne vient point de messire Feanor, le prévot de Touraine. L�enquete qui a été faite sous ma responsabilité a établi l�effectivité des faits et propos tenus par messire Agedam tenus en place public. Le témoignage de messire Dragoon est édifiant ainsi que les témoignages relevés par ces soldats. Dame Rustico pourrait aussi en témoigner par l�échange de courriers entre elle et messire Agedam. Dans ceci, messire Agedam insiste et persiste dans le fait qu�il peut librement insulter qui bon lui semble dans la mesure où le Coutumier ne ferait pas mention d�une quelconque enquete. Je dois lui signifier dans ce cas que le Coutumier en fait pourtant mention dans l�acte que j�ai cité dans mon acte d�accusation. Je ne l�ai point sortir de mon chapeau cet article!
Tenir des propos insultant envers les institutions publics est un délit grave, je demande donc une peine de 5 jours de prison, une amende 100 écus et l�inéligibilité de 2 mois.
Merci de m�avoir écouter, votre Honneur
Dragoond se leva à l'annonce de son nom et s'approcha de la barre. S'inclinant devant le juge et le procureur il regarda du coin de l'�il Agedam.
" Votre honneur, madame le procureur, je viens ici apporter mon témoignage sur le cas de Agedam et sur ce que j'ai entendu et lu en place publique sur notre Duc, nos institutions, mes hommes et dans mon cas sur ma personne.
Afin d'éviter des allusions sur le fait que nous sommes juge et partis je tiens à préciser que je ne fait pas partie du conseil actuel. "
Regardant le juge,
" Juge marti15, le défenseur déclare à voix haute en place publique que Davidus48, skippy18810245 et moi même avons souillée l'honneur de l'armée en interpellant deux individus sans autorisation qui voyageaient en lance. Qu'il critique nos actes en place publique je passe là dessus car c'est son droit. En revanche qu'il traite mes hommes de, je cite, "4 ou 5 b�ufs avides de bataille ". Il dit également que nous avons des méthodes dignes de brigands. Je dois avouer que cela m'insupportait déjà profondément mais je n'ai pas répondu à ses frasques. Là où j'ai été plus choqué encore c'est quand le défendeur a dit clairement à notre Prévôt Feänor, je cite " Je dirais que si je n'avais pas raison gardée je vous collerai volontier un bourre pif ". Certes il ne l'a pas donné et grand bien lui en fasse car il aurait été drôlement reçu par notre prévot mais tout de même ! Est ce des propos à tenir envers un membre de notre conseil ? Je ne le pense pas !
Pourtant là encore j'aurais, à titre personnel uniquement, pu passer outre ses déclarations mais voilà que Agedam, un vagabond tout juste installé à chinon, n'en est pas resté là. Il a osé attaquer l'honneur, et ce en nommant les noms, de l'un de mes hommes, de Skippy18810245 et de moi même. Je cite ses propres paroles :
" Apres avoir pris connaissance de l'agression que Messire Dragoond, davidus48 et skippy18810245 ont commis sur les voyageurs Araya et Eragon_killer sur les routes de Touraines sans aucun motif de danger valable ni infraction qui justifierais l'usage de la force armée nous estimons en tant que Tourangeaux que ses soldats ont de part leurs actes et actions souiller l'honneur de l'armée tourangelle "
Là, votre honneur, la coupe est pleine ! Je peux tolérer certaines choses relatives à la liberté de chacun mais qu'un vagabond vienne insulter l'honneur du soldat Davidus48, alors que celui-ci a été de tous les combats, de toutes les campagnes cela je ne le peux pas ! D'ailleurs je comptais porter plainte contre ce manant quand je me suis rendu compte qu'il était déjà en procès pour ces faits. Le défenseur essayera peut être de se cacher derrière le fait qu'il voulait porter plainte et que cela n'était pas destiné à nous insulter publiquement. Pourtant il a bel et bien fait cette déclaration en place publique et non au bureau du prévôt. De plus je tiens à préciser qu'il y a de la calomnie dans ses propos. En effet si le soldat Davidus48 était bel et bien dans mon armée, Skippy18810245 en revanche n'en faisait pas partie. Il y a donc bel et bien au moins un fait de calomnie avéré ! "
Dragoon s'emporta un peu.
" Votre honneur, ce vagabond ne connaissant rien de mes hommes et de moi-même, rien de notre passé, de nos actions lors de la guerre contre le Berry, des guerres contre la Bretagne, l'Anjou ou bien encore en croisade, voudrait-il m'apprendre ce que c'est que l'honneur ?!? Pense-t-il pouvoir traiter de " b�ufs avides de bataille" mes meilleurs hommes ? Soyons sérieux, nous patrouillons et montons la garde tous les jours dans nos villes et sur nos routes pour protéger notre Duché et ses voyageurs. Certains parmi mes hommes n'ont pas travaillés dans leurs échoppes ou leur champ depuis plus de deux mois ! Si nous étions si avides de batailles nous serions des brigands ou des mercenaires et nous ne monterions pas la garde pour protéger la populace dont il fait parti. L'honneur, l'esprit de corps, l'amour pour la Touraine et son peuple ainsi que le respect et l'allégeance envers notre duc et son conseil sont les piliers de l'armée. Et puis� " retrouvant son calme et souriant " Avons-nous déjà vu des b�ufs sur les bancs de l'université ? Non je ne pense pas. Et pourtant nombre de mes hommes et moi-même y allons régulièrement quand notre devoir nous en laisse l�occasion. Oui votre honneur c'est ironique mais mieux vaut en rire car bientôt Agedam vous dira qu'il disait cela pour nous faire un compliment. "
Retrouvant son calme.
" Enfin, que dire des propos envers le conseil et notre Duc ? Que l'on soit pour ou contre les décisions du conseil, soit. Que l'on en discute en Halle. Soit ! Mais insulter notre Duc et plusieurs membres du conseil comme il l'a fait est un acte inacceptable et qui à mon sens doit être condamné!
Votre honneur, quelque soit votre décision pour les diverses insultes portées envers le Duc, les membres du conseil, mes soldats ou moi-même, je vous prie de ne pas oublier le fait qu'il y a au moins eu un acte de calomnie avéré. Je jure que Skippy18810245 ne faisait pas parti de mon armée et ne peut avoir en aucun cas souillé l'honneur de l'armée contrairement à ce que prétend Agedam! Au vu de notre coutumier je pense qu�il est donc bel et bien coupable."
Dragoond salua Marti15 et le procureur avant de retourner à sa place.
En ce Vendredi 12 Décembre 1456, Nous Marti15, Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant Agedam au Duché de Touraine.
Vous semblez en fait avec notre cher coutumier, venez donc m�apporter les preuves de la nullité de ce procès car, ayant tout bien relu, je n�en vois aucune. Nous jugeons votre affaire et non la réputation de notre procureur messire. Je ne tolérerai plus d�égarement tel que celui-ci.
Vous parlez d�honneur de la Touraine, avez-vous pensez à l�honneur de la Touraine en osant insulter le plus haut responsable des institutions tourangelles ? En osant insulter et dénigrer des personnes qui furent blessées à la guerre ? En osant défier ceux qui ont auparavant été les héros de notre duché, qui sont toujours les défenseurs de nos murailles, de nos femmes, de nos enfants. Vos propos ont été colportés dans toute la Touraine messire, vous devez en être fier. Et vos placards sont encore en gargotte. De plus, il me semble bien vous avoir écouté messire aujourd�hui, n�est il pas ? Vos droits sont donc respectés puisque vous pouvez vous défendre, nous vous accusons d�insultes publiques et nous demandons votre version des faits.
Aujourd�hui, nous jugeons vos actes, mais craignez donc le jour ou quelqu�un jugera votre âme.
Une chose est certaine, vous avez proféré des insultes en place publique envers des personnes importantes de la Touraine, envers les institutions tourangelles. Vous avez porté atteinte aux personnes insultées et à leur réputation.Vous avez porté atteinte aux institutions tourangelle. Bien que votre procès ayant commencé, vous n�avez pas arrêté pour autant. Ce n�est plus un délit mais bien de la démence. Vous êtes un danger pour vous-même et ne semblez pas avoir conscience de vos actes.
Art. 2.1.5. : Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu�il a commis, s�accroître d�un rang.
Art. 2.2.6. : Constitue un acte d�insulte publique, tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Les actes d�injure sont des délits légers et sont punis par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique et par l�amende d�un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l�ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d�insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Considérant la récidive constaté publiquement alors même que la procure avait lancé le procès, pour un délit constitué par le flagrant délit, ce qui est constitutif d'une circonstance aggravante, votre peine est augmentée d'un rang.
Je vous condamne donc à trois jours de prison, ainsi qu�a une amende de 28 écus, sommes présente en votre bourse en ce jour. Ainsi qu�a une peine d�inégibilité de 1 moi : Comment une personne insultant et dénigrant les plus hautes institutions tourangelles et les héros de guerre pourrait être représentant d'une de ces institutions? Cela vous laisse un moi pour réfléchir à vos actes.
Sachez messire que nous ne sommes allé loin dans nos peines, que cela vous serve de leçon car votre attitude n'est point celle d'un citoyen tourangeau mais plutot celle d'un scélérat voulant la fin de notre bon duché. J'espère qu'à l'avenir, vous saurez calmer votre jeune tempérament fougeux et que je n'aurai plus à vous voir icelieu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus et à 3 jours de prison ferme