Procès ayant opposé Stingmat au Duché de Touraine
Stingmat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boudicca
Nom du juge : Tcharly
Date du verdict : 07/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour de 14 décembre 1456, moi, moi Boudicca d’Arkan, procureur du duché de Touraine, porte à la connaissance du juge du duché de Bretagne, en respect d’un accord de coopération judiciaire, une affaire de brigandage sur les personnes de Dame Manilia et Dame Yelina par messire Stingmat.
Votre Honneur,
Dame Manilia et Dame Yelina effectuait un voyage pour se rendre en Savoie quand sur la route entre Vendome et Tours quand elles furent attaqués par un individu qu’elles reconurent pour etre messire Stingmat.
Il a été dérobé 780 écus, argent destiné au duché de Savoie et 3 miches de pains à Dame Manilia tandis que Dame Yelina a été délesté de 30 écus et 2 miches de pains.
Messire Stingmat reconnait meme les faits par l’envoi d’une missive à Dame Manilia dans laquelle il l’a remercie. Je vous communique cette lettre que m’a fourni Dame Manilia.
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Selon le Coutumier de Touraine:
Art. 2.1.1. : Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.
v. L’exil
vi. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.5. : Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis, s’accroître d’un rang.
Art. 2.1.6. : L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé doivent tempérer les peines appliquées.
Art. 2.1.7. : La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. N’être pas l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.
Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Monsieur le Juge , je ne reconnais pas le Tribunal pour ce procès vous m'envoyez désolé ses jeunes Dame on été rackettée en Alençon et non en Touraine comme elle le prétende
De plus, il est étonnant qu'on lance un procès contre moi ici en Bretagne sans que l'on ne m'ait attrapé à moins que la Touraine n'aie une colline assez haute pour voir la Bretagne, mais comme je l'ai dis ses jeunes Dame devait porter plainte en Alençon et non en Touraine
Je vous salue Monsieur le Juge
Cela est bien étrange. Messire Stingmat parle d’une autre attaque, à mon avis en évoquant Alençon. Je suis ici pour une attaque qui a eu lieu entre les villes de Vendome et de Tours non pas Alençon. Messire Stingmat est un brigand notoire connu pour appartenir au Loup du Gévaudan et s’en revendique meme dans une lettre adressée à l’une des deux victimes. Briganderait il trop au point de ne plus se souvenir de qui et où il attaque?
Vous etes mis en procès ici en Bretagne car vous vous etes échappé à l’instruction avant que l’armée puisse vous appréhender, messire Stingmat, poursuivant ici votre route dans l‘impunité. Je ne puis tolérer ceci et j‘ai donc mis en lancer un avis de recherche à votre encontre. Les recherches pour vous retrouver ont abouti ici en Bretagne. Je remercie par ailleurs mes confrères Bretons d’avoir accepter ma demande.
Au vue des faits et des preuves apportées, j’aurais demandé une peine de 6 jours de prison et une amende de 100 écus envers messire Stingmat. Ainsi, cela représente 50 écus et 3 de prison pour chacune des victimes. Mais au vu des ressources de messire Stingmat, Je demande donc une peine de prison de 6 jours et une amende de 60 écus, repartis à 30 par victimes.
Merci de m’avoir écouter, votre Honneur
Le Sieur n'est pas venu pour sa seconde plaidoirie. Passé 3 jours (et la limite était le 23 décembre de l'an 1456), vous pouvez formuler votre verdict.
En ce mercredi 7 janvier de l'an 1457, Moi, Tcharly, Juge de Touraine, rend son verdict dans l’affaire opposant Stingmat au duché de Touraine.
Le procureur a réuni des témoignages qui se recoupent, les sommes dérobées et votre vantardise font de vous le parfait coupable. Voilà une défense des plus maigres alors que vous êtes accusé d’un brigandage assez conséquent.
Messire Stingmat, vous ne contestez visiblement pas le courrier qui est de ce fait une preuve des plus accablantes… Vous vous contentez de ne pas reconnaître ce tribunal ? Le Duc de Bretagne nous y a autorisé.
Vous vous étonnez de votre capture ? Méfiez vous donc des services de sécurité de chaque duché comme la Touraine ou la Bretagne qui traque sans relâche les brigands de votre espèce !
Le fait que vous n’avez même pas trouvé la peine de vous défendre alors que vous aviez une seconde fois la parole a fini par effondrer complètement vos arguments.
Vous ne serez nulle part en sécurité tant que vous persisterez dans cette voie. Vous êtes encore dans la force de l’âge, le travail manuel est un honnête travail qui vous permettra de subvenir à vos besoins de tous les jours avec la conscience tranquille.
Réfléchissez y bien.
Vous êtes donc reconnu coupable pour brigandage sur les personnes de Dame Manilia et Dame Yelina. Le déroulement de ce procès me pousse naturellement à suivre la sentence proposée par le Procureur : je vous condamne à 6 jours de prison et 55 écus d’amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus et à 6 jours de prison ferme